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  1. Résultat n°1

    Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Date

    2018

    Cote

    1954W/18

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  2. Résultat n°2

    Marchés publics échantillonnés.

    Date

    2007-2012

    Cote

    1954W/1-1954W/17

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Marchés publics échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  3. Résultat n°3

    Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1778W/1-1778W/9

    • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord

    • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  4. Résultat n°4

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1932W/1-1932W/30

    • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  5. Résultat n°5

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1853W/1-1853W/29

    • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  6. Résultat n°6

    Marchés public échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1902W/1-1902W/26

    • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat

    • Marchés public échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  7. Résultat n°7

    Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

    Date

    2001-2007

    Cote

    1789W1-1789W21

    • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat

    • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  8. Résultat n°8

    Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1697 W 1-13

    • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  9. Résultat n°9

    Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1-25

    • Contexte : 1837 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1991-2004

    Cote

    1581 W 1-76

    • Contexte : 1581 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  12. Résultat n°12

    Dossiers locataires échantillonnés.

    Date

    1997 - 2004

    Cote

    1674 W 1-42

    • Contexte : 1674 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires échantillonnés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - agence Nord, service gestion locative

  13. Résultat n°13

    7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/11-1762W/13

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/25-1762W/27

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  16. Résultat n°16

    Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1730 W 1-17

    • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  17. Résultat n°17

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  18. Résultat n°18

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  19. Résultat n°19

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  20. Résultat n°20

    2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/9

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/15-1762W/17

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/18-1762W/19

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  28. Résultat n°28

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1999-2003

    Cote

    1607 W 1-95

    • Contexte : 1607 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services techniques

  29. Résultat n°29

    10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14-1762W/15

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  30. Résultat n°30

    Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Date

    1997 - 2002

    Cote

    1614 W 1-14

    • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort, agence Ouest - service gestion locative

  31. Résultat n°31

    Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

    Cote

    1605 W 50-60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  32. Résultat n°32

    Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences, démolition.

    Date

    1994-2001

    Cote

    1605 W 69-73

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Immeuble « La Locomotive » et quartier des Résidences,...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  33. Résultat n°33

    Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

    Date

    1969-2001

    Cote

    1604 W 1-19

    • Contexte : 1604 W - Territoire Habitat

    • Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service juridique et assurances

  34. Résultat n°34

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1973 - 2000

    Cote

    1440 W 1-57

    • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  35. Résultat n°35

    Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1593 W 43-46

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  36. Résultat n°36

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1975 - 2000

    Cote

    1460 W 1-84

    • Contexte : 1460 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  37. Résultat n°37

    Syndicat des propriétaires.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1605 W 74-84

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat des propriétaires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  38. Résultat n°38

    Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

    Date

    1950-1999

    Cote

    1593 W 38-42

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  39. Résultat n°39

    Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1605 W 84-88

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion,...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  40. Résultat n°40

    Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Date

    1966-1999

    Cote

    1597 W 5-7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  41. Résultat n°41

    Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure au tribunal administratif.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1605 W 34-40

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Immeuble « La Locomotive », démolition : procédure...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  42. Résultat n°42

    Rapports d’activité par services et global.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1605 W 88-89

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité par services et global.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  43. Résultat n°43

    Contentieux.

    Date

    1972-1998

    Cote

    1605 W 60-69

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  44. Résultat n°44

    Enquêtes, études, bilans et rapports.

    Date

    1978-1998

    Cote

    1605 W 41-50

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Enquêtes, études, bilans et rapports.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  45. Résultat n°45

    1-6

    Date

    Locataires partis en 1989

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 1-6

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  46. Résultat n°46

    33-35

    Date

    Locataires partis en 1996

    Cote

    33-35

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 33-35

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  47. Résultat n°47

    23-28

    Date

    Locataires partis en 1994

    Cote

    23-28

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 23-28

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  48. Résultat n°48

    15-18

    Date

    Locataires partis en 1992

    Cote

    15-18

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 15-18

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  49. Résultat n°49

    36-37

    Date

    Locataires partis en 1997

    Cote

    36-37

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 36-37

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  50. Résultat n°50

    19-22

    Date

    Locataires partis en 1993

    Cote

    19-22

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 19-22

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  51. Résultat n°51

    29-32

    Date

    Locataires partis en 1995

    Cote

    29-32

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 29-32

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  52. Résultat n°52

    12-14

    Date

    Locataires partis en 1991

    Cote

    12-14

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 12-14

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  53. Résultat n°53

    7-11

    Date

    Locataires partis en 1990

    Cote

    7-11

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 7-11

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  54. Résultat n°54

    Contentieux.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1605 W 90-91

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  55. Résultat n°55

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1953 - 1996

    Cote

    1334 W 1-181

    • Contexte : 1334 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  56. Résultat n°56

    Assurance des locataires.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1605 W 91-94

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Assurance des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  57. Résultat n°57

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1984 - 1995

    Cote

    1421 W 1-43

    • Contexte : 1421 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  58. Résultat n°58

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1969 - 1993

    Cote

    1343 W 1-49

    • Contexte : 1343 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  59. Résultat n°59

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1977 - 1993

    Cote

    1401 W 1-46

    • Contexte : 1401 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  60. Résultat n°60

    Délibérations du Conseil d’administration.

    Date

    1921-1993

    Cote

    1605 W 1-25

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Délibérations du Conseil d’administration.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  61. Résultat n°61

    Relations extérieures.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1605 W 96-98

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  62. Résultat n°62

    Plan de redressement de l’Office.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1605 W 27-30

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Plan de redressement de l’Office.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  63. Résultat n°63

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1375 W 1-73

    • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  64. Résultat n°64

    Opération de développement social du quartier des Glacis.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1605 W 31-34

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Opération de développement social du quartier des Glacis.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  65. Résultat n°65

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  66. Résultat n°66

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  67. Résultat n°67

    16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/3

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  68. Résultat n°68

    Syndicat CGT.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1605 W 60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat CGT.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  69. Résultat n°69

    Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

    Date

    1922 - 1989

    Cote

    1269 W 1-200

    • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  71. Résultat n°71

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  72. Résultat n°72

    Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1980 - 1988

    Cote

    1312 W 1-35

    • Contexte : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative

  73. Résultat n°73

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  74. Résultat n°74

    Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 1-5

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  75. Résultat n°75

    Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1605 W 95

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  76. Résultat n°76

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

    Date

    1922 - 1988

    Cote

    1274 W 1-100

    • Contexte : 1274 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  77. Résultat n°77

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  78. Résultat n°78

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  79. Résultat n°79

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  80. Résultat n°80

    Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1605 W 26-27

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Elections des représentants des locataires au Conseil...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe