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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  2. Résultat n°2

    Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  3. Résultat n°3

    Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Date

    1979

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  4. Résultat n°4

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  5. Résultat n°5

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  6. Résultat n°6

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  7. Résultat n°7

    Locaux sociaux à Delle.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Locaux sociaux à Delle.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  8. Résultat n°8

    Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  9. Résultat n°9

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  10. Résultat n°10

    Emplois divers.

    Date

    1964 - 1976

    Cote

    1179 W 3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emplois divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  11. Résultat n°11

    Elections Conseil d’administration.

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    1179 W 4

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Elections Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  12. Résultat n°12

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  13. Résultat n°13

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  14. Résultat n°14

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  15. Résultat n°15

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  16. Résultat n°16

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  17. Résultat n°17

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  18. Résultat n°18

    5 maquettes en mauvais état.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • 5 maquettes en mauvais état.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  19. Résultat n°19

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  20. Résultat n°20

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  21. Résultat n°21

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  22. Résultat n°22

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  23. Résultat n°23

    Rapports d’activité.

    Date

    1968

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  24. Résultat n°24

    Clôture des opérations de constructions.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Clôture des opérations de constructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  25. Résultat n°25

    Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1969

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapport et statistiques sur la situation du logement...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  26. Résultat n°26

    Syndicat CGT.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1605 W 60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat CGT.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  27. Résultat n°27

    Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1605 W 95

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  28. Résultat n°28

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  29. Résultat n°29

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  30. Résultat n°30

    16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/3

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  31. Résultat n°31

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  32. Résultat n°32

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  33. Résultat n°33

    Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Date

    1977

    Cote

    1762W/6

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  34. Résultat n°34

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36

    2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/9

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  37. Résultat n°37

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  38. Résultat n°38

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45

    Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Date

    2018

    Cote

    1954W/18

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  46. Résultat n°46

    Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1-25

    • Contexte : 1837 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  47. Résultat n°47

    1-6

    Date

    Locataires partis en 1989

    Cote

    1-6

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 1-6

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  48. Résultat n°48

    Dossiers locataires H.L.M.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1157 W 1-22

    • Contexte : 1157 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Gestion Locative

  49. Résultat n°49

    Emprunteurs hypothécaires.

    Date

    1923

    Cote

    1173 W 1-3

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emprunteurs hypothécaires.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  50. Résultat n°50

    Ventes de pavillons.

    Date

    1939 - 1965

    Cote

    1173 W 4-69

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Ventes de pavillons.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  51. Résultat n°51

    Comptabilité : grands livres, budgets.

    Date

    1921 - 1984

    Cote

    1173 W 70-112

    • Contexte : 1173 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Comptabilité : grands livres, budgets.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Service Comptabilité

  52. Résultat n°52

    Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 1-5

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Amicales de locataires du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  53. Résultat n°53

    Dossiers de contentieux.

    Date

    1928 - 1960

    Cote

    1179 W 1-3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers de contentieux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  54. Résultat n°54

    Commission de travaux.

    Date

    1953 - 1961

    Cote

    1179 W 4-5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de travaux.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  55. Résultat n°55

    Correspondance.

    Date

    1932 - 1970

    Cote

    1179 W 6-7

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  56. Résultat n°56

    12-14

    Date

    Locataires partis en 1991

    Cote

    12-14

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 12-14

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  57. Résultat n°57

    Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction habitation à loyer modéré.

    Date

    1922 - 1989

    Cote

    1269 W 1-200

    • Contexte : 1269 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Réhabilitation, amélioration de l'habitat, construction...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics.

    Date

    1922 - 1988

    Cote

    1274 W 1-100

    • Contexte : 1274 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  59. Résultat n°59

    Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Date

    1980 - 1988

    Cote

    1312 W 1-35

    • Contexte : 1312 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M (à titre d'échantillonnage).

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - service Gestion Locative

  60. Résultat n°60

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1953 - 1996

    Cote

    1334 W 1-181

    • Contexte : 1334 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  61. Résultat n°61

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1969 - 1993

    Cote

    1343 W 1-49

    • Contexte : 1343 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  62. Résultat n°62

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1375 W 1-73

    • Contexte : 1375 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  63. Résultat n°63

    Réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1977 - 1993

    Cote

    1401 W 1-46

    • Contexte : 1401 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  64. Résultat n°64

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1984 - 1995

    Cote

    1421 W 1-43

    • Contexte : 1421 W - Office public départemental d'habitation à...

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    O.P.D.H.L.M. du Territoire de Belfort - services Techniques

  65. Résultat n°65

    Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Date

    1973 - 2000

    Cote

    1440 W 1-57

    • Contexte : 1440 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et construction de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  66. Résultat n°66

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1975 - 2000

    Cote

    1460 W 1-84

    • Contexte : 1460 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  67. Résultat n°67

    15-18

    Date

    Locataires partis en 1992

    Cote

    15-18

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 15-18

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  68. Résultat n°68

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1960-2003

    Cote

    1542 W 1-42

    • Contexte : 1542 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  69. Résultat n°69

    Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Date

    1991-2004

    Cote

    1581 W 1-76

    • Contexte : 1581 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services Techniques

  70. Résultat n°70

    Conventions de locations résiliées et baux commerciaux résiliés.

    Date

    1950-1999

    Cote

    1593 W 38-42

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Conventions de locations résiliées et baux commerciaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  71. Résultat n°71

    Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1593 W 43-46

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Commission d’attribution des logements : procès verbaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  72. Résultat n°72

    Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 1-3

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  73. Résultat n°73

    Constructions et travaux.

    Date

    1925-1969

    Cote

    1596 W 11-12

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Constructions et travaux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  74. Résultat n°74

    Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports financiers, résumés graphiques, bilans, comptes financiers, règlement intérieur.

    Date

    1922-1950

    Cote

    1596 W 12-13

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Correspondance, budgets, rapports moraux, rapports...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  75. Résultat n°75

    Amicale des locataires.

    Date

    1927-1970

    Cote

    1596 W 4-5

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Amicale des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  76. Résultat n°76

    Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Date

    1925-1970

    Cote

    1596 W 5-7

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Relations de l’Office avec l’extérieur.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  77. Résultat n°77

    Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux ; décès et hommage à Edmond Miellet.

    Date

    1929-1982

    Cote

    1596 W 8-9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Direction : Conseil d’administration ; rapports moraux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  78. Résultat n°78

    Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Date

    1945-1987

    Cote

    1597 W 1-4

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Dommage de guerre 1944, reconstructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  79. Résultat n°79

    Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Date

    1966-1999

    Cote

    1597 W 5-7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Cahiers d’enregistrement des marchés.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  80. Résultat n°80

    Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers d’assurances.

    Date

    1969-2001

    Cote

    1604 W 1-19

    • Contexte : 1604 W - Territoire Habitat

    • Sinistres liés aux tempêtes et aux incendies : dossiers...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service juridique et assurances