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124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

    Cote

    1605 W 50-60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  2. Résultat n°2

    Comptabilité : grands livres, budgets.

    Date

    1921 - 1984

    Cote

    1173 W 70-112

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Comptabilité : grands livres, budgets.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil d’administration.

    Date

    1921-1993

    Cote

    1605 W 1-25

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Délibérations du Conseil d’administration.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  4. Résultat n°4

    Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

    Date

    1922-1950

    Cote

    1596 W 12-13

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  5. Résultat n°5

    Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

    Date

    1922 - 1989

    Cote

    1269 W 1-200

    • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

    Date

    1922 - 1988

    Cote

    1274 W 1-100

    • Contexte : 1274 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  7. Résultat n°7

    Clôture des opérations de constructions.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Clôture des opérations de constructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  8. Résultat n°8

    Emprunteurs hypothécaires.

    Date

    1923

    Cote

    1173 W 1-3

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emprunteurs hypothécaires.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  9. Résultat n°9

    Constructions et travaux.

    Date

    1925-1969

    Cote

    1596 W 11-12

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Constructions et travaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  10. Résultat n°10

    Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Date

    1925-1970

    Cote

    1596 W 5-7

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  11. Résultat n°11

    Amicale des locataires.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1596 W 4-5

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Amicale des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  12. Résultat n°12

    Dossiers de contentieux.

    Date

    1928 - 1960

    Cote

    1179 W 1-3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  13. Résultat n°13

    5 maquettes en mauvais état.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • 5 maquettes en mauvais état.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  14. Résultat n°14

    Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux ; décès et hommage à Edmond Miellet.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 8-9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  15. Résultat n°15

    Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 1-3

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  16. Résultat n°16

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  17. Résultat n°17

    Correspondance.

    Date

    1932 - 1970

    Cote

    1179 W 6-7

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  18. Résultat n°18

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  19. Résultat n°19

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  20. Résultat n°20

    Ventes de pavillons.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1173 W 4-69

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Ventes de pavillons.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  21. Résultat n°21

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  22. Résultat n°22

    O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 63 - 65

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Autres communes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 69 - 71

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Autres communes.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 54 - 62

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    1648 W 6 - 18

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  27. Résultat n°27

    Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

    Date

    1950-1999

    Cote

    1593 W 38-42

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  28. Résultat n°28

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  29. Résultat n°29

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  30. Résultat n°30

    Commission de travaux.

    Date

    1953 - 1961

    Cote

    1179 W 4-5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de travaux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  31. Résultat n°31

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  32. Résultat n°32

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1953 - 1996

    Cote

    1334 W 1-181

    • Contexte : 1334 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  33. Résultat n°33

    Elections Conseil d’administration.

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    1179 W 4

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Elections Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  34. Résultat n°34

    Commune de Belfort, autres quartiers.

    Date

    1959 - 1962

    Cote

    1648 W 19 - 53

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, autres quartiers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  36. Résultat n°36

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  37. Résultat n°37

    Commune de Giromagny.

    Date

    1961

    Cote

    1648 W 66-68

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Giromagny.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1375 W 1-73

    • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  39. Résultat n°39

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  40. Résultat n°40

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale