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  1. Résultat n°1

    Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement, de bornage, d'arpentage,  plans, servitudes et délimitations (classées par communes).  Les 22 premières boîtes ont été fusionnées avec le 1645 W

    Date

    1811 - 2004

    Cote

    1655 W 1-22

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts du Territoire de Belfort : procès-verbaux d'aménagement,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  2. Résultat n°2

    1645 W 22 - Etats signalétiques des forêts communales et domaniales.

    Date

    1891-1993

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • 1645 W 22 - Etats signalétiques des forêts communales...
  3. Résultat n°3

    O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs, candidats admis aux concours.                                                                               

    Date

    1928 - 1955

    Cote

    1655 W  23

    • Contexte : 1655 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • O.N.F. du Doubs, réorganisation des services du Doubs,...

    Producteur :

    OFFICE NATIONAL DES FORETS (O.N.F.) Service Forêt de Belfort

  4. Résultat n°4

    Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Date

    s.d.

    Cote

    1282 W 24

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pétrole, recherche de pétrole dans la région de Dannemarie.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Sylviculture.

    Date

    1939 - 1978

    Cote

    1282 W 39-46

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Administration, personnel de l’O.N.F.

    Date

    1939 - 1962

    Cote

    1294 W 100

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Administration, personnel de l’O.N.F.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Déboisement.

    Date

    s.d.

    Cote

    1282 W 59

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Déboisement.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 49

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier, délit de chasse et de pêche.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Coupe, état des bois vendus.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 27

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe, état des bois vendus.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Sylviculture : correspondance, instructions, rapports de gendarmerie, listes d'exploitants forestiers, états récapitulatifs.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    43 W11

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : correspondance, instructions, rapports...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Chemin forestier.

    Date

    1940 - 1946

    Cote

    1282 W 25

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Chemin forestier.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Chasse : : instructions, états des subventions accordées, PV, rapports, comptes rendus de fonctionnement, plans de chasse, correspondance, états des locations, rapports de battues, délits.

    Date

    1940 - 1977

    Cote

    1294 W63-78

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Chasse : : instructions, états des subventions accordées,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Ramassage de glands, de champignons, de faines ; de crin végétal.

    Date

    1940 - 1949

    Cote

    1282 W 52

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Ramassage de glands, de champignons, de faines ; de...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Sylviculture.

    Date

    1940 - 1964

    Cote

    1282 W 22-23

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Coupe.

    Date

    1940 - 1954

    Cote

    68 W 18-21

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Exploitation forestière : correspondance, rapports, devis de travaux.

    Date

    1940 - 1948

    Cote

    43 W25

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Exploitation forestière ; eau potable ; captage ; ligne téléphonique ; refuge ; carrière.

    Date

    1940 - 1974

    Cote

    1282 W 6-8

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière ; eau potable ; captage ; ligne...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Sylviculture.

    Date

    1940 - 1965

    Cote

    1282 W 9

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Adduction d’eau.

    Date

    1940 - 1961

    Cote

    1282 W 11

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Adduction d’eau.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Reboisement : subventions.

    Date

    1940 - 1955

    Cote

    43 W 3-4

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Reboisement : subventions.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Exploitation forestière.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    68 W 17

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Exploitation forestière : bulletins de mouvement des opérations, statistiques.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W21

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière : bulletins de mouvement des...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Coupe : procès-verbaux de délits.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    1282 W 38

    • Contexte : 1282 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe : procès-verbaux de délits.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Pêche et chasse : : comptes de gestion, instructions, correspondance, états des subventions pour alevinage, états des subventions pour travaux, états des taxes d'Etat.

    Date

    1941 - 1961

    Cote

    43 W14

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Pêche et chasse : : comptes de gestion, instructions,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Sylviculture : reçus de bons matière, états récapitulatifs, correspondance.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W22-24

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : reçus de bons matière, états récapitulatifs,...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Sylviculture : correspondance.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    43 W6

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture : correspondance.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Exploitation forestière, recensement des ouvriers.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    68 W 9

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Exploitation forestière, recensement des ouvriers.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Salaires ; accidents de travail.

    Date

    1941 - 1947

    Cote

    68 W 14-16

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Salaires ; accidents de travail.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Animal nuisible.

    Date

    1941

    Cote

    68 W 36

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Animal nuisible.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Ligne électrique : cartes, dessins des ouvrages.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    68 W 12

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Ligne électrique : cartes, dessins des ouvrages.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Réquisitions allemandes.

    Date

    1941 - 1944

    Cote

    68 W 8

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Réquisitions allemandes.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Comptabilité de l’Etat.

    Date

    1941 - 1949

    Cote

    68 W 5-6

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Comptabilité de l’Etat.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Coupe.

    Date

    1941 - 1950

    Cote

    68 W 10-11

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Coupe.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    68 W 22-23

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Rationnement : correspondance, demandes de bons matière.

    Date

    1941

    Cote

    43 W16-18

    • Contexte : 43 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Rationnement : correspondance, demandes de bons matière.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Date

    1942 - 1948

    Cote

    68 W 1-3

    • Contexte : 68 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Délit forestier : états des condamnés, procès-verbaux.

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Sylviculture, agriculture : instructions, répertoire des propriétaires forestiers, ventes de forêts privées.

    Date

    1943 - 1961

    Cote

    1294 W 50-51

    • Contexte : 1294 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Sylviculture, agriculture : instructions, répertoire...

    Producteur :

    Office national des forêts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges (1969-1990) ; Chaux (1967-1995) ; Courtelevant (1970-1984).

    Cote

    1645 W 5

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Courcelles (1954-1978) ; Charmois (1981-1990) ; Châtenois-les-Forges...
  39. Résultat n°39

    Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet (1969-1998) ; Bourogne (1980) ; Brebotte (1982-1999) ; Buc (1972-1986) ; Chavanatte (1973-1994) ; Chavannes-les-Grands (1947-1993).

    Cote

    1645 W 4

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Boron (1971-1985) ; Botans (1983-1994) ; Bourg-sous-Châtelet...
  40. Résultat n°40

    Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix (1981-1993) ; Petitefontaine (1986-2003) ; Petitmagny (1955-1992).

    Cote

    1645 W 16

    • Contexte : 1645 W - Office national des forêts du Territoire de...

    • Forêts communales du Territoire de Belfort, aménagement...
    • Offemont (1976-1996) ; Perouse (1981-2000) ; Petit-Croix...