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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Date

    2018

    Cote

    1954W/18

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Démolition rue des Frères Berger, Beaucourt..

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 28-34 rue Miellet à Offemont : réhabilitation.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  9. Résultat n°9

    2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection halls.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/10

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-20 rue de Moscou à Belfort : marchés de travaux réfection...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  10. Résultat n°10

    2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation et marchés de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/9

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 2-12 rue Miellet à Offemont et autres lieux : réhabilitation...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis J-K-L.

    Date

    1966

    Cote

    1762W/7

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Quartier Arsot à Offemont : plans bâtiments démolis...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  13. Résultat n°13

    Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Date

    1977

    Cote

    1762W/6

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Gendarmerie rue du 1er mai à Valdoie : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  14. Résultat n°14

    16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/5

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 34 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  15. Résultat n°15

    12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/4

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  16. Résultat n°16

    16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Date

    1976-1991

    Cote

    1762W/3

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 16 à 36 rue Parant à Belfort : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  17. Résultat n°17

    12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Date

    1976

    Cote

    1762W/2

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 12-14 rue Parant à Belfort : plans des logements étudiants.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  18. Résultat n°18

    Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Date

    1968

    Cote

    1762W/1

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Vesoul foyer à Cravanche : plans.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  19. Résultat n°19

    Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du service rendu aux usagers ; Aménagement du Siège.

    Date

    1984-1988

    Cote

    1605 W 95

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Mise en place d’un plan de gérance.- Amélioration du...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  20. Résultat n°20

    Syndicat CGT.

    Date

    1986-1990

    Cote

    1605 W 60

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat CGT.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  21. Résultat n°21

    Rapports d’activité.

    Date

    1968

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  22. Résultat n°22

    Clôture des opérations de constructions.

    Date

    1922-1970

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Clôture des opérations de constructions.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  23. Résultat n°23

    Rapport et statistiques sur la situation du logement dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1969

    Cote

    1597 W 8

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Rapport et statistiques sur la situation du logement...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  24. Résultat n°24

    Participation des employeurs à l’effort de construction 1%.

    Date

    1953-1988

    Cote

    1597 W 7

    • Contexte : 1597 W - Territoire Habitat

    • Participation des employeurs à l’effort de construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - service comptabilité

  25. Résultat n°25

    Entretiens et réparations.

    Date

    1935-1970

    Cote

    1596 W 10

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Entretiens et réparations.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  26. Résultat n°26

    logistique, antennes collectives ; charges.

    Date

    1962-1969

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • logistique, antennes collectives ; charges.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  27. Résultat n°27

    Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ; organigramme fonctionnel.

    Date

    1960

    Cote

    1596 W 9

    • Contexte : 1596 W - Territoire Habitat

    • Personnel, Amicale du personnel : statuts [1954] ;...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale

  28. Résultat n°28

    Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort (avenue d’Altkirch).

    Date

    1962 - 1963

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Habitation à loyer modéré à Danjoutin, Delle, Belfort...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  29. Résultat n°29

    Conseil d’administration.

    Date

    1948, 1950

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  30. Résultat n°30

    Rapports divers.

    Date

    1930 - 1965

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Rapports divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  31. Résultat n°31

    5 maquettes en mauvais état.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1179 W 8

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • 5 maquettes en mauvais état.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  32. Résultat n°32

    Dispensaire de la Pépinière.

    Date

    1935 - 1938

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dispensaire de la Pépinière.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  33. Résultat n°33

    Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution de logements, commission des finances.

    Date

    1953 - 1955

    Cote

    1179 W 6

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission de gestion des immeubles, commission d’attribution...

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  34. Résultat n°34

    Commission d’adjudication.

    Date

    1953 - 1960

    Cote

    1179 W 5

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Commission d’adjudication.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  35. Résultat n°35

    Elections Conseil d’administration.

    Date

    1954 - 1962

    Cote

    1179 W 4

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Elections Conseil d’administration.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  36. Résultat n°36

    Emplois divers.

    Date

    1964 - 1976

    Cote

    1179 W 3

    • Contexte : 1179 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Emplois divers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M.

  37. Résultat n°37

    Projets non réalisés.

    Date

    1981 - 1987

    Cote

    1177 W 9

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Projets non réalisés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  38. Résultat n°38

    Correspondance avec les mairies du département.

    Date

    1962 - 1981

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Correspondance avec les mairies du département.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  39. Résultat n°39

    Locaux sociaux à Delle.

    Date

    1979 - 1980

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Locaux sociaux à Delle.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  40. Résultat n°40

    Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Date

    1983 - 1985

    Cote

    1177 W 8

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Etudes Consommation électricité Quartier Prés de l’Etang.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  41. Résultat n°41

    Affaires diverses.

    Date

    1974 - 1986

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Affaires diverses.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  42. Résultat n°42

    Téléphonie.

    Date

    1977 - 1988

    Cote

    1177 W 7

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Téléphonie.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  43. Résultat n°43

    Palmarès national de l’Habitat.

    Date

    1982 - 1988

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Palmarès national de l’Habitat.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  44. Résultat n°44

    Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Date

    1984 - 1985

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Aménagement du quartier de la Grande Combe.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  45. Résultat n°45

    Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Date

    1979

    Cote

    1177 W 6

    • Contexte : 1177 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Equipement chauffage central individuel quartier Dardel.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. - Services Techniques

  46. Résultat n°46

    7-11

    Date

    Locataires partis en 1990

    Cote

    7-11

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 7-11

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  47. Résultat n°47

    36-37

    Date

    Locataires partis en 1997

    Cote

    36-37

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 36-37

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  48. Résultat n°48

    33-35

    Date

    Locataires partis en 1996

    Cote

    33-35

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 33-35

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  49. Résultat n°49

    29-32

    Date

    Locataires partis en 1995

    Cote

    29-32

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 29-32

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  50. Résultat n°50

    23-28

    Date

    Locataires partis en 1994

    Cote

    23-28

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 23-28

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  51. Résultat n°51

    Marchés publics échantillonnés.

    Date

    2007-2012

    Cote

    1954W/1-1954W/17

    • Contexte : 1954 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics échantillonnés ; Démolition rue des...
    • Marchés publics échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  52. Résultat n°52

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    2006-2008

    Cote

    1932W/1-1932W/30

    • Contexte : 1932 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  53. Résultat n°53

    Marchés public échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1902W/1-1902W/26

    • Contexte : 1902 W - Territoire Habitat

    • Marchés public échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  54. Résultat n°54

    19-22

    Date

    Locataires partis en 1993

    Cote

    19-22

    • Contexte : 1593 W - Territoire Habitat

    • Dossiers locataires H.L.M.
    • 19-22

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

  55. Résultat n°55

    Marchés publics importants et échantillonnés.

    Date

    1997-2008

    Cote

    1853W/1-1853W/29

    • Contexte : 1853 W - Territoire Habitat

    • Marchés publics importants et échantillonnés.

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  56. Résultat n°56

    Echantillonnage des marchés public concernant les grosses réparations.

    Date

    2001-2007

    Cote

    1789W1-1789W21

    • Contexte : 1789 W - Territoire Habitat

    • Echantillonnage des marchés public concernant les grosses...

    Producteur :

    Territoire Habitat, services techniques

  57. Résultat n°57

    Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Date

    2005-2008

    Cote

    1778W/1-1778W/9

    • Contexte : 1778 W - Territoire habitat, agence Nord

    • Dossiers de locataires partis pour échantillonnage.

    Producteur :

    Territoire Habitat

  58. Résultat n°58

    7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement, marchés pour la construcion de 15 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/25-1762W/27

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 7 rue de Déridé à Delle : permis de construire, financement,...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  59. Résultat n°59

    Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et marchés de travaux pour la construction de 4 pavillons.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/18-1762W/19

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Kiev à Bavilliers : permis de construire et...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  60. Résultat n°60

    Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8 pavillons, marchés.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/15-1762W/17

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • Rue de Moscou à Belfort : permis de construire de 8...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  61. Résultat n°61

    10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration de logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/14-1762W/15

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 10 rue du Tramway à Belfort : acquisition et amélioration...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  62. Résultat n°62

    7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction 18 logements.

    Date

    2003

    Cote

    1762W/11-1762W/13

    • Contexte : 1762 W - Territoire Habitat

    • 7-9 rue de la Poissonnerie à Belfort : construction...

    Producteur :

    Territoire Habitat

  63. Résultat n°63

    Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés de travaux.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1730 W 1-17

    • Contexte : 1730 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation de logements sociaux : dossiers et marchés...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  64. Résultat n°64

    Réhabilitation et acquisition de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1983-2006

    Cote

    1697 W 1-13

    • Contexte : 1697 W - Territoire Habitat

    • Réhabilitation et acquisition de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort, services techniques

  65. Résultat n°65

    Dossiers locataires échantillonnés.

    Date

    1997 - 2004

    Cote

    1674 W 1-42

    • Contexte : 1674 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires échantillonnés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort - agence Nord, service gestion locative

  66. Résultat n°66

    Autres communes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 69 - 71

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Autres communes.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Commune de Giromagny.

    Date

    1961

    Cote

    1648 W 66-68

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Giromagny.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 63 - 65

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Montreux-Château.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles, esplanade des Fêtes.

    Date

    1947 - 1949

    Cote

    1648 W 6 - 18

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, construction d’un groupe d’immeubles,...

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Date

    s.d.

    Cote

    1648 W 54 - 62

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • O.P.H.L.M. Beaucourt.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Commune de Belfort, autres quartiers.

    Date

    1959 - 1962

    Cote

    1648 W 19 - 53

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, autres quartiers.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    1648 W 1 - 5

    • Contexte : 1648 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Plans construction et réhabilitation ville de Belfort...
    • Commune de Belfort, réhabilitation Vieille ville.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Date

    1997 - 2002

    Cote

    1614 W 1-14

    • Contexte : 1614 W - Office public d'habitation à loyer modéré...

    • Dossiers locataires H.L.M échantillonnés.

    Producteur :

    O.P.H.L.M. du Territoire de Belfort, agence Ouest - service gestion locative

  74. Résultat n°74

    Construction et réhabilitation de logements sociaux : marchés publics échantillonnés.

    Date

    1999-2003

    Cote

    1607 W 1-95

    • Contexte : 1607 W - Territoire Habitat

    • Construction et réhabilitation de logements sociaux...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - services techniques

  75. Résultat n°75

    Relations extérieures.

    Date

    1979-1992

    Cote

    1605 W 96-98

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Relations extérieures.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  76. Résultat n°76

    Assurance des locataires.

    Date

    1988-1996

    Cote

    1605 W 91-94

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Assurance des locataires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  77. Résultat n°77

    Contentieux.

    Date

    1982-1996

    Cote

    1605 W 90-91

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Contentieux.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  78. Résultat n°78

    Rapports d’activité par services et global.

    Date

    1991-1998

    Cote

    1605 W 88-89

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Rapports d’activité par services et global.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  79. Résultat n°79

    Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion, états financiers.

    Date

    1991-1999

    Cote

    1605 W 84-88

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Budgets primitifs, état de l'ectif, comptes de gestion,...

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe

  80. Résultat n°80

    Syndicat des propriétaires.

    Date

    1970-1999

    Cote

    1605 W 74-84

    • Contexte : 1605 W - Territoire Habitat

    • Syndicat des propriétaires.

    Producteur :

    Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction générale et direction générale adjointe