Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage, plans, servitudes et délimitations (classées par communes). Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W
Date
1811 - 2004
Cote
1655 W 1-22
1928 - 1955
1655 W 23
1940 - 1965
43 W11
1940 - 1977
1294 W63-78
1940 - 1974
1282 W 6-8
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.