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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d’inspection des archives communales.

    Date

    1958

    Cote

    85 Ed 6 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 6 D Archives communales
    • Rapport d’inspection des archives communales.
  2. Résultat n°2

    Ouverture d’une carrière de pierre : extrait de délibération du Conseil municipal, acte de concession.

    Date

    1929

    Cote

    85 Ed 5 O 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 5 O  Mines et carrières
    • Ouverture d’une carrière de pierre : extrait de délibération...
  3. Résultat n°3

    Listes des enfants à vacciner.

    Date

    1880-1888

    Cote

    85 Ed 5 J 2*

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes des enfants à vacciner.
  4. Résultat n°4

    Listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.

    Date

    1907

    Cote

    85 Ed 5 J 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 5 J Hygiène, santé
    • Listes nominatives des personnes à vacciner ou à revacciner.
  5. Résultat n°5

    Cartes individuelles d’alimentation.           

    Date

    1918

    Cote

    85 Ed 5 F 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 5 F Mesures économiques d’exception
    • Cartes individuelles d’alimentation.           
  6. Résultat n°6

    Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.

    Date

    1959

    Cote

    85 Ed 4 R 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
  7. Résultat n°7

    Fête des mères : affiche.

    Date

    1957

    Cote

    85 Ed 4 R 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 4 R Sports, tourisme, fêtes et loisirs
    • Fête des mères : affiche.
  8. Résultat n°8

    Enfants assistés : carnets individuels des nourrices sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1902-1910

    Cote

    85 Ed 4 Q 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Enfants assistés : carnets individuels des nourrices...
  9. Résultat n°9

    Assistance aux vieillards et aliénés : révision des listes des bénéficiaires.

    Date

    1893-1911

    Cote

    85 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards et aliénés : révision des...
  10. Résultat n°10

    Registres des assurés facultatifs (après 1910).

    Cote

    85 Ed 4 Q 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes.
    • Registres des assurés facultatifs (après 1910).
  11. Résultat n°11

    Registres des assurés obligatoires (après 1910).

    Cote

    85 Ed 4 Q 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 4 Q Application des lois d'assitance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes.
    • Registres des assurés obligatoires (après 1910).
  12. Résultat n°12

    Journal des dépenses.

    Date

    1922-1955

    Cote

    85 Ed 4 L 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE L FINANCES COMMUNALES
    • 4 L  Dépense
    • Journal des dépenses.
  13. Résultat n°13

    Guerre 1939-1945 ; dommages de guerre : décisions d’engagement.

    Date

    1954, 1956

    Cote

    85 Ed 4 H 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945 ; dommages de guerre : décisions d’engagement.
  14. Résultat n°14

    Guerre 1914-1918 : instructions (1916), règlement sanitaire des abattoirs proches des cantonnements, réquisitions (1915), dossier de cantonnement avec deux plans calque (1917).

    Date

    1915-1917

    Cote

    85 Ed 4 H 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 4 H  Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918 : instructions (1916), règlement sanitaire...
  15. Résultat n°15

    Contrats d’assurance.

    Date

    1932-1959

    Cote

    85 Ed 4 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Contrats d’assurance.
  16. Résultat n°16

    Téléphone : note sur l’installation d’une cabine téléphonique.

    Date

    1954

    Cote

    85 Ed 3 O 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Téléphone : note sur l’installation d’une cabine téléphonique.
  17. Résultat n°17

    Electrification : devis estimatif, certificat pour paiement, note pour une demande de prêt.

    Date

    1952-1953

    Cote

    85 Ed 3 O 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE O SERVICES TECHNIQUES ET TRAVAUX
    • 3 O Distribution d'eau, de chaleur et de lumière, lignes...
    • Electrification : devis estimatif, certificat pour...
  18. Résultat n°18

    Médaille de la famille Française : correspondance préfectorale.

    Date

    1958

    Cote

    85 Ed 3 K 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE K ELECTIONS, PERSONNEL, DISTINCTIONS HONORIFIQUES
    • 3 K Distinctions honorifiques
    • Médaille de la famille Française : correspondance préfectorale.
  19. Résultat n°19

    Registre décennale de statistique agricole (1951-1960).

    Cote

    85 Ed 3 F 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles.
    • Registre décennale de statistique agricole (1951-1960).
  20. Résultat n°20

    Plan départemental de ravitaillement : questionnaire (1922-1926).

    Cote

    85 Ed 3 F 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Statistiques agricoles.
    • Plan départemental de ravitaillement : questionnaire...
  21. Résultat n°21

    Caisse départementale de réassurances des mutuelles agricoles contre l’incendie du Territoire de Belfort : statuts (1913) ; comités communaux d’action agricole et comités cantonaux d’organisation agricole : procès-verbal de constitution (1916).

    Date

    1913, 1916

    Cote

    85 Ed 3 F 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Caisse départementale de réassurances des mutuelles...
  22. Résultat n°22

    Agriculture : procès-verbaux d’adjudication du taureau, agrément des services agricoles.

    Date

    1928-1965

    Cote

    85 Ed 3 F 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE F POPULATION, COMMERCE, INDUSTRIE, STATISTIQUES,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Agriculture : procès-verbaux d’adjudication du taureau,...
  23. Résultat n°23

    Bibliothèque scolaire : registre des prêts.

    Date

    1880-1892

    Cote

    85 Ed 2 R 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 2 R Oeuvres scolaires et périscolaires
    • Bibliothèque scolaire : registre des prêts.
  24. Résultat n°24

    Chasse : procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1873-1909

    Cote

    85 Ed 2 N 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Chasse : procès-verbaux d’adjudication.
  25. Résultat n°25

    Gestion : procès verbaux d'adjudications des travaux et des coupes, listes d'affouage (1847-1974).

    Cote

    85 Ed 2 N 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Gestion : procès verbaux d'adjudications des travaux...
  26. Résultat n°26

    Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).

    Cote

    85 Ed 2 N 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Procès verbal d'aménagement avec plan (1909).
  27. Résultat n°27

    Partage et gestion des forêts Mazarin : contestation des communes les concernant (1844).                                                                                     

    Cote

    85 Ed 2 N 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE N BIENS COMMUNAUX, TERRE, BOIS, EAUX
    • 2 N Gestion des biens communaux
    • Forêts communales. 
    • Partage et gestion des forêts Mazarin : contestation...
  28. Résultat n°28

    Retrait de permis de conduire : arrêté préfectoral.

    Date

    1960

    Cote

    85 Ed 2 J 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Retrait de permis de conduire : arrêté préfectoral.
  29. Résultat n°29

    Passeport pour l’intérieur de François Marchal pour Alger.

    Date

    1880

    Cote

    85 Ed 2 J 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Passeport pour l’intérieur de François Marchal pour...
  30. Résultat n°30

    Registre des étrangers qui ont changé de domicile.

    Date

    1925-1937

    Cote

    85 Ed 2 J 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Registre des étrangers qui ont changé de domicile.
  31. Résultat n°31

    Cartes d'identité : registre d'inscription.

    Date

    1916-1918

    Cote

    85 Ed 2 J 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE J POLICE, JUSTICE, HYGIENE
    • 2 J Police générale
    • Cartes d'identité : registre d'inscription.
  32. Résultat n°32

    Affectation collective de défense : fiche individuelle concernant le personnel municipal.

    Date

    1965

    Cote

    85 Ed 2 H 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Affectation collective de défense : fiche individuelle...
  33. Résultat n°33

    Recensement des véhicules automobiles : registre de déclaration.

    Date

    1923, 1926

    Cote

    85 Ed 2 H 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des véhicules automobiles : registre de...
  34. Résultat n°34

    Recensement des chevaux, juments, mulets : registre unique.

    Date

    1923, 1927

    Cote

    85 Ed 2 H 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE H AFFAIRES MILITAIRES, MESURES D'EXCEPTION EN...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets : registre...
  35. Résultat n°35

    Certificats et attestations.

    Date

    1912-1954

    Cote

    85 Ed 2 D 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Certificats et attestations.
  36. Résultat n°36

    Délibérations du conseil municipal : extraits.

    Date

    1892-1966

    Cote

    85 Ed 2 D 2

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Délibérations du conseil municipal : extraits.
  37. Résultat n°37

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1872-1959

    Cote

    85 Ed 2 D 1

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE D ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
  38. Résultat n°38

    Enquête sur les écoles : brouillon de réponse.

    Date

    S.d.

    Cote

    85 Ed 1 R 5

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Enquête sur les écoles : brouillon de réponse.
  39. Résultat n°39

    Nominations d’institutrices.

    Date

    1960, 1963

    Cote

    85 Ed 1 R 4

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Nominations d’institutrices.
  40. Résultat n°40

    Epidémie de rougeole à l'école : mesures à prendre.

    Date

    1914

    Cote

    85 Ed 1 R 3

    • Contexte : 85 E dépôt - Riervescemont

    • SERIE R ENSEIGNEMENT, ACTION CULTURELLE, SPORTS, TOURISME
    • 1 R Enseignement
    • Epidémie de rougeole à l'école : mesures à prendre.