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189 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    81 Ed 1 G 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Rentes foncières : listes nominatives.

    Date

    1816, 1818

    Cote

    81 Ed 2 L 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Rentes foncières : listes nominatives.
  3. Résultat n°3

    Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant sur le chemin d’intérêt commun n° 41 (1854), liste des familles indigentes à admettre aux secours permanents (1868).

    Date

    1854, 1868

    Cote

    81 Ed 2 Q 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q Assistance et prévoyance
    • 2 Q Œuvres charitables
    • Liste des ouvriers de l’atelier de charité travaillant...
  4. Résultat n°4

    Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865), affiche de réglementation des débits de boissons (an XIII).

    Date

    An XIII, 1865

    Cote

    81 Ed 1 J 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Arrêté sur les mesures de prévention d’incendie (1865),...
  5. Résultat n°5

    Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres pour payer ses impôts et réparer ses dommages.

    Date

    1611

    Cote

    81 Ed CC 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Emprunt de la communauté de Réchésy de 1100 livres...
  6. Résultat n°6

    Terrain communal : anticipation par un particulier (1834), concession d’un terrain à un pauvre (1806).

    Date

    1806, 1834

    Cote

    81 Ed 1 N 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Terrain communal : anticipation par un particulier...
  7. Résultat n°7

    Historique de la paroisse : liste des curés avec les principaux noms des habitants apparaissant dans les registres paroissiaux entre 1612 et 1850.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 P 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P  Généralités, police des cultes
    • Historique de la paroisse : liste des curés avec les...
  8. Résultat n°8

    Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La Vendeline » (1910), pétition du maire contre la plantation d’arbres au bord du ruisseau (an X).

    Date

    An X, 1910

    Cote

    81 Ed 6 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 6 O Navigation et régime des eaux
    • Régime des eaux : dossier de curage du ruisseau « La...
  9. Résultat n°9

    Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction, entretien des voies.

    Date

    1909, 1913

    Cote

    81 Ed 2 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 2 O Travaux publics
    • Chemin de fer d’intérêt local : dossier de construction,...
  10. Résultat n°10

    Tableaux de consommation des produits agricoles en fonctions des ressources dans la commune.

    Date

    [1817], 1837

    Cote

    81 Ed 3 F 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Tableaux de consommation des produits agricoles en...
  11. Résultat n°11

    lections communales : instructions, correspondance, listes électorales, procès-verbaux d’élection des conseillers, maires et adjoints.

    Date

    An IX-1878

    Cote

    81 Ed 1 K 9E

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K Elections
    • lections communales : instructions, correspondance,...
  12. Résultat n°12

    Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse : commune de Réchésy et Beurnevesain et Lugnez.

    Date

    1843 

    Cote

    81 Ed 1 G 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Procès-verbal de démarcation de la frontière franco-suisse :...
  13. Résultat n°13

    Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1822, 1834

    Cote

    81 Ed 2 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Gestion occulte du maire : arrêté du conseil de préfecture,...
  14. Résultat n°14

    An V-1830. 1831-1881.

    Cote

    81 Ed 1 L 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs...
    • An V-1830. 1831-1881.
  15. Résultat n°15

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines du canton de Delle.

    Date

    s.d.

    Cote

    81 Ed 1 G 13

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  16. Résultat n°16

    Marine royale : procès-verbal de martelage des bois et bois de rebut.

    Date

    1822, 1824

    Cote

    81 Ed 2 N 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Marine royale : procès-verbal de martelage des bois...
  17. Résultat n°17

    Autorisation d’extraction des pierres.

    Date

    1837, 1844

    Cote

    81 Ed 5 O 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O Services techniques et travaux
    • 5 O Mines et carrières
    • Autorisation d’extraction des pierres.
  18. Résultat n°18

    Registre des baptêmes.

    Date

    1612-1652

    Cote

    81 Ed GG 1*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.
  19. Résultat n°19

    Description et renouvellement des terres sises à Réchésy appartenant à Nicolas de Montreux, curé de Perouse, à Thomas Hendel, à Daniel Oeuvray de Montbéliard et à Daniel Girard.

    Date

    1618

    Cote

    81 Ed CC 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Description et renouvellement des terres sises à Réchésy...
  20. Résultat n°20

    Défenses seigneuriales faites aux habitants.

    Date

    1650

    Cote

    81 Ed AA 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE AA Actes constitutifs et politiques de la commune,...
    • Défenses seigneuriales faites aux habitants.
  21. Résultat n°21

    Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures 1660-1728, Confirmations 1709-1740.

    Date

    1656-1740

    Cote

    81 Ed GG 2*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes 1656-1728, Mariages 1661-1728, Sépultures...
  22. Résultat n°22

    Cession de terrains entre particuliers. 

    Date

    1659

    Cote

    81 Ed DD 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Cession de terrains entre particuliers. 
  23. Résultat n°23

    Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois par le tuilier de Réchésy envers la communauté dudit lieu pour la somme de 45 livres et la cession de deux parcelles au communal pour les adjoindre à la tuilerie.

    Date

    1670

    Cote

    81 D DD 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Constitution d’une rente annuelle de 30 sols bâlois...
  24. Résultat n°24

    Achat de terre à un particulier par la commune afin d’y établir un chemin communal.

    Date

    1670

    Cote

    81 Ed DD 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Achat de terre à un particulier par la commune afin...
  25. Résultat n°25

    Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier par le tuilier.

    Date

    1684

    Cote

    81 Ed HH 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Vente d’une grange, maison et tuilières à un particulier...
  26. Résultat n°26

    Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage dans les villages du bailliage de Belfort.

    Date

    [XVIIIe siècle]

    Cote

    81 Ed FF 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Circulaire ordonnant d’établir un tableau d’affichage...
  27. Résultat n°27

    Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté dudit lieu.

    Date

    1711

    Cote

    81 Ed DD 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Obligation au profit du curé de Réchésy sur la communauté...
  28. Résultat n°28

    Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.

    Date

    1715-1848

    Cote

    81 Ed 5 E 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Extraits d'actes de naissances, décès, mariages.
  29. Résultat n°29

    Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté dudit lieu.

    Date

    1716

    Cote

    81 Ed DD 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Vente de terres d’un particulier au profit de la communauté...
  30. Résultat n°30

    Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy au profit de Jacques Girard, curé dudit lieu.

    Date

    1717

    Cote

    81 Ed DD 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Renonciation par Nicolas Hèche d’une terre sise à Réchésy...
  31. Résultat n°31

    Dons, legs et obligations faites à la fabrique.

    Date

    1723-1735

    Cote

    81 Ed GG 7

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Dons, legs et obligations faites à la fabrique.
  32. Résultat n°32

    Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat, meunier à Réchésy pour les travaux d’entretien de la route d’Auxelles-Bas.

    Date

    1724

    Cote

    81 Ed DD 7

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Marché entre des habitants de Vescemont et Jean Galliat,...
  33. Résultat n°33

    Lettre de vente et cession de terres de certains habitants de Florimont à la communauté de Réchésy.

    Date

    1725

    Cote

    81 Ed DD 8

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Lettre de vente et cession de terres de certains habitants...
  34. Résultat n°34

    Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques Vallat.

    Date

    1725

    Cote

    81 Ed DD 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Echange passé entre la communauté de Réchésy et Jacques...
  35. Résultat n°35

    Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures 1729-1787, 1790-1791, Confirmations 1741-1789.

    Date

    1729-1791

    Cote

    81 Ed GG 3*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes 1729-1781, Mariages 1730-1765, Sépultures...
  36. Résultat n°36

    Ventes de bois dans la commune entre les habitants.

    Date

    1734-1737

    Cote

    81 Ed DD 10

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Ventes de bois dans la commune entre les habitants.
  37. Résultat n°37

    Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat et la communauté de Réchésy qui refuse de fournir le bois nécessaire aux réparations de son moulin.

    Date

    1738-1792

    Cote

    81 Ed FF 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Affaire du moulin : procès entre le meunier Jean Galliat...
  38. Résultat n°38

    Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace concernant l’établissement des haras en Alsace.

    Date

    1750

    Cote

    81 Ed HH 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE HH Agriculture, industrie, commerce
    • Ordonnance royale, confirmée par l’intendant d’Alsace...
  39. Résultat n°39

    Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz : conflits entre la communauté de Réchésy d’une part et l’ordre de Saint-Jean ou des particuliers d’autre part.

    Date

    1757-1841

    Cote

    81 Ed FF 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Forêt de Saint-Jean de Jérusalem au Wetzelsholtz :...
  40. Résultat n°40

    Refus des habitats de payer les impôts pour la terre de la Norappe, affermée par Madame de Ferrette à un anabaptiste.

    Date

    1761

    Cote

    81 Ed CC 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Refus des habitats de payer les impôts pour la terre...
  41. Résultat n°41

    Plan d’arpentage de la commune.

    Date

    1762

    Cote

    81 Ed CC 8

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Plan d’arpentage de la commune.
  42. Résultat n°42

    Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration en terre étrangère et l’immigration des étrangers dans la province.

    Date

    1764

    Cote

    81 Ed FF 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Circulaire de l’intendant d’Alsace interdisant l’émigration...
  43. Résultat n°43

    Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.

    Date

    1769-1792

    Cote

    81 Ed GG 5*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registres des sépultures 1769-1787, 1790-1792.
  44. Résultat n°44

    Impositions de la ville.

    Date

    1770

    Cote

    81 Ed CC 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Impositions de la ville.
  45. Résultat n°45

    Extrait des audiences de la justice de la seigneurie de Delle : procès entre Jean-Pierre Patingre, maire de Réchésy et Erard, conseiller à Delle, demandeurs et Nicolas Chavanne, juré de Réchésy, défendeur à propos de dettes.

    Date

    1778

    Cote

    81 Ed FF 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Extrait des audiences de la justice de la seigneurie...
  46. Résultat n°46

    Tome second.

    Cote

    81 Ed CC 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Livre terrier.
    • Tome second.
  47. Résultat n°47

    Tome premier.

    Cote

    81 Ed CC 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Livre terrier.
    • Tome premier.
  48. Résultat n°48

    Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.

    Date

    1781-1792

    Cote

    81 Ed GG 4*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes 1781-1787, 1790-1792.
  49. Résultat n°49

    Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au sujet de pierres et de marnes enlevées illégalement par ces derniers sur le ban de Réchésy.

    Date

    1785

    Cote

    81 Ed FF 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE FF Justice et police
    • Affaire entre ceux de Réchésy et ceux de Lepuix au...
  50. Résultat n°50

    Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la communauté de travailler à la route de Belfort à Huningue et Bâle et à celle de Delle à Dannemarie.

    Date

    1785

    Cote

    81 Ed DD 11

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
    • Ordre de l’intendant d’Alsace aux corvéables de la...
  51. Résultat n°51

    Registre des baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1788-1792

    Cote

    81 Ed GG 6*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes, mariages, sépultures.
  52. Résultat n°52

    Comptes de la fabrique de l’église.

    Date

    1788

    Cote

    81 Ed GG 8

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
    • Comptes de la fabrique de l’église.
  53. Résultat n°53

    Comptes de la communauté rendus par le maire et les officiers municipaux de la ville : recettes et dépenses.

    Date

    1789

    Cote

    81 Ed CC 7

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Comptes de la communauté rendus par le maire et les...
  54. Résultat n°54

    Livre terrier.

    Date

    [1789]

    Cote

    81 Ed CC 9

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE CC Finances et contributions
    • Livre terrier.
  55. Résultat n°55

    8 février 1869-6 octobre 1889.

    Cote

    81 Ed 1 D 4

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 8 février 1869-6 octobre 1889.
  56. Résultat n°56

    21 juin 1909-15 septembre 1935.

    Cote

    81 Ed 1 D 6

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 21 juin 1909-15 septembre 1935.
  57. Résultat n°57

    20 septembre 1846-7 février 1869.

    Cote

    81 Ed 1 D 3

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 20 septembre 1846-7 février 1869.
  58. Résultat n°58

    20 octobre 1833-10 mai 1846.

    Cote

    81 Ed 1 D 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 20 octobre 1833-10 mai 1846.
  59. Résultat n°59

    Fabrique de l’église : budgets et comptes.

    Date

    1790-1880

    Cote

    81 Ed 1 P 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P Cultes
    • 1 P  Généralités, police des cultes
    • Fabrique de l’église : budgets et comptes.
  60. Résultat n°60

    12 novembre 1889-22 avril 1909.

    Cote

    81 Ed 1 D 5

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 12 novembre 1889-22 avril 1909.
  61. Résultat n°61

    5 juin 1790-7 mai 1833.

    Cote

    81 Ed 1 D 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal.
    • 5 juin 1790-7 mai 1833.
  62. Résultat n°62

    Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.

    Date

    1791

    Cote

    81 Ed 3 G 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Loi sur les tarifs douaniers du royaume de France.
  63. Résultat n°63

    Produits forestiers : ventes.

    Date

    1791-1834

    Cote

    81 Ed 2 N 11

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Produits forestiers : ventes.
  64. Résultat n°64

    Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré commence à avoir son exécution.

    Date

    1791

    Cote

    81 Ed 3 J 2

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J Police, justice, hygiène
    • 3 J Justice
    • Loi qui fixe l’époque à laquelle l’institution du juré...
  65. Résultat n°65

    Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement pour l’entretien de l’horloge, nomination et traitement de gardes forestiers.

    Date

    1792-1944

    Cote

    81 Ed 2 K 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K Personnel municipal
    • Nominations d’un greffier, de gardes-champêtres, engagement...
  66. Résultat n°66

    Biens communaux : location de terrains (1804-1829), location d’étang (1792-1821).

    Date

    1792-1829

    Cote

    81 Ed 2 N 12

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Biens communaux : location de terrains (1804-1829),...
  67. Résultat n°67

    Bordereaux des dépenses et des recettes, pièces diverses.

    Date

    1792-1823

    Cote

    81 Ed 2 L 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Bordereaux des dépenses et des recettes, pièces diverses.
  68. Résultat n°68

    1873-1883.

    Cote

    81 Ed 7 E 3*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
    • 1873-1883.
  69. Résultat n°69

    Délits forestiers : extraits de jugements, état des restitutions, liste des bois ravagés.

    Date

    1792-1877

    Cote

    81 Ed 2 N 10

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Délits forestiers : extraits de jugements, état des...
  70. Résultat n°70

    1863-1872.

    Cote

    81 Ed 7 E 2*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
    • 1863-1872.
  71. Résultat n°71

    1903-1912.

    Cote

    81 Ed 7 E 4*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
    • 1903-1912.
  72. Résultat n°72

    1792-1862.

    Cote

    81 Ed 7 E 1*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
    • 1792-1862.
  73. Résultat n°73

    1913-1922.

    Cote

    81 Ed 7 E 5*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Tables décennales.
    • 1913-1922.
  74. Résultat n°74

    Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le fonctionnement et le recrutement de la garde nationale urbaine.

    Date

    1792-1840

    Cote

    81 Ed 3 H 1

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
    • 3 H Garde nationale
    • Arrêtés préfectoraux et correspondance concernant le...
  75. Résultat n°75

    1863-1872.

    Cote

    81 Ed 3 E 8*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1863-1872.
  76. Résultat n°76

    1823-1832.

    Cote

    81 Ed 3 E 4*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1823-1832.
  77. Résultat n°77

    1853-1862.

    Cote

    81 Ed 2 E 7*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • 1853-1862.
  78. Résultat n°78

    1853-1862.

    Cote

    81 Ed 3 E 7*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1853-1862.
  79. Résultat n°79

    1873-1882.

    Cote

    81 Ed 3 E 9*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des décès.
    • 1873-1882.
  80. Résultat n°80

    An XI-1812.

    Cote

    81 Ed 2 E 2*

    • Contexte : 81 E dépôt - Réchésy

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E Etat civil
    • Registres des mariages.
    • An XI-1812.