Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage, plans, servitudes et délimitations (classées par communes). Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W
Date
1811 - 2004
Cote
1655 W 1-22
1928 - 1955
1655 W 23
1940 - 1965
43 W11
1940 - 1977
1294 W63-78
1940 - 1974
1282 W 6-8
1941 - 1947
43 W21
1941 - 1961
43 W14
1941 - 1947
43 W22-24
1943 - 1961
1294 W 50-51
-
1645 W 5
-
1645 W 16
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