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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement du bétail : listes.

    Date

    dimanche 30 juin 1918

    Cote

    88 Ed 5 F 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Recensement du bétail : listes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  2. Résultat n°2

    Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Date

    1828-1911

    Cote

    88 Ed 3 P 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  3. Résultat n°3

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    An X- an XI

    Cote

    88 Ed 1 E 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  4. Résultat n°4

    Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1922

    Cote

    88 Ed 4 H 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  5. Résultat n°5

    Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    88 Ed 4 H 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  6. Résultat n°6

    Travail de sous-répartition de la contribution foncière prescrit par ordonnance du 3 octobre 1821 : rapport des commissaires experts chargés de l'évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin.

    Date

    1836

    Cote

    88 Ed 1 G 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Travail de sous-répartition de la contribution foncière...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de bornage général des forêts communales.

    Date

    1853

    Cote

    88 Ed 1 N 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Procès-verbal de bornage général des forêts communales.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  8. Résultat n°8

    carnet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    88 Ed 5 F 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1944.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  9. Résultat n°9

    Procès contre F.J. Liebelin.

    Date

    1862-1866

    Cote

    88 Ed 4 D 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Procès opposant la commune et des habitants.
    • Procès contre F.J. Liebelin.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  10. Résultat n°10

    Emprunt de la défense nationale : affiche signée A. Robaudi (1918), circulaires

    Date

    1915-1920

    Cote

    88 Ed 4 H 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Emprunt de la défense nationale : affiche signée A....

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  11. Résultat n°11

    Contributions directes, contributions de ports et fenêtres : mandements (1813, 1826) ; contribution personnelle et mobilière : mandements (1813-1826), rôle (1814) ; contribution foncière : mandements et rôles (1813-1826) ; contributions directes : matrice générale pour la formation d’un rôle unique des quatre contributions directes (1822-1824, 1826-1831) ; état des changements à opérer sur la matrice générale des contribuables (1820), rôle des contributions directes (1815).

    Date

    1813-1831

    Cote

    88 Ed 1 G 11

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Contributions directes, contributions de ports et fenêtres :...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  12. Résultat n°12

    1822

    Date

    1822

    Cote

    88 Ed 6 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1822

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  13. Résultat n°13

    Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1943-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  14. Résultat n°14

    Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    88 Ed 4 H 18

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  15. Résultat n°15

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    88 Ed 1 E 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, et décès.
    • 1833-1842

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  16. Résultat n°16

    23 août 1903-18 février 1912

    Date

    23 août 1903-18 février 1912

    Cote

    88 Ed 1 D 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 23 août 1903-18 février 1912

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  17. Résultat n°17

    Ecole : projet de reconstruction et réparation de la mairie afin d’y installer l’école avec plans (1823-1833) ; projets de restauration et d’agrandissement de l’école avec plans (1850-1851, 1873).

    Date

    1823-1873

    Cote

    88 Ed 1 M 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : projet de reconstruction et réparation de la...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  18. Résultat n°18

    Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853), fascicule modèle des comptes municipaux et pièces à produire (1807).

    Date

    1807-1853

    Cote

    88 Ed 2 L 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853),...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1881

    Cote

    88 Ed 1 G 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  20. Résultat n°20

    Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.

    Date

    1911-1941

    Cote

    88 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte