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  1. Résultat n°1

    Crotet, réhabilitation d’une ferme situéer 4 grande rue : photographies, plans.

    Date

    1998

    Cote

    166 J 409

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Autres départements
    • Doubs
    • Allenjoie
    • Crotet, réhabilitation d’une ferme situéer 4 grande...
  2. Résultat n°2

    Meilliere, Patrick, extension d’une maison située 11 rue de Villars : permis de construire.

    Date

    1997

    Cote

    166 J 242

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Châtenois-les-Forges
    • Meilliere, Patrick, extension d’une maison située 11...
  3. Résultat n°3

    Cahier des charges, devis, plans.

    Cote

    166 J 1459

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Cahier des charges, devis, plans.
  4. Résultat n°4

    Marchés, appel d’offres, déclaration de travaux, estimation, comptes-rendus, 1994.

    Cote

    166 J 1774

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Marchés, appel d’offres, déclaration de travaux, estimation,...
  5. Résultat n°5

    Comptes-rendus, honoraires, situations, acomptes, correspondance, 1993-1997.

    Cote

    166 J 1460

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Comptes-rendus, honoraires, situations, acomptes, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Etude de faisabilité, plan avec échantillons de peinture et linoléum, plans colorés des façades, plans, plans et devis Atelier du square, marché, photographies état avant travaux, et réception du ravalement des façades, 1991-1997.

    Cote

    166 J 1775

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Etude de faisabilité, plan avec échantillons de peinture...
  7. Résultat n°7

    Cahier des charges, avenants, résultat des appels d’offres, marchés, décomptes définitifs, réceptions, 1993-1995.

    Cote

    166 J 1461

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Buc
    • Mairie-école et presbytère, aménagement de deux logements.
    • Cahier des charges, avenants, résultat des appels d’offres,...
  8. Résultat n°8

    Photographies, comptes-rendus, ordres de service, mémoires, factures, correspondance, 1996.

    Cote

    166 J 1773

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Opérations d’urbanisme avec des organismes publics
    • Belfort
    • Chantiers de réhabilitations
    • HLM, réhabilitation de quarante logements situés aux...
    • Photographies, comptes-rendus, ordres de service, mémoires,...
  9. Résultat n°9

    Restructuration, dossier entreprises lot gros œuvre et marchés lots 1 à 7 : marchés, plans fondations, situations, factures, 1993-1996.

    Cote

    166 J 1303

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Restructuration, dossier entreprises lot gros œuvre...
  10. Résultat n°10

    Restructuration d’une maison : cahier des charges, comptes-rendus, réception, dossier anah, honoraires, permis de construire, marché, plans, photographies, correspondance, 1993-1996.

    Cote

    166 J 384

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Rougemont-le-Château
    • Mme Keller à Saint-Nicolas.
    • Restructuration d’une maison : cahier des charges,...
  11. Résultat n°11

    Honoraires, assignation en référé, réception, plans, dossiers expertise géotechnique, correspondance, 1991-1996.

    Cote

    166 J 950

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Honoraires, assignation en référé, réception, plans,...
  12. Résultat n°12

    Permis de construire, permis de démolir, marchés, avenants, situations, appel d’offres, 1990.

    Cote

    166 J 948

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Permis de construire, permis de démolir, marchés, avenants,...
  13. Résultat n°13

    Dossiers entreprises lots 2 à 18 : mémoires et décomptes définitifs ; travaux, supplémentaires : devis (1994) ; aménagements du restaurant : échantillons de couleurs, plans (1996).

    Cote

    166 J 1307

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Dossiers entreprises lots 2 à 18 : mémoires et décomptes...
  14. Résultat n°14

    Marchés, lots 1 à 12

    Cote

    166 J 1500

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Marchés, lots 1 à 12
  15. Résultat n°15

    Plans, devis, 1990-1991.

    Cote

    166 J 949

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Hors département
    • Doubs
    • Montbéliard
    • Lidl, construction rue René Mouchotte.
    • Plans, devis, 1990-1991.
  16. Résultat n°16

    Monsieur Teav, aménagement d’un restaurant « Au palais de Chine » situé 62 faubourg de Franc : esquisses, plan, permis de construire, correspondance.

    Date

    1993-1996

    Cote

    166 J 712

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commerces et industries
    • Belfort
    • Quartier du Centre – Faubourg de Montbéliard
    • France (Faubourg de)
    • Monsieur Teav, aménagement d’un restaurant « Au palais...
  17. Résultat n°17

    Comptes-rendus 1ere et 2e tranche, devis, notification de prolongement du délai d’exécution, dossier remplacement des menuiseries extérieures, 1993-1996.

    Cote

    166 J 1308

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Equipement universitaire
    • CROUS Duvillard
    • Restructuration.
    • Comptes-rendus 1ere et 2e tranche, devis, notification...
  18. Résultat n°18

    Marchés lots 13-18, réception, comptes-rendus, situations.

    Cote

    166 J 1499

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Marchés lots 13-18, réception, comptes-rendus, situations.
  19. Résultat n°19

    Honoraires, plans, appel d’offres, permis de construire, correspondance.

    Cote

    166 J 1498

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes passées par des services publics et Infrastructures...
    • Equipements socio - culturels
    • Mairies, salles des sports, salles polyvalentes, logements...
    • Joncherey
    • Presbytère, aménagement et construction d’un lieu de...
    • Honoraires, plans, appel d’offres, permis de construire,...
  20. Résultat n°20

    M. Gruez et la SSTM (Société de ski et tourisme en montagne, section de Belfort), site du Grand Langenberg, construction d’un garage pour moto neige: photographies, plans, correspondance.

    Date

    1996

    Cote

    166 J 337

    • Contexte : 166 J - Fonds Oudard

    • Dossiers de construction
    • Commandes privées
    • Commandes de Particuliers
    • Territoire de Belfort
    • Lepuix
    • M. Gruez et la SSTM (Société de ski et tourisme en...