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171 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres paroissiaux : copies d'actes de la paroisse de Phaffans entre 1776 et 1784.

Date

[XIXe siècle]

Cote

87 Ed GG 1

Résultat n°2

Différent opposant les maires, jurés et habitants à Bernard Polin greffier du sieur de Klinglin au sujet de la répartition du bois de chauffage.

Date

1786

Cote

87 Ed FF 9

Résultat n°3

Conflit opposant les maires, jurés bourgeois, habitants et communauté de Roppe à Sébastien Biétry procureur fiscal au sujet du droit de gaube qui lui est contesté.

Date

1772-1774

Cote

87 Ed FF 8

Résultat n°4

Procédure concernant le droit de pâture exercé par les habitants et la communauté sur le ban de Vétrigne.

Date

1765-1777

Cote

87 Ed FF 7

Résultat n°5

Procès entre les habitants de Denney, Roppe et Vétrigne et ceux d’Offemont au sujet d’un droit de pâturage dans la forêt commune.

Date

1764-1765

Cote

87 Ed FF 6

Résultat n°6

Procédure concernant les dégradations et des vols de bois commis par des particuliers et le sieur Nicolas Descombes, chapelain de Phaffans.

Date

1723

Cote

87 Ed FF 5

Résultat n°7

Procès opposant les habitants et les communautés de Bessoncourt, Denney, Eguenigue, Roppe et Vétrigne et leurs seigneurs concernant la réception des bourgeois.

Date

1723

Cote

87 Ed FF 4

Résultat n°8

Procédure concernant les droits d’accession à la bourgeoisie, 1686, 1696, 1773-1774.

Date

1686-1774

Cote

87 Ed FF 3

Résultat n°9

Procès opposant la commune de Roppe et Nicolas Bonchot de Bessoncourt contre Mme Madgeleine de Heidenbourg.

Date

1694

Cote

87 Ed FF 2

Résultat n°10

Procès entre la communauté et Xavier Lemann relatif à l’étang de l’Autruche (avec plan de l’étang).

Date

1785-1793

Cote

87 Ed FF 11

Résultat n°11

Inventaire des biens de Jean la Renarde receveur de M. le baron de Reinach débiteur du baron de Reinach et de particuliers.

Date

1694

Cote

87 Ed FF 10

Résultat n°12

Pièces de procédures.

Date

1702-1769

Cote

87 Ed FF 1

Résultat n°13

Forêt commune à Roppe et Denney : copie d’un jugement de l’intendant de Lucé ordonnant le maintien de la copropriété.

Date

1756

Cote

87 Ed DD 6

Résultat n°14

Forêt dite des Sires : procès-verbal de la visite des bois faite par Nicolas Peze, expert pour la commune de Roppe et Jean Monnier, expert pour le compte de Reinach-Foussemagne.

Date

1741

Cote

87 Ed DD 5

Résultat n°15

Forêt dite les Grands Bois : procès-verbal de visite et de reconnaissance.

Date

1742

Cote

87 Ed DD 4

Résultat n°16

Forêt dite les Grands Bois : accord entre les communautés de Denney, Roppe et Vétrigne pour l’exploitation.

Date

1723

Cote

87 Ed DD 3

Résultat n°17

Forêt dite côté Bernard : transaction entre les communautés de Denney, Roppe et Vétrigne pour l’abornement.

Date

1706

Cote

87 Ed DD 2

Résultat n°18

Règlement général pour les forêts et bois des communautés d’Alsace.

Date

1761

Cote

87 Ed DD 1

Résultat n°19

Vente forcée de biens communaux pour le règlement de créances.

Date

1722

Cote

87 Ed CC 6

Résultat n°20

Demandes de réduction d’impôts.

Date

1717

Cote

87 Ed CC 5