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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux du comité départemental.

    Date

    1928-1940

    Cote

    3 R 67

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Fonctionnement, nominations, instructions
    • Mutilés et réformés de guerre : registre des procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1065 W 132

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Maison familiale de Chaux : dossiers, listes de pensionnaires.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  3. Résultat n°3

    Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1939-1940

    Cote

    3 R 48

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Allocations militaires.
    • Commissions cantonales, nominations des membres : procès-verbaux...
  4. Résultat n°4

    Cos-Di

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 4

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Cos-Di
  5. Résultat n°5

    Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens militaires par commune.

    Date

    1831-1886

    Cote

    3 R 45

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Anciens militaires, secours : demandes, état des anciens...
  6. Résultat n°6

    Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés, dons en nature.

    Date

    1859

    Cote

    3 R 44

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Secours - pensions
    • Armée d'Italie : souscription en faveur des blessés,...
  7. Résultat n°7

    1922-août 1926

    Date

    1922-août 1926

    Cote

    3 R 185

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Section permanente, procès-verbaux : registres.
    • 1922-août 1926
  8. Résultat n°8

    Office départemental des mutilés et réformés : budget primitif, budget supplémentaire, compte de gestion, correspondance.

    Date

    1920-1936

    Cote

    3 R 79

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Office départemental des mutilés et réformés : budget...
  9. Résultat n°9

    S-T

    Date

    1919-1967

    Cote

    3 R 12

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Demande de cartes ou de renouvellement de cartes.
    • S-T
  10. Résultat n°10

    Autres villages

    Date

    1927

    Cote

    3 R 95

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais de pharmaciens.
    • Autres villages
  11. Résultat n°11

    Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.

    Date

    1937-1939

    Cote

    3 R 163

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Frais d'hébergement : états mensuels, états des effectifs.
  12. Résultat n°12

    M-Z

    Date

    1921-1935

    Cote

    3 R 117

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Demandes de pensions : notifications de décision.
    • M-Z
  13. Résultat n°13

    Fre - Guen

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 17/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Fre - Guen
  14. Résultat n°14

    Registres des entrées et sorties des matières premières (sauf boucherie).

    Date

    1934-1938

    Cote

    3 R 154

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Registres des entrées et sorties des matières premières...
  15. Résultat n°15

    Situation financière : état des fonds.

    Date

    1930-1938

    Cote

    3 R 82

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Comptabilité
    • Situation financière : état des fonds.
  16. Résultat n°16

    Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924, art. 15).

    Date

    1924-1953

    Cote

    3 R 168

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Emplois réservés
    • Procès-verbaux de la commission (loi du 26 avril 1924,...
  17. Résultat n°17

    1919-1921

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 110

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Etats statistiques des bénéficiaires de l'article 64...
    • 1919-1921
  18. Résultat n°18

    Listes des pupilles fréquentant les établissements scolaires, listes des subventions d'études.

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 239

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Listes des pupilles fréquentant les établissements...
  19. Résultat n°19

    Cantons de Belfort.

    Date

    1927

    Cote

    3 R 92

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires de frais des médecins.
    • Cantons de Belfort.
  20. Résultat n°20

    C

    Date

    sans date

    Cote

    3 R 23

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Bulletins individuels type A.
    • C
  21. Résultat n°21

    Déportation, résistance : fiches individuelles.

    Date

    1953- 1962

    Cote

    1311 W 14

    • Contexte : 1311 W - Office national des anciens combattants (ONAC)...

    • Déportation, résistance : fiches individuelles.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants

  22. Résultat n°22

    Articles éliminés.

    Cote

    1065 W 119

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  23. Résultat n°23

    Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès à la propriété.

    Date

    1931-1934

    Cote

    3 R 246

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Prêts et subventions accordés aux pupilles pour accès...
  24. Résultat n°24

    Intervention de l’Office en faveur des ressortissants (logement, emploi, prêts, médailles).

    Date

    1957 - 1971

    Cote

    1065 W 168

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Intervention de l’Office en faveur des ressortissants...

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  25. Résultat n°25

    Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux et pharmaceutiques.

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 127

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Soins gratuits : carnets individuels de bons médicaux...
  26. Résultat n°26

    Moure - Pourchot (Gaston)

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 19/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • Moure - Pourchot (Gaston)
  27. Résultat n°27

    Maison de Chaux : dons en nature, inventaire immobilier, règlement intérieur, coupures de presse, Loi Barangé et dossiers de personnel.

    Date

    1945 - 1959

    Cote

    1065 W 173-180

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Maison de Chaux : dons en nature, inventaire immobilier,...

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  28. Résultat n°28

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3 R 141

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Dépenses engagées : grands livres.
    • 1937
  29. Résultat n°29

    Pupilles de la nation par liste de noms et enfants pensionnaires à la Maison familiale de Chaux (s.d.)

    Cote

    1065 W 181-183

    • Contexte : 1065 W - Office national des anciens combattants et...

    • Pupilles de la nation par liste de noms et enfants...

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants et des Victimes de guerre de Belfort

  30. Résultat n°30

    Docteurs L-W

    Date

    1938

    Cote

    3 R 104

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Etats des frais (médecins, pharmaciens, hôpital)
    • Mémoires des médecins.
    • Belfort
    • Docteurs L-W
  31. Résultat n°31

    S - Tip

    Date

    1929-1930

    Cote

    3 R 20/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Cartes de combattants.
    • S - Tip
  32. Résultat n°32

    1926-1933

    Date

    1926-1933

    Cote

    3 R 182

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Conseil d'administration : registres de délibérations.
    • 1926-1933
  33. Résultat n°33

    J-L

    Date

    1930-1937

    Cote

    3 R 123

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Dossiers individuels
    • Dossiers individuels de demandes d'allocations.
    • J-L
  34. Résultat n°34

    Do-Fo

    Date

    1930-1960

    Cote

    3 R 5/1

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Anciens combattants
    • Dossiers individuels.
    • Do-Fo
  35. Résultat n°35

    Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le Territoire de Belfort et ayant leur domicile dans d'autres départements.

    Date

    1923-1928

    Cote

    3 R 244

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Pupilles
    • Pupilles de la nation ayant leur résidence dans le...
  36. Résultat n°36

    Gestion matières produits d'entretiens : registre.

    Date

    1935-1939

    Cote

    3 R 150

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Gestion matières produits d'entretiens : registre.
  37. Résultat n°37

    Projet d'établissements départementaux pour recevoir les pupilles.

    Date

    1919-1921

    Cote

    3 R 178

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Personnel, fonctionnement, courrier
    • Projet d'établissements départementaux pour recevoir...
  38. Résultat n°38

    Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres de l'office départemental.

    Date

    1928

    Cote

    3 R 203

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des pupilles de la Nation
    • Comptabilité
    • Etat faisant connaître l'emploi des ressources propres...
  39. Résultat n°39

    Etats trimestriels des remboursements des frais de journées des A.C.

    Date

    1939

    Cote

    3 R 164

    • Contexte : 3 R - Anciens combattants et victimes de guerre

    • Office départemental des mutilés et victimes de guerre
    • Foyer des invalides de Bavilliers
    • Etats trimestriels des remboursements des frais de...
  40. Résultat n°40

    Travail en Allemagne, travail obligatoire, déportation, prisonnier de guerre : fiches individuelles.

    Date

    1940 - 1945

    Cote

    1311 W 5-9

    • Contexte : 1311 W - Office national des anciens combattants (ONAC)...

    • Travail en Allemagne, travail obligatoire, déportation,...

    Producteur :

    Service Départemental des Anciens Combattants