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89 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d’inspection des archives communales.

    Date

    1958

    Cote

    85 Ed 6 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 6 D Archives communales
    • Rapport d’inspection des archives communales.
  2. Résultat n°2

    Ouverture d’une carrière de pierre : extrait de délibération du Conseil municipal, acte de concession.

    Date

    1929

    Cote

    85 Ed 5 O 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 5 O  Mines et carrières
    • Ouverture d’une carrière de pierre : extrait de délibération...
  3. Résultat n°3

    Listes des enfants à vacciner.

    Date

    1880-1888

    Cote

    85 Ed 5 J 2*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes des enfants à vacciner.
  4. Résultat n°4

    Listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.

    Date

    1907

    Cote

    85 Ed 5 J 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.
  5. Résultat n°5

    Cartes individuelles d’alimentation.           

    Date

    1918

    Cote

    85 Ed 5 F 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Cartes individuelles d’alimentation.           
  6. Résultat n°6

    Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    85 Ed 4 R 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
  7. Résultat n°7

    Fête des mères : affiche.

    Date

    1957

    Cote

    85 Ed 4 R 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête des mères : affiche.
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés : carnets individuels des nourrices sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1902-1910

    Cote

    85 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Enfants assistés : carnets individuels des nourrices...
  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards et aliénés : révision des listes des bénéficiaires.

    Date

    1893-1911

    Cote

    85 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards et aliénés : révision des...
  10. Résultat n°10

    Registres des assurés facultatifs (après 1910).

    Cote

    85 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes.
    • Registres des assurés facultatifs (après 1910).
  11. Résultat n°11

    Registres des assurés obligatoires (après 1910).

    Cote

    85 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes.
    • Registres des assurés obligatoires (après 1910).
  12. Résultat n°12

    Journal des dépenses.

    Date

    1922-1955

    Cote

    85 Ed 4 L 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE L FINANCES COMMUNALES
    • 4 L  Dépense
    • Journal des dépenses.
  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 ; dommages de guerre : décisions d’engagement.

    Date

    1954, 1956

    Cote

    85 Ed 4 H 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945 ; dommages de guerre : décisions d’engagement.
  14. Résultat n°14

    Guerre 1914-1918 : instructions (1916), règlement sanitaire des abattoirs proches des cantonnements, réquisitions (1915), dossier de cantonnement avec deux plans calque (1917).

    Date

    1915-1917

    Cote

    85 Ed 4 H 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918 : instructions (1916), règlement sanitaire...
  15. Résultat n°15

    Contrats d’assurance.

    Date

    1932-1959

    Cote

    85 Ed 4 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Contrats d’assurance.
  16. Résultat n°16

    Téléphone : note sur l’installation d’une cabine téléphonique.

    Date

    1954

    Cote

    85 Ed 3 O 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Téléphone : note sur l’installation d’une cabine téléphonique.
  17. Résultat n°17

    Electrification : devis estimatif, certificat pour paiement, note pour une demande de prêt.

    Date

    1952-1953

    Cote

    85 Ed 3 O 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Electrification : devis estimatif, certificat pour...
  18. Résultat n°18

    Médaille de la famille Française : correspondance préfectorale.

    Date

    1958

    Cote

    85 Ed 3 K 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 3 K Distinctions honorifiques
    • Médaille de la famille Française : correspondance préfectorale.
  19. Résultat n°19

    Registre décennale de statistique agricole (1951-1960).

    Cote

    85 Ed 3 F 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles.
    • Registre décennale de statistique agricole (1951-1960).
  20. Résultat n°20

    Plan départemental de ravitaillement : questionnaire (1922-1926).

    Cote

    85 Ed 3 F 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles.
    • Plan départemental de ravitaillement : questionnaire...
  21. Résultat n°21

    Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : statuts (1913) ; comités communaux d’action agricole et comités cantonaux d’organisation agricole : procès-verbal de constitution (1916).

    Date

    1913, 1916

    Cote

    85 Ed 3 F 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Caisse départementale de réassurances des mutuelles...
  22. Résultat n°22

    Agriculture : procès-verbaux d’adjudication du taureau, agrément des services agricoles.

    Date

    1928-1965

    Cote

    85 Ed 3 F 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : procès-verbaux d’adjudication du taureau,...
  23. Résultat n°23

    Bibliothèque scolaire : registre des prêts.

    Date

    1880-1892

    Cote

    85 Ed 2 R 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 2 R Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque scolaire : registre des prêts.
  24. Résultat n°24

    Chasse : procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1873-1909

    Cote

    85 Ed 2 N 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : procès-verbaux d’adjudication.
  25. Résultat n°25

    Gestion : procès verbaux d'adjudications des travaux et des coupes, listes d'affouage (1847-1974).

    Cote

    85 Ed 2 N 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Gestion : procès verbaux d'adjudications des travaux...
  26. Résultat n°26

    Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).

    Cote

    85 Ed 2 N 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).
  27. Résultat n°27

    Partage et gestion des forêts Mazarin : contestation des communes les concernant (1844).                                                                                     

    Cote

    85 Ed 2 N 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Partage et gestion des forêts Mazarin : contestation...
  28. Résultat n°28

    Retrait de permis de conduire : arrêté préfectoral.

    Date

    1960

    Cote

    85 Ed 2 J 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Retrait de permis de conduire : arrêté préfectoral.
  29. Résultat n°29

    Passeport pour l’intérieur de François Marchal pour Alger.

    Date

    1880

    Cote

    85 Ed 2 J 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Passeport pour l’intérieur de François Marchal pour...
  30. Résultat n°30

    Registre des étrangers qui ont changé de domicile.

    Date

    1925-1937

    Cote

    85 Ed 2 J 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Registre des étrangers qui ont changé de domicile.
  31. Résultat n°31

    Cartes d'identité : registre d'inscription.

    Date

    1916-1918

    Cote

    85 Ed 2 J 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Cartes d'identité : registre d'inscription.
  32. Résultat n°32

    Affectation collective de défense : fiche individuelle concernant le personnel municipal.

    Date

    1965

    Cote

    85 Ed 2 H 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Affectation collective de défense : fiche individuelle...
  33. Résultat n°33

    Recensement des véhicules automobiles : registre de déclaration.

    Date

    1923, 1926

    Cote

    85 Ed 2 H 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles : registre de...
  34. Résultat n°34

    Recensement des chevaux, juments, mulets : registre unique.

    Date

    1923, 1927

    Cote

    85 Ed 2 H 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets : registre...
  35. Résultat n°35

    Certificats et attestations.

    Date

    1912-1954

    Cote

    85 Ed 2 D 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Certificats et attestations.
  36. Résultat n°36

    Délibérations du conseil municipal : extraits.

    Date

    1892-1966

    Cote

    85 Ed 2 D 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  37. Résultat n°37

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1872-1959

    Cote

    85 Ed 2 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
  38. Résultat n°38

    Enquête sur les écoles : brouillon de réponse.

    Date

    S.d.

    Cote

    85 Ed 1 R 5

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Enquête sur les écoles : brouillon de réponse.
  39. Résultat n°39

    Nominations d’institutrices.

    Date

    1960, 1963

    Cote

    85 Ed 1 R 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Nominations d’institutrices.
  40. Résultat n°40

    Epidémie de rougeole à l'école : mesures à prendre.

    Date

    1914

    Cote

    85 Ed 1 R 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Epidémie de rougeole à l'école : mesures à prendre.
  41. Résultat n°41

    Caisse des écoles : nomination du trésorier.

    Date

    1893, 1908

    Cote

    85 Ed 1 R 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Caisse des écoles : nomination du trésorier.
  42. Résultat n°42

    Commission municipale scolaire : registres des délibérations.

    Date

    1882-1902

    Cote

    85 Ed 1 R 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Commission municipale scolaire : registres des délibérations.
  43. Résultat n°43

    Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination des membres.

    Date

    1950-1955

    Cote

    85 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 1 Q  Généralité, secours
    • Bureau de bienfaisance : arrêtés de nomination des...
  44. Résultat n°44

    Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain (1884), plan du chemin d’exploitation de la forêt dite du Chantoiseau (1926), dossier de construction d’un chemin de défruitement de la forêt de la Consenterie (1926).

    Date

    1884-1926

    Cote

    85 Ed 1 O 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins forestiers : acte d’acquisition de terrain...
  45. Résultat n°45

    Chemins vicinaux : tableaux des chemins (1867-1958), budgets des travaux à effectuer (1854-1867), plans parcellaires du chemin n° 28 (1864), construction du chemin de la goutte des canals (1879-1902), instructions, dossiers de travaux à effectuer sur les chemins (1862-1952).

    Date

    1864-1952

    Cote

    85 Ed 1 O 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins vicinaux : tableaux des chemins (1867-1958),...
  46. Résultat n°46

    Acquisition de terrain : promesse de vente, courrier préfectoral.            

    Date

    1926, 1960

    Cote

    85 Ed 1 N 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 1 N Titres de propriété
    • Acquisition de terrain : promesse de vente, courrier...
  47. Résultat n°47

    Procès-verbal de délimitation et de bornage entre la forêt communale et celle de M. Charles Kestner (1859).

    Cote

    85 Ed 1 N 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêt communale.
    • Procès-verbal de délimitation et de bornage entre la...
  48. Résultat n°48

    Procès-verbal de délimitation partielle de la forêt (1850).

    Cote

    85 Ed 1 N 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêt communale.
    • Procès-verbal de délimitation partielle de la forêt...
  49. Résultat n°49

    Procès-verbal d’arpentage (1844).

    Cote

    85 Ed 1 N 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 1 N Titres de propriété
    • Forêt communale.
    • Procès-verbal d’arpentage (1844).
  50. Résultat n°50

    Eglise co-paroissiale de Giromagny : répartition des dépenses de construction.

    Date

    [1862]

    Cote

    85 Ed 1 M 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE M EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE,...
    • 1 M  Edifices et bâtiments communaux
    • Eglise co-paroissiale de Giromagny : répartition des...
  51. Résultat n°51

    Mairie-école : acte d’achat du terrain (1863), décompte des travaux (1866),  relevé général des constructions scolaires dans le Territoire de Belfort (1878-1885), détail descriptif des travaux de réparations  (1884), devis et avant métré des travaux de réparation, actes de soumission, procès-verbal de réception des travaux (1907-1908),   description sommaire des travaux des WC, remise et bucher de l’école (1950), facture de réparation du clocheton (1955).

    Date

    1863-1955

    Cote

    85 Ed 1 M 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE M EDIFICES ET MONUMENTS APPARTENANT A LA COMMUNE,...
    • 1 M  Edifices et bâtiments communaux
    • Mairie-école : acte d’achat du terrain (1863), décompte...
  52. Résultat n°52

    Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs (1898-1953), approbation du compte administratif (1958-1966).

    Date

    1898-1966

    Cote

    85 Ed 1 L 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE L FINANCES COMMUNALES
    • 1 L  Budgets, comptes administratifs et comptes de...
    • Budget primitif, budget supplémentaire, comptes administratifs...
  53. Résultat n°53

    Elections à la chambre d’agriculture : listes d’électeurs et procès-verbaux des opérations.

    Date

    1920-1966

    Cote

    85 Ed 1 K 9

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections à la chambre d’agriculture : listes d’électeurs...
  54. Résultat n°54

    Elections municipales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement, procès verbaux d’installation du Conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux.

    Date

    1901-1953

    Cote

    85 Ed 1 K 8

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections municipales : procès-verbaux des opérations,...
  55. Résultat n°55

    Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.                                                                                                                                 

    Date

    1919-1951

    Cote

    85 Ed 1 K 7

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations,...
  56. Résultat n°56

    Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1919-1952

    Cote

    85 Ed 1 K 6

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations.
  57. Résultat n°57

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

    Date

    1919-1956

    Cote

    85 Ed 1 K 5

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations,...
  58. Résultat n°58

    Elections présidentielles

    Cote

    85 Ed 1 K 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections présidentielles
  59. Résultat n°59

    Elections générales : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1945

    Cote

    85 Ed 1 K 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Elections générales : procès-verbaux des opérations.
  60. Résultat n°60

    Référendum : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1945-1946

    Cote

    85 Ed 1 K 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Référendum : procès-verbaux des opérations.
  61. Résultat n°61

    Listes électorales.                    

    Date

    1919-1956

    Cote

    85 Ed 1 K 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 1 K  Elections
    • Listes électorales.                    
  62. Résultat n°62

    Tableau de recensement des jeunes gens (1927, 1932).

    Date

    1927-1958

    Cote

    85 Ed 1 H 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 1 H  Recrutement
    • Tableau de recensement des jeunes gens (1927, 1932).
  63. Résultat n°63

    Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.

    Date

    1904-1909

    Cote

    85 Ed 1 G 9

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe des prestations pour les chemins vicinaux : rôles.
  64. Résultat n°64

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1836-1913

    Cote

    85 Ed 1 G 8

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés foncières.
  65. Résultat n°65

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1904-1907

    Cote

    85 Ed 1 G 7

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  66. Résultat n°66

    Contribution sur les voitures, chevaux et mulets et taxes sur les vélos.

    Date

    1899-1903

    Cote

    85 Ed 1 G 6

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution sur les voitures, chevaux et mulets et...
  67. Résultat n°67

    Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle.

    Date

    1891-1912

    Cote

    85 Ed 1 G 5

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des déclarations faites par les contribuables...
  68. Résultat n°68

    Matrice générale : copies.

    Date

    1870-1935

    Cote

    85 Ed 1 G 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice générale : copies.
  69. Résultat n°69

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    85 Ed 1 G 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.
  70. Résultat n°70

    Etat de sections : sections A, B et C.

    Date

    s.d.

    Cote

    85 Ed 1 G 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de sections : sections A, B et C.
  71. Résultat n°71

    Taxe professionnelle : copie de la matrice.

    Date

    1981

    Cote

    85 Ed 1 G 13

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Taxe professionnelle : copie de la matrice.
  72. Résultat n°72

    Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1930), liste de classement des exploitations de polyculture (1955-1963), listes des contribuables assujettis à l’impôt surtaxe progressive (1955, 1958), renseignements extraits du rôle général (1952-1965).

    Date

    1930-1965

    Cote

    85 Ed 1 G 12

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1930),...
  73. Résultat n°73

    Changement de nature de culture : déclarations (1950-1972).

    Cote

    85 Ed 1 G 11

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière des propriétés non bâties.
    • Changement de nature de culture : déclarations (1950-1972).
  74. Résultat n°74

    Réductions en faveur des propriétaires exploitants : déclarations (1941).

    Cote

    85 Ed 1 G 10

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contribution foncière des propriétés non bâties.
    • Réductions en faveur des propriétaires exploitants :...
  75. Résultat n°75

    Atlas cadastral.

    Date

    1810

    Cote

    85 Ed 1 G 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE G CONTRIBUTIONS, CADASTRE, ADMINISTRATIONS FINANCIERES,...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastral.
  76. Résultat n°76

    Dénombrement de la population, état nominatif des habitants.

    Date

    1851

    Cote

    85 Ed 1 F 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 1 F Population et statistique
    • Dénombrement de la population, état nominatif des habitants.
  77. Résultat n°77

    1873-1882.

    Cote

    85 Ed 1 E 9*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE E ETAT CIVIL
    • Registres des naissances, mariages et décès.
    • 1873-1882.
  78. Résultat n°78

    1863-1872.

    Cote

    85 Ed 1 E 8*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE E ETAT CIVIL
    • Registres des naissances, mariages et décès.
    • 1863-1872.
  79. Résultat n°79

    1853-1862.

    Cote

    85 Ed 1 E 7*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE E ETAT CIVIL
    • Registres des naissances, mariages et décès.
    • 1853-1862.
  80. Résultat n°80

    1843-1852.

    Cote

    85 Ed 1 E 6*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE E ETAT CIVIL
    • Registres des naissances, mariages et décès.
    • 1843-1852.