Office national des anciens combattants. Service départemental (Haut-Rhin)

Résultat n°1
Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

1928-1940

Cote

3 R 67
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Fonctionnement, nominations, instructions
- Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
Résultat n°2
Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

1939-1940

Cote

3 R 48
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Allocations militaires.
- Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
Résultat n°3
Cos-Di

Date

1930-1960

Cote

3 R 4
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Dossiers individuels.
- Cos-Di
Résultat n°4
Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

1831-1886

Cote

3 R 45
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
Résultat n°5
Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

1859

Cote

3 R 44
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
Résultat n°6
1922-août 1926

Date

1922-août 1926

Cote

3 R 185
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Personnel, fonctionnement, courrier
- Section permanente, procès-verbaux : registres.
- 1922-août 1926
Résultat n°7
Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Date

1920-1936

Cote

3 R 79
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Comptabilité
- Office départemental des mutilés et réformés : budget...
Résultat n°8
S-T

Date

1919-1967

Cote

3 R 12
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
- S-T
Résultat n°9
Autres villages

Date

1927

Cote

3 R 95
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires de frais de pharmaciens.
- Autres villages
Résultat n°10
Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Date

1937-1939

Cote

3 R 163
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
Résultat n°11
M-Z

Date

1921-1935

Cote

3 R 117
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Demandes de pensions : notifications de décision.
- M-Z
Résultat n°12
Fre - Guen

Date

1929-1930

Cote

3 R 17/1
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Cartes de combattants.
- Fre - Guen
Résultat n°13
Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

Date

1934-1938

Cote

3 R 154
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Registres des entrées et sorties des matières premières...
Résultat n°14
Situation financière : état des fonds.

Date

1930-1938

Cote

3 R 82
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Comptabilité
- Situation financière : état des fonds.
Résultat n°15
Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

Date

1924-1953

Cote

3 R 168
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Emplois réservés
- Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
Résultat n°16
1919-1921

Date

1919-1921

Cote

3 R 110
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
- 1919-1921
Résultat n°17
Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

Date

1929-1930

Cote

3 R 239
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Listes des pupilles fréquentant les établissements...
Résultat n°18
Cantons de Belfort.

Date

1927

Cote

3 R 92
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires de frais des médecins.
- Cantons de Belfort.
Résultat n°19
C

Date

sans date

Cote

3 R 23
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- C
Résultat n°20
Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

Date

1931-1934

Cote

3 R 246
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
Résultat n°21
Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

Date

1930-1937

Cote

3 R 127
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
Résultat n°22
Moure - Pourchot (Gaston)

Date

1929-1930

Cote

3 R 19/1
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Cartes de combattants.
- Moure - Pourchot (Gaston)
Résultat n°23
1937

Date

1937

Cote

3 R 141
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Dépenses engagées : grands livres.
- 1937
Résultat n°24
Docteurs L-W

Date

1938

Cote

3 R 104
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires des médecins.
- Belfort
- Docteurs L-W
Résultat n°25
S - Tip

Date

1929-1930

Cote

3 R 20/1
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Cartes de combattants.
- S - Tip
Résultat n°26
1926-1933

Date

1926-1933

Cote

3 R 182
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Personnel, fonctionnement, courrier
- Conseil d'administration : registres de délibérations.
- 1926-1933
Résultat n°27
J-L

Date

1930-1937

Cote

3 R 123
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Dossiers individuels de demandes d'allocations.
- J-L
Résultat n°28
Do-Fo

Date

1930-1960

Cote

3 R 5/1
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Dossiers individuels.
- Do-Fo
Résultat n°29
Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

Date

1923-1928

Cote

3 R 244
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
Résultat n°30
Gestion matières produits d'entretiens : registre.

Date

1935-1939

Cote

3 R 150
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Gestion matières produits d'entretiens : registre.
Résultat n°31
Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

Date

1919-1921

Cote

3 R 178
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Personnel, fonctionnement, courrier
- Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
Résultat n°32
Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

Date

1928

Cote

3 R 203
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Comptabilité
- Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
Résultat n°33
Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

Date

1939

Cote

3 R 164
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Etats trimestriels des remboursements des frais de...
Résultat n°34
Autres villages

Date

1940

Cote

3 R 107
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires de frais des médecins.
- Autres villages
Résultat n°35
Situations de comptes des hébergés : cahiers.

Date

1934-1935

Cote

3 R 160
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Situations de comptes des hébergés : cahiers.
Résultat n°36
Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.

Date

1927

Cote

3 R 233
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Renseignements sur les pupilles âgés de 14 ans en 1926.
Résultat n°37
1935-1936

Date

1935-1936

Cote

3 R 175
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Emplois réservés
- Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs...
- 1935-1936
Résultat n°38
T-V

Date

1919-1967

Cote

3 R 13
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
- T-V
Résultat n°39
Grand livre : comptes individuels.

Date

1933-1939

Cote

3 R 81
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Comptabilité
- Grand livre : comptes individuels.
Résultat n°40
Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties des effets.

Date

1936

Cote

3 R 151
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Vestiaires du foyer : registre des entrées et sorties...
Résultat n°41
Registre de décomptes des avances en numéraire.

Date

1938

Cote

3 R 161
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Registre de décomptes des avances en numéraire.
Résultat n°42
A-M

Date

1919-1967

Cote

3 R 10
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
- A-M
Résultat n°43
Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)

Date

1923-1940

Cote

3 R 35-50
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
Résultat n°44
1935-1940

Date

1935-1940

Cote

3 R 47
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Anciens combattants : demande de secours, listes des...
- 1935-1940
Résultat n°45
Personnel : traitements.

Date

1931, 1937-1939

Cote

3 R 138
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Personnel : traitements.
Résultat n°46
Règlements intérieurs.

Date

s.d.

Cote

3 R 135
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Règlements intérieurs.
Résultat n°47
1914-1934

Date

1914-1934

Cote

3 R 231
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Fiches individuelles des pupilles nés entre 1899 et...
- 1914-1934
Résultat n°48
Fr-He

Date

1930-1960

Cote

3 R 5/2
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Dossiers individuels.
- Fr-He
Résultat n°49
Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des réponses : registre.

Date

1932-1934

Cote

3 R 63
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Fonctionnement, nominations, instructions
- Enregistrement du courrier arrivée avec mentions des...
Résultat n°50
Ders - Fra

Cote

3 R 16/2
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Cartes de combattants.
- Ders - Fra
Résultat n°51
Rééducation

Date

1922-1938

Cote

3 R 68-69
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés
- Rééducation
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
Résultat n°52
G-H

Date

1930-1937

Cote

3 R 122
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Dossiers individuels de demandes d'allocations.
- G-H
Résultat n°53
Orphelins de la guerre 14-18, états des secours américains, correspondance.

Date

1918-1919

Cote

3 R 227
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Orphelins de la guerre 14-18, états des secours américains,...
Résultat n°54
Association fraternelle des mutilés et réformés : correspondance.

Date

1931

Cote

3 R 58
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Associations
- Association fraternelle des mutilés et réformés : correspondance.
Résultat n°55
Dépenses : registre.

Date

1934-1939

Cote

3 R 144
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Dépenses : registre.
Résultat n°56
1936-1937

Date

1936-1937

Cote

3 R 176
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Emplois réservés
- Redevances à payer par les entreprises, état nominatifs...
- 1936-1937
Résultat n°57
Gre-He

Date

sans date

Cote

3 R 27
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- Gre-He
Résultat n°58
Section permanente : rapport du président.

Date

1919-1935

Cote

3 R 189
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Personnel, fonctionnement, courrier
- Section permanente : rapport du président.
Résultat n°59
Bes-Bz

Date

sans date

Cote

3 R 22
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- Bes-Bz
Résultat n°60
1918-1925

Date

1918-1925

Cote

3 R 206
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Comptabilité
- Grand livre.
- 1918-1925
Résultat n°61
Listes des pupilles avec sommes payées : registre.

Date

1926-1931

Cote

3 R 235
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Listes des pupilles avec sommes payées : registre.
Résultat n°62
Ro-Schm

Date

sans date

Cote

3 R 34
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- Ro-Schm
Résultat n°63
Mémoires de frais de pharmaciens.

Date

1923

Cote

3 R 91
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires de frais de pharmaciens.
Résultat n°64
Hi-K

Date

sans date

Cote

3 R 28
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- Hi-K
Résultat n°65
Procès-verbaux de réunion de la commission administrative.

Date

1935-1936

Cote

3 R 136
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Procès-verbaux de réunion de la commission administrative.
Résultat n°66
Anciens combattants

Date

1919-1967

Cote

3 R 1-20
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
Résultat n°67
Apprentissage agricole : rapport des services agricoles à la section permanente.

Date

s.d.

Cote

3 R 241
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des pupilles de la Nation
- Pupilles
- Apprentissage agricole : rapport des services agricoles...
Résultat n°68
1936-1937

Date

1936-1937

Cote

3 R 147
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Journal matières.
- 1936-1937
Résultat n°69
1933-1935, 1940-1941

Date

1933-1935, 1940-1941

Cote

3 R 115
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Dossiers individuels
- Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
- 1933-1935, 1940-1941
Résultat n°70
Pr-Ri

Date

sans date

Cote

3 R 33
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- Pr-Ri
Résultat n°71
Registre des fournisseurs, des entrées en poids et en valeur.

Date

1937-1939

Cote

3 R 155
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Registre des fournisseurs, des entrées en poids et...
Résultat n°72
Secours -pensions

Date

An VIII-1940

Cote

3 R 21-26
- Contexte : Série R - Affaires militaires et organismes de temps...
- Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours -pensions
Producteur :

Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la préfecture. Certains documents proviennent également de divers services administratifs et militaires.
Résultat n°73
A-Bi

Date

1929-1930

Cote

3 R 15/1
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Cartes de combattants.
- A-Bi
Résultat n°74
Mémoires de frais de pharmaciens.

Date

1940

Cote

3 R 108
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Mémoires de frais de pharmaciens.
Résultat n°75
Autres villages

Date

1929

Cote

3 R 102
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Service des soins gratuits : mémoires des pharmaciens.
- Autres villages
Résultat n°76
Belfort

Date

1929

Cote

3 R 99
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
- Etats des sommes dues aux médecins (avec fiches individuelles...
- Belfort
Résultat n°77
W-Z

Date

sans date

Cote

3 R 37
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Anciens combattants
- Bulletins individuels type A.
- W-Z
Résultat n°78
Allocations militaires : registre des demandes.

Date

1939

Cote

3 R 52
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Secours - pensions
- Allocations militaires : registre des demandes.
Résultat n°79
Livre-journal des mandats émis.

Date

1935-1936

Cote

3 R 146
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Foyer des invalides de Bavilliers
- Livre-journal des mandats émis.
Résultat n°80
Enregistrement du courrier départ : registre.

Date

1923-1925

Cote

3 R 62
- Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre
- Office départemental des mutilés et victimes de guerre
- Fonctionnement, nominations, instructions
- Enregistrement du courrier départ : registre.

Résultats de la recherche

Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Cos-Di

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1922-août 1926

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

S-T

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Autres villages

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

M-Z

Date

Cote

Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Fre - Guen

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Situation financière : état des fonds.

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

1919-1921

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Cantons de Belfort.

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

C

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Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

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