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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Date

    2018

    Cote

    1954W/18

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  9. Résultat n°9

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  10. Résultat n°10

    2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/9

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Date

    1977

    Cote

    1762W/6

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  14. Résultat n°14

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  15. Résultat n°15

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  16. Résultat n°16

    16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/3

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  17. Résultat n°17

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  18. Résultat n°18

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  19. Résultat n°19

    Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1605 W 95

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  20. Résultat n°20

    Syndicat CGT.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1605 W 60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat CGT.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  21. Résultat n°21

    Rapports d’activité.

    Date

    1968

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  22. Résultat n°22

    Clôture des opérations de constructions.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Clôture des opérations de constructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  23. Résultat n°23

    Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1969

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapport et statistiques sur la situation du logement...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  24. Résultat n°24

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  25. Résultat n°25

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  26. Résultat n°26

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  27. Résultat n°27

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  28. Résultat n°28

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  29. Résultat n°29

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  30. Résultat n°30

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  31. Résultat n°31

    5 maquettes en mauvais état.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • 5 maquettes en mauvais état.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  32. Résultat n°32

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  33. Résultat n°33

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  34. Résultat n°34

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  35. Résultat n°35

    Elections Conseil d’administration.

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    1179 W 4

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Elections Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  36. Résultat n°36

    Emplois divers.

    Date

    1964 - 1976

    Cote

    1179 W 3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emplois divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  37. Résultat n°37

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  38. Résultat n°38

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  39. Résultat n°39

    Locaux sociaux à Delle.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Locaux sociaux à Delle.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  40. Résultat n°40

    Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques