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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1762W/11-1762W/13
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...
Résultat n°2
Cote
1762W/24
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort,...
Résultat n°3
Cote
1440 W 1-57
Date
1973 - 2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation et construction de logements sociaux.
Résultat n°4
Cote
1605 W 96-98
Date
1979-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Relations extérieures.
Résultat n°5
Cote
1648 W 19 - 53
Date
1959 - 1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Belfort, autres quartiers.
Résultat n°6
Cote
1762W/2
Date
1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.
Résultat n°7
Cote
1762W/7
Date
1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...
Résultat n°8
Cote
1179 W 8
Date
1962 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...
Résultat n°9
Cote
1762W/25-1762W/27
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...
Résultat n°10
Cote
1954W/1-1954W/17
Date
2007-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Marchés publics échantillonnés.
Résultat n°11
Cote
1605 W 50-60
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...
Résultat n°12
Cote
1730 W 1-17
Date
2002-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...
Résultat n°13
Cote
1593 W 43-46
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.
Résultat n°14
Cote
1762W/1
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.
Résultat n°15
Cote
1597 W 1-4
Date
1945-1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Dommage de guerre 1944, reconstructions.
Résultat n°16
Cote
1605 W 34-40
Date
1991-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure...
Résultat n°17
Cote
1596 W 12-13
Date
1922-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...
Résultat n°18
Cote
1177 W 7
Date
1974 - 1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Affaires diverses.
Résultat n°19
Cote
1596 W 9
Date
1962-1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • logistique, antennes collectives ; charges.
Résultat n°20
Cote
1605 W 90-91
Date
1982-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Contentieux.
Résultat n°21
Cote
1648 W 66-68
Date
1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Giromagny.
Résultat n°22
Cote
1-6
Date
Locataires partis en 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 1-6
Résultat n°23
Cote
1778W/1-1778W/9
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord

  • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.
Résultat n°24
Cote
1596 W 9
Date
1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...
Résultat n°25
Cote
1605 W 27-30
Date
1984-1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Plan de redressement de l’Office.
Résultat n°26
Cote
1605 W 74-84
Date
1970-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Syndicat des propriétaires.
Résultat n°27
Cote
1697 W 1-13
Date
1983-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

  • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...
Résultat n°28
Cote
33-35
Date
Locataires partis en 1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 33-35
Résultat n°29
Cote
1932W/1-1932W/30
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°30
Cote
1542 W 1-42
Date
1960-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

  • Construction et réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°31
Cote
1762W/10
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...
Résultat n°32
Cote
1177 W 6
Date
1982 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Palmarès national de l’Habitat.
Résultat n°33
Cote
1605 W 69-73
Date
1994-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences,...
Résultat n°34
Cote
1177 W 8
Date
1962 - 1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Correspondance avec les mairies du département.
Résultat n°35
Cote
1648 W 63 - 65
Date
s.d.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • O.P.H.L.M. Montreux-Château.
Résultat n°36
Cote
1762W/14
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.
Résultat n°37
Cote
23-28
Date
Locataires partis en 1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 23-28
Résultat n°38
Cote
1177 W 7
Date
1977 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Téléphonie.
Résultat n°39
Cote
1853W/1-1853W/29
Date
1997-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics importants et échantillonnés.
Résultat n°40
Cote
1179 W 8
Date
1948, 1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Conseil d’administration.
Résultat n°41
Cote
1605 W 26-27
Date
1978-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

  • Elections des représentants des locataires au Conseil...
Résultat n°42
Cote
1762W/6
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.
Résultat n°43
Cote
1596 W 10
Date
1935-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Entretiens et réparations.
Résultat n°44
Cote
1421 W 1-43
Date
1984 - 1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1421 W - Office public départemental d'habitation à...

  • Réhabilitation et construction de logements sociaux.
Résultat n°45
Cote
1173 W 1-3
Date
1923
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Emprunteurs hypothécaires.
Résultat n°46
Cote
1762W/9
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...
Résultat n°47
Cote
1179 W 6
Date
1935 - 1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dispensaire de la Pépinière.
Résultat n°48
Cote
1177 W 9
Date
1981 - 1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Projets non réalisés.
Résultat n°49
Cote
1177 W 6
Date
1984 - 1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Aménagement du quartier de la Grande Combe.
Résultat n°50
Cote
1762W/20
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 2 av. de la Miotte à Belfort, quartier Brossolette...
Résultat n°51
Cote
1375 W 1-73
Date
1961 - 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...

  • Réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°52
Cote
1762W/15-1762W/17
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...
Résultat n°53
Cote
1179 W 8
Date
1930 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Rapports divers.
Résultat n°54
Cote
1762W/5
Date
1976-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.
Résultat n°55
Cote
1269 W 1-200
Date
1922 - 1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...
Résultat n°56
Cote
15-18
Date
Locataires partis en 1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 15-18
Résultat n°57
Cote
1593 W 38-42
Date
1950-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...
Résultat n°58
Cote
1312 W 1-35
Date
1980 - 1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).
Résultat n°59
Cote
1179 W 5
Date
1953 - 1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Commission d’adjudication.
Résultat n°60
Cote
1789W1-1789W21
Date
2001-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat

  • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...
Résultat n°61
Cote
1157 W 1-22
Date
1974 - 1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1157 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires H.L.M.
Résultat n°62
Cote
1179 W 1-3
Date
1928 - 1960
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers de contentieux.
Résultat n°63
Cote
1596 W 4-5
Date
1927-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

  • Amicale des locataires.
Résultat n°64
Cote
1179 W 3
Date
1964 - 1976
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Emplois divers.
Résultat n°65
Cote
1343 W 1-49
Date
1969 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1343 W - Office public départemental d'habitation à...

  • Réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°66
Cote
1173 W 70-112
Date
1921 - 1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Comptabilité : grands livres, budgets.
Résultat n°67
Cote
1902W/1-1902W/26
Date
1997-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat

  • Marchés public échantillonnés.
Résultat n°68
Cote
1173 W 4-69
Date
1939 - 1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Ventes de pavillons.
Résultat n°69
Cote
1762W/4
Date
1976-1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.
Résultat n°70
Cote
1954W/18
Date
2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

  • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
  • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..
Résultat n°71
Cote
1597 W 8
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

  • Rapports d’activité.
Résultat n°72
Cote
36-37
Date
Locataires partis en 1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

  • Dossiers locataires H.L.M.
  • 36-37
Résultat n°73
Cote
1614 W 1-14
Date
1997 - 2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.
Résultat n°74
Cote
1762W/23
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • 3-5 rue des Vosges à Delle, 6-12 résidence Clerc à...
Résultat n°75
Cote
1401 W 1-46
Date
1977 - 1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1401 W - Office public départemental d'habitation à...

  • Réhabilitation de logements sociaux.
Résultat n°76
Cote
1648 W 6 - 18
Date
1947 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
  • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...
Résultat n°77
Cote
1179 W 6
Date
1953 - 1955
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...
Résultat n°78
Cote
1762W/21
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

  • Vienne-Novembre-Belgrade (Résidences) à Belfort, 7-9...
Résultat n°79
Cote
1177 W 8
Date
1979 - 1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Locaux sociaux à Delle.
Résultat n°80
Cote
1179 W 4
Date
1954 - 1962
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

  • Elections Conseil d’administration.