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  1. Résultat n°1

    Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage,  plans, servitudes et délimitations (classées par communes).  Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W

    Date

    1811 - 2004

    Cote

    1655 W 1-22

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  2. Résultat n°2

    1645 W 22 - Etats signalétiques des forêts communales et domaniales.

    Date

    1891-1993

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • 1645 W 22 - Etats signalétiques des forêts communales...
  3. Résultat n°3

    O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               

    Date

    1928 - 1955

    Cote

    1655 W  23

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  4. Résultat n°4

    Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1282 W 24

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Sylviculture.

    Date

    1939 - 1978

    Cote

    1282 W 39-46

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Administration, personnel de l’O.N.F.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    1294 W 100

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Administration, personnel de l’O.N.F.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Déboisement.

    Date

    s.d.

    Cote

    1282 W 59

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Déboisement.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 49

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Coupe, état des bois vendus.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 27

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe, état des bois vendus.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Sylviculture : correspondance, instructions, rapports de gendarmerie, listes d'exploitants forestiers, états récapitulatifs.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    43 W11

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : correspondance, instructions, rapports...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Chemin forestier.

    Date

    1940 - 1946

    Cote

    1282 W 25

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Chemin forestier.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Chasse : : instructions, états des subventions accordées, PV, rapports, comptes rendus de fonctionnement, plans de chasse, correspondance, états des locations, rapports de battues, délits.

    Date

    1940 - 1977

    Cote

    1294 W63-78

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Chasse : : instructions, états des subventions accordées,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Ramassage de glands, de champignons, de faines ; de crin végétal.

    Date

    1940 - 1949

    Cote

    1282 W 52

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Ramassage de glands, de champignons, de faines ; de...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Sylviculture.

    Date

    1940 - 1964

    Cote

    1282 W 22-23

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Coupe.

    Date

    1940 - 1954

    Cote

    68 W 18-21

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Exploitation forestière : correspondance, rapports, devis de travaux.

    Date

    1940 - 1948

    Cote

    43 W25

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Exploitation forestière ; eau potable ; captage ; ligne téléphonique ; refuge ; carrière.

    Date

    1940 - 1974

    Cote

    1282 W 6-8

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière ; eau potable ; captage ; ligne...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Sylviculture.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 9

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Adduction d’eau.

    Date

    1940 - 1961

    Cote

    1282 W 11

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Adduction d’eau.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Reboisement : subventions.

    Date

    1940 - 1955

    Cote

    43 W 3-4

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Reboisement : subventions.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Exploitation forestière.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    68 W 17

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Exploitation forestière : bulletins de mouvement des opérations, statistiques.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W21

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière : bulletins de mouvement des...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Coupe : procès-verbaux de délits.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    1282 W 38

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe : procès-verbaux de délits.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Pêche et chasse : : comptes de gestion, instructions, correspondance, états des subventions pour alevinage, états des subventions pour travaux, états des taxes d'Etat.

    Date

    1941 - 1961

    Cote

    43 W14

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pêche et chasse : : comptes de gestion, instructions,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Sylviculture : reçus de bons matière, états récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W22-24

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : reçus de bons matière, états récapitulatifs,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Sylviculture : correspondance.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W6

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Exploitation forestière, recensement des ouvriers.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    68 W 9

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, recensement des ouvriers.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Salaires ; accidents de travail.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    68 W 14-16

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Salaires ; accidents de travail.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Animal nuisible.

    Date

    1941

    Cote

    68 W 36

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Animal nuisible.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Ligne électrique : cartes, dessins des ouvrages.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    68 W 12

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Ligne électrique : cartes, dessins des ouvrages.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Réquisitions allemandes.

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    68 W 8

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Réquisitions allemandes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Comptabilité de l’Etat.

    Date

    1941 - 1949

    Cote

    68 W 5-6

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Comptabilité de l’Etat.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Coupe.

    Date

    1941 - 1950

    Cote

    68 W 10-11

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    68 W 22-23

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Rationnement : correspondance, demandes de bons matière.

    Date

    1941

    Cote

    43 W16-18

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Rationnement : correspondance, demandes de bons matière.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Date

    1942 - 1948

    Cote

    68 W 1-3

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Sylviculture, agriculture : instructions, répertoire des propriétaires forestiers, ventes de forêts privées.

    Date

    1943 - 1961

    Cote

    1294 W 50-51

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture, agriculture : instructions, répertoire...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  39. Résultat n°39

    Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).

    Cote

    1645 W 4

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
  40. Résultat n°40

    Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).

    Cote

    1645 W 16

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...
  41. Résultat n°41

    Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981) ; Valdoie (1975-1994) ; Villars-le-Sec (1975-1994) .

    Cote

    1645 W 20

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Trévenans sections Vourvenans et Tréturdans (1967-1981)...
  42. Résultat n°42

    Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007) .

    Cote

    1645 W 1

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Angeot (1967-1981) ; Argiésans (1966-1982) ; Autrechêne(1983-2007)...
  43. Résultat n°43

    Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert (1972-1991) ; Etueffont (1952-1992).

    Cote

    1645 W 8

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Eguenigue (1971-1988) ; Eloie (1968-1988) ; Essert...
  44. Résultat n°44

    Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny (1970) ; Sévenans (1965) ; Suarce (1952-1993).

    Cote

    1645 W 19

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Saint-Germain-le-Châtelet (1966-1985) ; Sermamagny...
  45. Résultat n°45

    Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux (1968-1987) ; Meroux-Moval (1967) ; Montbouton ( 1981-2004) ; Morvillars-Méziré (1969-1988).

    Cote

    1645 W 15

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Leval (1965-1989) ; Menoncourt (1954-1955) ; Meroux...
  46. Résultat n°46

    Pêche : rapports empoisonnement, baux de location, instructions, plans, devis.

    Date

    1944 - 1974

    Cote

    1294 W79-82

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pêche : rapports empoisonnement, baux de location,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  47. Résultat n°47

    Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992) ; Grandvillars (1955-2001).

    Cote

    1645 W 11

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Froidefontaine (1982-1993) ; Giromagny (1955-1992)...
  48. Résultat n°48

    Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers (1984-1995).

    Cote

    1645 W 3

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Belfort (1962-1998) ; Bessoncourt (1976-1998) ; Bethonvilliers...
  49. Résultat n°49

    Sylviculture.

    Date

    1944 - 1960

    Cote

    1282 W 53-58

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  50. Résultat n°50

    Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001) ; Bavilliers (1950-1990) ; Beaucourt (1976-1999).

    Cote

    1645 W 2

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Auxelles-Haut (1944-1990) ; Banvillars (1975-2001)...
  51. Résultat n°51

    Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994) ; Lachapelle-sous-Rougemont (1965-1990).

    Cote

    1645 W 12

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Grosne (1974-1994) ; Lachapelle-sous-Chaux (1950-1994)...
  52. Résultat n°52

    Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).

    Cote

    1645 W 6

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Croix (1955-1975) ; Dorans (1965-1981).
  53. Résultat n°53

    Coupe.

    Date

    1944 - 1946

    Cote

    68 W 13

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont (1950-1989) ; Roppe (1971-1987).

    Cote

    1645 W 17

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Réchésy (1953-1976) ; Reppe (1976-1982) ; Riervescemont...
  55. Résultat n°55

    Exploitation forestière, salaires demandes d’emploi Allemagne.

    Date

    1944 - 1947

    Cote

    68 W 24-25

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, salaires demandes d’emploi...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne (1969-1973) ; Frais.

    Cote

    1645 W 10

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Florimont (1950-1976) ; Fontaine (1963-1978) ; Foussemagne...
  57. Résultat n°57

    Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .

    Cote

    1645 W 14

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lepuix-Gy (1951-1995) ; Lepuix-Neuf (1972-1986) .
  58. Résultat n°58

    Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain (1959-1978).

    Cote

    1645 W 13

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Lamadeleine (1953-1978) ; Larivière (1973-1974) ; Lebetain...
  59. Résultat n°59

    Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974) ; Vauthiermont (1967-1981) ; Vescemont (1950-1975).

    Cote

    1645 W 18

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Rougegoutte (1973-1996) ; Rougemont-le-Château (1959-1974)...
  60. Résultat n°60

    Exploitation forestière, reboisement, coupe : états des ventes, PV.

    Date

    1944 - 1964

    Cote

    43 W13

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, reboisement, coupe : états...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ; Fêche-L’Eglise (1965-1988) ; Felon (1967-1991).

    Cote

    1645 W 9

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Evette-Salbert (1965-1981); Faverois (1970-1984) ;...
  62. Résultat n°62

    Exploitation forestière, reboisement, coupe : correspondance, rapports, dossiers de prêts, dossiers d'exploitants, états de rendement des coupes, déclarations de mise en exploitation.

    Date

    1944 - 1964

    Cote

    43 W7-10

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, reboisement, coupe : correspondance,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Prisonnier de guerre étranger.

    Date

    1945 - 1947

    Cote

    68 W 7

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Prisonnier de guerre étranger.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Pollution des eaux : instructions, rapports, brochure.

    Date

    1945 - 1958

    Cote

    1294 W58

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pollution des eaux : instructions, rapports, brochure.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Répartition du carburant.

    Date

    1945 - 1948

    Cote

    68 W 35

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Répartition du carburant.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Coupe : comptes-rendus des ventes.

    Date

    1945 - 1947

    Cote

    68 W 4

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe : comptes-rendus des ventes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Dommages de guerre, sylviculture, bois endommagés.

    Date

    1945 - 1951

    Cote

    1282 W 13

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Dommages de guerre, sylviculture, bois endommagés.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Imposition en bois : correspondance.

    Date

    1946 - 1967

    Cote

    43 W20

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Imposition en bois : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Scierie, stocks.

    Date

    1946

    Cote

    68 W 27

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Scierie, stocks.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Délits forestiers et de pêche : PV, avertissements, rapports de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1946 - 1967

    Cote

    43 W19

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délits forestiers et de pêche : PV, avertissements,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Répartition de pneumatiques : correspondance.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    43 W20

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Répartition de pneumatiques : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Protection sanitaire, maladies du bois : rapports, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1947 - 1955

    Cote

    1294 W55-56

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Protection sanitaire, maladies du bois : rapports,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Exploitation forestière.

    Date

    1948 - 1950

    Cote

    68 W 33-34

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Contribution foncière forestière : correspondance, rapports, tableaux récapitulatifs, instructions.

    Date

    1948 - 1951

    Cote

    43 W5

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Contribution foncière forestière : correspondance,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Sylviculture : instructions, correspondance.

    Date

    1948 - 1952

    Cote

    43 W26

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : instructions, correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Aménagement forestier.

    Date

    1949 - 1951

    Cote

    1282 W 37

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Aménagement forestier.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Délit forestier : procès-verbaux, rapports.

    Date

    1949 - 1961

    Cote

    43 W 2-3

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier : procès-verbaux, rapports.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Aménagement forestier.

    Date

    1949 - 1957

    Cote

    1282 W 28-31

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Aménagement forestier.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Electrification, ligne électrique : états des concessions, indemnités.

    Date

    1950 - 1981

    Cote

    1294 W 83-85

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Electrification, ligne électrique : états des concessions,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Exploitation forestière, coupe : contrats de louage d'ouvrage.

    Date

    1950 - 1964

    Cote

    1294 W 94-95

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, coupe : contrats de louage...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort