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  1. Résultat n°1

    Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine de l’Office. 1972-1998

    Cote

    1605 W 50-60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Construction, amélioration et réhabilitation du patrimoine...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  2. Résultat n°2

    Comptabilité : grands livres, budgets.

    Date

    1921 - 1984

    Cote

    1173 W 70-112

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Comptabilité : grands livres, budgets.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil d’administration.

    Date

    1921-1993

    Cote

    1605 W 1-25

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Délibérations du Conseil d’administration.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  4. Résultat n°4

    Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

    Date

    1922-1950

    Cote

    1596 W 12-13

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  5. Résultat n°5

    Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

    Date

    1922 - 1989

    Cote

    1269 W 1-200

    • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

    Date

    1922 - 1988

    Cote

    1274 W 1-100

    • Contexte : 1274 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  7. Résultat n°7

    Clôture des opérations de constructions.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Clôture des opérations de constructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  8. Résultat n°8

    Emprunteurs hypothécaires.

    Date

    1923

    Cote

    1173 W 1-3

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emprunteurs hypothécaires.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  9. Résultat n°9

    Constructions et travaux.

    Date

    1925-1969

    Cote

    1596 W 11-12

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Constructions et travaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  10. Résultat n°10

    Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Date

    1925-1970

    Cote

    1596 W 5-7

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  11. Résultat n°11

    Amicale des locataires.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1596 W 4-5

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Amicale des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  12. Résultat n°12

    Dossiers de contentieux.

    Date

    1928 - 1960

    Cote

    1179 W 1-3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  13. Résultat n°13

    5 maquettes en mauvais état.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • 5 maquettes en mauvais état.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  14. Résultat n°14

    Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux ; décès et hommage à Edmond Miellet.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 8-9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  15. Résultat n°15

    Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 1-3

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  16. Résultat n°16

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  17. Résultat n°17

    Correspondance.

    Date

    1932 - 1970

    Cote

    1179 W 6-7

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  18. Résultat n°18

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  19. Résultat n°19

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  20. Résultat n°20

    Ventes de pavillons.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1173 W 4-69

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Ventes de pavillons.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  21. Résultat n°21

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  22. Résultat n°22

    O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 63 - 65

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Autres communes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 69 - 71

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Autres communes.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 54 - 62

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    1648 W 6 - 18

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  27. Résultat n°27

    Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

    Date

    1950-1999

    Cote

    1593 W 38-42

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  28. Résultat n°28

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  29. Résultat n°29

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  30. Résultat n°30

    Commission de travaux.

    Date

    1953 - 1961

    Cote

    1179 W 4-5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de travaux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  31. Résultat n°31

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  32. Résultat n°32

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1953 - 1996

    Cote

    1334 W 1-181

    • Contexte : 1334 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  33. Résultat n°33

    Elections Conseil d’administration.

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    1179 W 4

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Elections Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  34. Résultat n°34

    Commune de Belfort, autres quartiers.

    Date

    1959 - 1962

    Cote

    1648 W 19 - 53

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, autres quartiers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  36. Résultat n°36

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  37. Résultat n°37

    Commune de Giromagny.

    Date

    1961

    Cote

    1648 W 66-68

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Giromagny.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1375 W 1-73

    • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  39. Résultat n°39

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  40. Résultat n°40

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  41. Résultat n°41

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  42. Résultat n°42

    Emplois divers.

    Date

    1964 - 1976

    Cote

    1179 W 3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emplois divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  43. Résultat n°43

    Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1648 W 1 - 5

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  44. Résultat n°44

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  45. Résultat n°45

    Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Date

    1966-1999

    Cote

    1597 W 5-7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  46. Résultat n°46

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  47. Résultat n°47

    Rapports d’activité.

    Date

    1968

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  48. Résultat n°48

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1969 - 1993

    Cote

    1343 W 1-49

    • Contexte : 1343 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  49. Résultat n°49

    Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

    Date

    1969-2001

    Cote

    1604 W 1-19

    • Contexte : 1604 W - Territoire Habitat

    • Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service juridique et assurances

  50. Résultat n°50

    Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1969

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapport et statistiques sur la situation du logement...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  51. Résultat n°51

    Syndicat des propriétaires.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1605 W 74-84

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat des propriétaires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  52. Résultat n°52

    Contentieux.

    Date

    1972-1998

    Cote

    1605 W 60-69

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  53. Résultat n°53

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1973 - 2000

    Cote

    1440 W 1-57

    • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  54. Résultat n°54

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  55. Résultat n°55

    Dossiers locataires H.L.M.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1157 W 1-22

    • Contexte : 1157 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Gestion Locative

  56. Résultat n°56

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1975 - 2000

    Cote

    1460 W 1-84

    • Contexte : 1460 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  57. Résultat n°57

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  58. Résultat n°58

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  59. Résultat n°59

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  60. Résultat n°60

    16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/3

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  61. Résultat n°61

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  62. Résultat n°62

    Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Date

    1977

    Cote

    1762W/6

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  63. Résultat n°63

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1977 - 1993

    Cote

    1401 W 1-46

    • Contexte : 1401 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  64. Résultat n°64

    Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 1-5

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  65. Résultat n°65

    Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration.

    Date

    1978-1986

    Cote

    1605 W 26-27

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Elections des représentants des locataires au Conseil...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  66. Résultat n°66

    Enquêtes, études, bilans et rapports.

    Date

    1978-1998

    Cote

    1605 W 41-50

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Enquêtes, études, bilans et rapports.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  67. Résultat n°67

    Relations extérieures.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1605 W 96-98

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  68. Résultat n°68

    Locaux sociaux à Delle.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Locaux sociaux à Delle.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  69. Résultat n°69

    Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Date

    1979

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  70. Résultat n°70

    Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1980 - 1988

    Cote

    1312 W 1-35

    • Contexte : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative

  71. Résultat n°71

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  72. Résultat n°72

    Contentieux.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1605 W 90-91

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  73. Résultat n°73

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  74. Résultat n°74

    Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1697 W 1-13

    • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  75. Résultat n°75

    Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  76. Résultat n°76

    Plan de redressement de l’Office.

    Date

    1984-1992

    Cote

    1605 W 27-30

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Plan de redressement de l’Office.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  77. Résultat n°77

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1984 - 1995

    Cote

    1421 W 1-43

    • Contexte : 1421 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  78. Résultat n°78

    Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  79. Résultat n°79

    Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1605 W 95

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  80. Résultat n°80

    Syndicat CGT.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1605 W 60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat CGT.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe