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  1. Résultat n°1

    Crotet, réhabilitation d’une ferme situéer 4 grande rue : photographies, plans.

    Date

    1998

    Cote

    166 J 409

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Doubs
    • Allenjoie
    • Crotet, réhabilitation d’une ferme situéer 4 grande...
  2. Résultat n°2

    Meilliere, Patrick, extension d’une maison située 11 rue de Villars : permis de construire.

    Date

    1997

    Cote

    166 J 242

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Châtenois-les-Forges
    • Meilliere, Patrick, extension d’une maison située 11...
  3. Résultat n°3

    Cahier des charges, devis, plans.

    Cote

    166 J 1459

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Cahier des charges, devis, plans.
  4. Résultat n°4

    Marchés, appel d’offres, déclaration de travaux, estimation, comptes-rendus, 1994.

    Cote

    166 J 1774

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Marchés, appel d’offres, déclaration de travaux, estimation,...
  5. Résultat n°5

    Comptes-rendus, honoraires, situations, acomptes, correspondance, 1993-1997.

    Cote

    166 J 1460

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Comptes-rendus, honoraires, situations, acomptes, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Etude de faisabilité, plan avec échantillons de peinture et linoléum, plans colorés des façades, plans, plans et devis Atelier du square, marché, photographies état avant travaux, et réception du ravalement des façades, 1991-1997.

    Cote

    166 J 1775

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Etude de faisabilité, plan avec échantillons de peinture...
  7. Résultat n°7

    Cahier des charges, avenants, résultat des appels d’offres, marchés, décomptes définitifs, réceptions, 1993-1995.

    Cote

    166 J 1461

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Cahier des charges, avenants, résultat des appels d’offres,...
  8. Résultat n°8

    Photographies, comptes-rendus, ordres de service, mémoires, factures, correspondance, 1996.

    Cote

    166 J 1773

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Photographies, comptes-rendus, ordres de service, mémoires,...
  9. Résultat n°9

    Restructuration, dossier entreprises lot gros œuvre et marchés lots 1 à 7 : marchés, plans fondations, situations, factures, 1993-1996.

    Cote

    166 J 1303

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Restructuration, dossier entreprises lot gros œuvre...
  10. Résultat n°10

    Restructuration d’une maison : cahier des charges, comptes-rendus, réception, dossier anah, honoraires, permis de construire, marché, plans, photographies, correspondance, 1993-1996.

    Cote

    166 J 384

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Rougemont-le-Château
    • Mme Keller à Saint-Nicolas.
    • Restructuration d’une maison : cahier des charges,...
  11. Résultat n°11

    Honoraires, assignation en référé, réception, plans, dossiers expertise géotechnique, correspondance, 1991-1996.

    Cote

    166 J 950

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Honoraires, assignation en référé, réception, plans,...
  12. Résultat n°12

    Permis de construire, permis de démolir, marchés, avenants, situations, appel d’offres, 1990.

    Cote

    166 J 948

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Permis de construire, permis de démolir, marchés, avenants,...
  13. Résultat n°13

    Dossiers entreprises lots 2 à 18 : mémoires et décomptes définitifs ; travaux, supplémentaires : devis (1994) ; aménagements du restaurant : échantillons de couleurs, plans (1996).

    Cote

    166 J 1307

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Dossiers entreprises lots 2 à 18 : mémoires et décomptes...
  14. Résultat n°14

    Marchés, lots 1 à 12

    Cote

    166 J 1500

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Marchés, lots 1 à 12
  15. Résultat n°15

    Plans, devis, 1990-1991.

    Cote

    166 J 949

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Plans, devis, 1990-1991.
  16. Résultat n°16

    Monsieur Teav, aménagement d’un restaurant « Au palais de Chine » situé 62 faubourg de Franc : esquisses, plan, permis de construire, correspondance.

    Date

    1993-1996

    Cote

    166 J 712

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • France (Faubourg de)
    • Monsieur Teav, aménagement d’un restaurant « Au palais...
  17. Résultat n°17

    Comptes-rendus 1ere et 2e tranche, devis, notification de prolongement du délai d’exécution, dossier remplacement des menuiseries extérieures, 1993-1996.

    Cote

    166 J 1308

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Comptes-rendus 1ere et 2e tranche, devis, notification...
  18. Résultat n°18

    Marchés lots 13-18, réception, comptes-rendus, situations.

    Cote

    166 J 1499

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Marchés lots 13-18, réception, comptes-rendus, situations.
  19. Résultat n°19

    Honoraires, plans, appel d’offres, permis de construire, correspondance.

    Cote

    166 J 1498

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Honoraires, plans, appel d’offres, permis de construire,...
  20. Résultat n°20

    M. Gruez et la SSTM (Société de ski et tourisme en montagne, section de Belfort), site du Grand Langenberg, construction d’un garage pour moto neige: photographies, plans, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    166 J 337

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Lepuix
    • M. Gruez et la SSTM (Société de ski et tourisme en...
  21. Résultat n°21

    Plans, 1992-1993.

    Cote

    166 J 1302

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Plans, 1992-1993.
  22. Résultat n°22

    Dossier DOE : notices techniques sur le matériel des cuisines, plans DOE, 1995.

    Cote

    166 J 1304

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Dossier DOE : notices techniques sur le matériel des...
  23. Résultat n°23

    Plans : anciens plans de l’architecte Moritz (1947), plan de délimitation cadastral (1996).

    Cote

    166 J 752

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • Montbéliard (faubourg de)
    • Danzas, 41 faubourg de Montbéliard.
    • Plans : anciens plans de l’architecte Moritz (1947),...
  24. Résultat n°24

    Cahiers des charges, devis, marchés, avenants, 1994.

    Cote

    166 J 1305

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Cahiers des charges, devis, marchés, avenants, 1994.
  25. Résultat n°25

    Bricon, Pierre Yves, construction d’un ensemble cuisine bar, WC à la Grande Motte.

    Date

    1996

    Cote

    166 J 488

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Autres régions
    • Bricon, Pierre Yves, construction d’un ensemble cuisine...
  26. Résultat n°26

    Rapport d’expertise : devis, esquisses, plans, copies des plans des architectes Schuller Moritz (1947), correspondance (1992-1994).

    Cote

    166 J 753

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • Montbéliard (faubourg de)
    • Danzas, 41 faubourg de Montbéliard.
    • Rapport d’expertise : devis, esquisses, plans, copies...
  27. Résultat n°27

    Aménagement d’une maison: plans, photographie, 1960.

    Cote

    166 J 383

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Rougemont-le-Château
    • Mme Keller à Saint-Nicolas.
    • Aménagement d’une maison: plans, photographie, 1960.
  28. Résultat n°28

    Appel d’offres, honoraires, permis de construire, correspondance, 1992-1996.

    Cote

    166 J 1306

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Appel d’offres, honoraires, permis de construire, correspondance,...
  29. Résultat n°29

    Furling, construction d’une maison à Labaroche : permis de construire.

    Date

    1996

    Cote

    166 J 479

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Haut-Rhin
    • Furling, construction d’une maison à Labaroche : permis...
  30. Résultat n°30

    Réfection de la zone accueil : permis de démolir, marché, appel d’offres, plans, comptes-rendus, photographies de l’ancien bâtiment avant démolition, dossier après sinistre de 1985, situations acomptes. ​

    Date

    1968, 1980-1986

    Cote

    166 J 1338

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Foyers
    • Foyer de l’enfance, 39 faubourg de Montbéliard
    • Réfection de la zone accueil : permis de démolir, marché,...
  31. Résultat n°31

    166 J 1128 Permis de construire, honoraires, SOCOTEC, comptes-rendus de chantier, réception, correspondance. 1973-1980

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Services déconcentrés de l’état et juridictions
    • Inspection académique
    • 166 J 1128 Permis de construire, honoraires, SOCOTEC,...
  32. Résultat n°32

    Restaurant La Charrette situé 13 route du Ballon, projet d’aménagement : esquisse, documentation.

    Date

    S.d. [vers 1990]

    Cote

    166 J 915

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Lepuix
    • Restaurant La Charrette situé 13 route du Ballon, projet...
  33. Résultat n°33

    « Les fils d’A. Blum », dommages de guerre dans un immeuble situé 1 rue du Rhône à Belfort : plans.

    Date

    Sd

    Cote

    166 J 89

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier centre – Faubourg de Montbéliard
    • Rhône (rue du)
    • « Les fils d’A. Blum », dommages de guerre dans un...
  34. Résultat n°34

    Crédit industriel d’Alsace et de Lorraine (CIAL) aménagement d’une agence : permis de construire, plans.

    Date

    S.d., vers 1942-1944, 1977-1978

    Cote

    166 J 1048

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Banques
    • Giromagny
    • Crédit industriel d’Alsace et de Lorraine (CIAL) aménagement...
  35. Résultat n°35

    « Modèle 902 »: plans. 1974-1975

    Cote

    166 J 1845

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Etueffont
    • Opération « Greffe », construction de dix sept pavillons,...
    • « Modèle 902 »: plans. 1974-1975
  36. Résultat n°36

    Hôtel des finances de Belfort, construction d’une chambre forte et grosses réparations : devis, correspondance. 1934-1949

    Cote

    166 J 1132

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Autres services déconcentrés de l’Etat
    • Finances
    • Hôtel des finances de Belfort, construction d’une chambre...
  37. Résultat n°37

    Société Gesab, construction d’un hangar à sable : permis de construire.

    Date

    1995

    Cote

    166 J 901

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Eguenigue
    • Société Gesab, construction d’un hangar à sable : permis...
  38. Résultat n°38

    Soumissions, ordres de service, situations, correspondance, 1971.

    Cote

    166 J 1085

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Banques
    • Autres départements
    • Haute-Saône
    • Héricourt
    • Agence, 2 rue de la 5e DB.
    • Soumissions, ordres de service, situations, correspondance,...
  39. Résultat n°39

    230 logements : plans, correspondance des architectes avec M. Courquin de l’office technique du logement, 1961-1962.

    Cote

    166 J 1724

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • Société IDEE (société immobilière d’étude des ensembles)
    • Société IDEE à Paris, aménagement de la deuxième tranche...
    • 230 logements : plans, correspondance des architectes...
  40. Résultat n°40

    Construction de dix neuf logements et dix huit garages rue de la République : plan de masse.

    Date

    Sd, [vers 1960-1969]

    Cote

    166 J 54

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier vieille ville - Fourneau
    • République (rue de la)
    • Construction de dix neuf logements et dix huit garages...
  41. Résultat n°41

    Marlin, Henri, plan de caves (signé Fleury, 1904) ; plan de délimitation Marlin et Dutemple, 17 avenue d’Altkirch (1943).

    Date

    1904, 1943

    Cote

    166 J 231

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier des glacis
    • Altkirch (avenue d’) (ancienne route de Danjoutin)
    • Marlin, Henri, plan de caves (signé Fleury, 1904) ;...
  42. Résultat n°42

    Cahier des charges, devis VRD, étude des sols, marché.

    Cote

    166 J 1846

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Etueffont
    • Opération « Greffe », construction de dix sept pavillons,...
    • Cahier des charges, devis VRD, étude des sols, marché.
  43. Résultat n°43

    Bourquain, C., projet de construction d’une maison à Romagny: plan de masse, permis de construire.

    Date

    s.d

    Cote

    166 J 483

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Haut-Rhin
    • Bourquain, C., projet de construction d’une maison...
  44. Résultat n°44

    Monin, Pierre, projet de construction d’une cheminée : plans.

    Date

    sd

    Cote

    166 J 305

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Evette - Salbert
    • Monin, Pierre, projet de construction d’une cheminée...
  45. Résultat n°45

    Réhabilitation : dossier de concours, devis, permis de construire, photographies, décomptes, correspondance.

    Date

    1986, 1991-1993

    Cote

    166 J 1221

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Ecoles et crèches
    • Belfort
    • Collèges
    • Collège Rimbaud
    • Réhabilitation : dossier de concours, devis, permis...
  46. Résultat n°46

    « Fleurs de Nice », projet d’implantation : plan parcellaire, esquisses.

    Date

    s.d

    Cote

    166 J 721

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • France (Faubourg de)
    • « Fleurs de Nice », projet d’implantation : plan parcellaire,...
  47. Résultat n°47

    Association paroissiale, construction d’une remise : plan.

    Date

    s.d. [vers 1980]

    Cote

    166 J 1472

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Delle
    • Association paroissiale, construction d’une remise...
  48. Résultat n°48

    Région de Franche-Comté nord, politique des modèles, modèle 902 : équipe, pièces administratives, plans, variantes, prix. (modèles HLM pour logements sociaux), 1972.

    Cote

    166 J 1843

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Etueffont
    • Opération « Greffe », construction de dix sept pavillons,...
    • Région de Franche-Comté nord, politique des modèles,...
  49. Résultat n°49

    Groupe scolaire n°3 des Résidences, première tranche : plans d’ensemble, plans de masse, convention, devis, cahier des charges, honoraires, ordres de service, correspondance. 1963-1966

    Cote

    166 J 1731

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • Groupe scolaire
    • Groupe scolaire n°3 des Résidences, première tranche...
  50. Résultat n°50

    SGD rue Degombert à Belfort, avant projet de construction de 90 logement : plans.

    Date

    s.d.

    Cote

    166 J 521

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes des sociétés civiles immobilières
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • SGD rue du capitaine Degombert
    • SGD rue Degombert à Belfort, avant projet de construction...
  51. Résultat n°51

    Ville de Belfort, pont SNCF boulevard Anatole France : plans.

    Date

    s.d [vers 1966]

    Cote

    166 J 1456

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Belfort
    • Ville de Belfort, pont SNCF boulevard Anatole France...
  52. Résultat n°52

    Direction départementale des impôts, aménagement du bâtiment G (ancien hôpital militaire) : devis, plans état, plans des transformations, correspondance. 1967

    Cote

    166 J 1133

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Autres services déconcentrés de l’Etat
    • Finances
    • Direction départementale des impôts, aménagement du...
  53. Résultat n°53

    Plans, correspondance consuel et commission de sécurité. 1979

    Cote

    166 J 1324

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Centre de formation d’apprentis (CFA)
    • Plans, correspondance consuel et commission de sécurité....
  54. Résultat n°54

    Ordre de service, honoraires, situations, correspondance. 1979-1981

    Cote

    166 J 1325

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Centre de formation d’apprentis (CFA)
    • Ordre de service, honoraires, situations, correspondance....
  55. Résultat n°55

    Baverey, reconstruction et démolition de garages situés 74 avenue Jean-Jaurès : plan.

    Date

    sd

    Cote

    166 J 149

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Jean-Jaurès (avenue)
    • Baverey, reconstruction et démolition de garages situés...
  56. Résultat n°56

    HLM, vingt logements et deux magasins « modèle 902 » à Etueffont – Bas : cahier des charges, acomptes, réception plans fondations, permis de construire, comptes-rendus, correspondance, 1975-1978.

    Cote

    166 J 1844

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Etueffont
    • Opération « Greffe », construction de dix sept pavillons,...
    • HLM, vingt logements et deux magasins « modèle 902...
  57. Résultat n°57

    Travaux d’aménagement et de réfection, 4 rue Denfert Rochereau : cahier des charges, devis, dossier ANAH, soumission, marchés, certificats pour paiement. 1974-1975

    Cote

    166 J 522

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes des sociétés civiles immobilières
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • SCI rue Pierre Denfert-Rochereau
    • Travaux d’aménagement et de réfection, 4 rue Denfert...
  58. Résultat n°58

    Esquisses, plans, rapport véritas.

    Cote

    166 J 1874

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Saint-Germain le Chatelet
    • HLM, construction de dix logements.
    • Esquisses, plans, rapport véritas.
  59. Résultat n°59

    Plans électricité, plans percements. 1968

    Cote

    166 J 1733

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • Groupe scolaire
    • Plans électricité, plans percements. 1968
  60. Résultat n°60

    166 J 1130 Construction : devis, appel d’offres, plans béton. 1977

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Services déconcentrés de l’état et juridictions
    • Inspection académique
    • 166 J 1130 Construction : devis, appel d’offres, plans...
  61. Résultat n°61

    Dossier de concours : notice, plans, études, avant projet, photographies de la maquette et du site avant construction, 1980.

    Cote

    166 J 1841

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Etueffont
    • Opération « Greffe », construction de dix sept pavillons,...
    • Dossier de concours : notice, plans, études, avant...
  62. Résultat n°62

    166 J 1129 Dossier entreprises : situations, factures, mémoire définitif. 1976-1978

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Services déconcentrés de l’état et juridictions
    • Inspection académique
    • 166 J 1129 Dossier entreprises : situations, factures,...
  63. Résultat n°63

    Moulin de la Cude, aménagements : devis, plans, photographies.

    Date

    Sd [vers 1970]

    Cote

    166 J 444

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Haute-Saône
    • Coisevaux
    • Moulin de la Cude, aménagements : devis, plans, photographies.
  64. Résultat n°64

    Acomptes, situations. 1908-1981

    Cote

    166 J 1327

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Centre de formation d’apprentis (CFA)
    • Acomptes, situations. 1908-1981
  65. Résultat n°65

    Serré, Edouard, dommages de guerre : plan de masse.

    Date

    sd

    Cote

    166 J 250

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Courtelevant
    • Serré, Edouard, dommages de guerre : plan de masse.
  66. Résultat n°66

    HLM, opération groupée Patural l’Eveque (82 pavillons à Montigny les Metz) : honoraires, cahier des charges. 1972-1974

    Cote

    166 J 1880

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Hors département
    • Montigny les Metz
    • HLM, opération groupée Patural l’Eveque (82 pavillons...
  67. Résultat n°67

    Strasbourg, immeubles HLM : plans.

    Cote

    166 J 1881

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Hors département
    • Montigny les Metz
    • Strasbourg, immeubles HLM : plans.
  68. Résultat n°68

    Cottet, bâtiments pour stockage de matériel agricole à Moval: dossiers de demande de permis de construire.

    Date

    1978, 1984

    Cote

    166 J 346

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Meroux-Moval
    • Cottet, bâtiments pour stockage de matériel agricole...
  69. Résultat n°69

    Projet de modernisation du champ de foire : esquisses, correspondance, 1988.

    Cote

    166 J 1530

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Hors département
    • Doubs
    • Valentigney.
    • Projet de modernisation du champ de foire : esquisses,...
  70. Résultat n°70

    Plans des bâtiments I 3-5-6, 8-9-10, 1961-1962.

    Cote

    166 J 1720

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • Société IDEE (société immobilière d’étude des ensembles)
    • Société IDEE à Paris, aménagement de la deuxième tranche...
    • Plans des bâtiments I 3-5-6, 8-9-10, 1961-1962.
  71. Résultat n°71

    Carafini, vitrine du magasin « Fleurs de Nice » : deux photographies, esquisses.

    Date

    Sd.

    Cote

    166 J 66

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier centre – Faubourg de Montbéliard
    • France (faubourg de)
    • Carafini, vitrine du magasin « Fleurs de Nice » : deux...
  72. Résultat n°72

    Réfection de la toiture de la préfecture : cahier des charges, comptes-rendus, appel d’offres, réception. 1977

    Cote

    166 J 1113

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Services déconcentrés de l’état et juridictions
    • Préfecture
    • Réfection de la toiture de la préfecture : cahier des...
  73. Résultat n°73

    Mémoires, factures, notification de dommages, rapport d’expert.

    Cote

    166 J 953

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Sochaux
    • Automobiles Peugeot, construction d’immeubles appartenant...
    • Mémoires, factures, notification de dommages, rapport...
  74. Résultat n°74

    Aménagement d’appartements et boulangerie : devis, plans, dossier chantier, 1968.

    Cote

    166 J 128

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Belfort
    • Quartier du faubourg des Vosges​
    • Ferry (rue Jules)
    • Litzer, immeuble situé 1 rue Jules Ferry à Belfort.
    • Aménagement d’appartements et boulangerie : devis,...
  75. Résultat n°75

    Maisonhaute, Jean, réhabilitation d’une ferme : plans.

    Date

    1995

    Cote

    166 J 456

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Haute-Saône
    • Vesoul
    • Maisonhaute, Jean, réhabilitation d’une ferme : plans.
  76. Résultat n°76

    Ateliers de construction mécanique d’Héricourt : plans état et projet. sd

    Cote

    166 J 960

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Haute-Saône
    • Héricourt
    • Ateliers de construction mécanique d’Héricourt : plans...
  77. Résultat n°77

    Poste de pompiers de la ferblanterie : plans, 1947.

    Cote

    166 J 813

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier Le Mont, Les Barres
    • Trois chênes (avenue des)
    • Usine Alsthom.
    • Poste de pompiers de la ferblanterie : plans, 1947.
  78. Résultat n°78

    Appel d’offres, sondages, contrôles techniques, comptes-rendus de chantier. 1979-1981

    Cote

    166 J 1326

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Centre de formation d’apprentis (CFA)
    • Appel d’offres, sondages, contrôles techniques, comptes-rendus...
  79. Résultat n°79

    Première et deuxième tranches : correspondance, 1961-1969.

    Cote

    166 J 1722

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • ZUP des Résidences
    • Société IDEE (société immobilière d’étude des ensembles)
    • Société IDEE à Paris, aménagement de la deuxième tranche...
    • Première et deuxième tranches : correspondance, 1961-1969.
  80. Résultat n°80

    Trétudans

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Trétudans