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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement du bétail : listes.

    Date

    dimanche 30 juin 1918

    Cote

    88 Ed 5 F 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Recensement du bétail : listes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  2. Résultat n°2

    Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Date

    1828-1911

    Cote

    88 Ed 3 P 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Registre de collecte du denier du culte et des dons.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  3. Résultat n°3

    Registre des naissances, mariages et décès.

    Date

    An X- an XI

    Cote

    88 Ed 1 E 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registre des naissances, mariages et décès.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  4. Résultat n°4

    Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Date

    1918-1922

    Cote

    88 Ed 4 H 12

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Dommages de guerre : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  5. Résultat n°5

    Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    88 Ed 4 H 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  6. Résultat n°6

    Travail de sous-répartition de la contribution foncière prescrit par ordonnance du 3 octobre 1821 : rapport des commissaires experts chargés de l'évaluation des usines et fabriques du département du Haut-Rhin.

    Date

    1836

    Cote

    88 Ed 1 G 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Travail de sous-répartition de la contribution foncière...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  7. Résultat n°7

    Procès-verbal de bornage général des forêts communales.

    Date

    1853

    Cote

    88 Ed 1 N 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Procès-verbal de bornage général des forêts communales.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  8. Résultat n°8

    carnet 1944.

    Date

    1944

    Cote

    88 Ed 5 F 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1944.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  9. Résultat n°9

    Procès contre F.J. Liebelin.

    Date

    1862-1866

    Cote

    88 Ed 4 D 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 4 D Contentieux et assurances
    • Procès opposant la commune et des habitants.
    • Procès contre F.J. Liebelin.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  10. Résultat n°10

    Emprunt de la défense nationale : affiche signée A. Robaudi (1918), circulaires

    Date

    1915-1920

    Cote

    88 Ed 4 H 10

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Emprunt de la défense nationale : affiche signée A....

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    1822

    Date

    1822

    Cote

    88 Ed 6 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1822

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  13. Résultat n°13

    Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1943-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  14. Résultat n°14

    Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    88 Ed 4 H 18

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Service du Travail Obligatoire : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  15. Résultat n°15

    1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    88 Ed 1 E 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, et décès.
    • 1833-1842

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  16. Résultat n°16

    23 août 1903-18 février 1912

    Date

    23 août 1903-18 février 1912

    Cote

    88 Ed 1 D 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 23 août 1903-18 février 1912

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  17. Résultat n°17

    Ecole : projet de reconstruction et réparation de la mairie afin d’y installer l’école avec plans (1823-1833) ; projets de restauration et d’agrandissement de l’école avec plans (1850-1851, 1873).

    Date

    1823-1873

    Cote

    88 Ed 1 M 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Ecole : projet de reconstruction et réparation de la...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  18. Résultat n°18

    Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853), fascicule modèle des comptes municipaux et pièces à produire (1807).

    Date

    1807-1853

    Cote

    88 Ed 2 L 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 2 L Comptabilité
    • Livres de détail des recettes et des dépenses (1850-1853),...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Date

    1881

    Cote

    88 Ed 1 G 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  20. Résultat n°20

    Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion des assurés, fiches d'inscription.

    Date

    1911-1941

    Cote

    88 Ed 4 Q 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : statuts, gestion...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  21. Résultat n°21

    Elections cantonales : procès-verbaux des opérations, listes d’émargement.

    Date

    1858-1895

    Cote

    88 Ed 1 K 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Elections cantonales : procès-verbaux des opérations,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  22. Résultat n°22

    Adjudication des droits de chasse.

    Date

    1838-1898

    Cote

    88 Ed 2 N 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Adjudication des droits de chasse.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  23. Résultat n°23

    20 février 1827-3 février 1839

    Date

    20 février 1827-3 février 1839

    Cote

    88 Ed 1 D 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 20 février 1827-3 février 1839

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  24. Résultat n°24

    Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

    Date

    1940-1948

    Cote

    88 Ed 5 F 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  25. Résultat n°25

    Recensement des voitures : listes nominatives.

    Date

    1877-1946

    Cote

    88 Ed 2 H 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des voitures : listes nominatives.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  26. Résultat n°26

    Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de cantonnement, circulaires.

    Date

    1914-1918

    Cote

    88 Ed 4 H 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Cantonnement : états nominatifs, affiche, listes de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  27. Résultat n°27

    Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899), état des mendiants résidant dans la commune (1841).

    Date

    1841-1899

    Cote

    88 Ed 1 Q 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE Q - Assistance et prévoyance
    • 1 Q Généralités, secours
    • Indigents : correspondance, demande de secours (1859-1899),...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  28. Résultat n°28

    Listes d’émargement.

    Date

    1881-1884

    Cote

    88 Ed 1 K 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 1 K  Elections
    • Listes d’émargement.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  29. Résultat n°29

    28 floréal an XI-27 juillet 1817

    Date

    28 floréal an XI-27 juillet 1817

    Cote

    88 Ed 1 D 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 1 D Conseil municipal
    • Registres des délibérations du Conseil municipal.
    • 28 floréal an XI-27 juillet 1817

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  30. Résultat n°30

    Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Date

    1960

    Cote

    88 Ed 1 O 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  31. Résultat n°31

    Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération du conseil municipal.

    Date

    1911

    Cote

    88 Ed 1 J 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Réglementation sur les bals publics : extraits de délibération...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  32. Résultat n°32

    Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Date

    1908-1949

    Cote

    88 Ed 1 G 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  33. Résultat n°33

    Matrice cadastrale.

    Date

    1810

    Cote

    88 Ed 1 G 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  34. Résultat n°34

    Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement : circulaires, carnets de permis de circulation, correspondance,

    Date

    1904-1920

    Cote

    88 Ed 5 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Mesures destinées à favoriser l'approvisionnement :...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  35. Résultat n°35

    Nomination d’un pâtre (1861), garde champêtre (1877, 1880, 1887).

    Date

    1861-1887

    Cote

    88 Ed 2 K 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE K - Elections, personnel, distinctions honorifiques
    • 2 K  Personnel municipal
    • Nomination d’un pâtre (1861), garde champêtre (1877,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  36. Résultat n°36

    Registre des mariages.

    Date

    An XII-1813

    Cote

    88 Ed 1 E 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registre des mariages.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  37. Résultat n°37

    Extrait du plan de la forêt de la Vaivre

    Date

    1769

    Cote

    88 Ed DD 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • Série DD Biens communaux
    • Extrait du plan de la forêt de la Vaivre

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  38. Résultat n°38

    Mouvements de population.

    Date

    1860-1898

    Cote

    88 Ed 1 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 1 F Population et statistique
    • Mouvements de population.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  39. Résultat n°39

    Registre des baptêmes.

    Date

    1730-1792

    Cote

    88 Ed GG 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG - Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des baptêmes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  40. Résultat n°40

    1835

    Date

    1835

    Cote

    88 Ed 6 D 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1835

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  41. Résultat n°41

    Contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boissons.

    Date

    1815

    Cote

    88 Ed 3 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 3 G Relations de la commune avec les administrations...
    • Contributions indirectes : extrait de l'état général...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  42. Résultat n°42

    Eglise : devis estimatifs et projets de réparations à effectuer (1823, 1841-1843, 1877-1879) ; cloches : souscription volontaire des habitants pour paiement (1828), traité entre la commune et des fondeurs (1840, 1869) ; horloge : convention d’entretien (1854).

    Date

    1823-1879

    Cote

    88 Ed 1 M 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE M - Edifices et monuments appartenant à la commune,...
    • 1 M Edifices et monuments communaux
    • Eglise : devis estimatifs et projets de réparations...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  43. Résultat n°43

    1867

    Date

    1867

    Cote

    88 Ed 6 D 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1867

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  44. Résultat n°44

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1821

    Cote

    88 Ed 1 G 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Livre des mutations de propriétés.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  45. Résultat n°45

    Chemins communaux : classement, entretien, état général (1840), état de classement (1867), classement d’un chemin (1833).

    Date

    1840-1867

    Cote

    88 Ed 1 O 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Chemins communaux : classement, entretien, état général...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  46. Résultat n°46

    carnet 1945.

    Date

    1945

    Cote

    88 Ed 5 F 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1945.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  47. Résultat n°47

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1851-1956

    Cote

    88 Ed 2 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  48. Résultat n°48

    Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.

    Date

    1920

    Cote

    88 Ed 1 G 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Chemins vicinaux : circulaires, rôles de la taxe.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  49. Résultat n°49

    1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    88 Ed 1 E 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, et décès.
    • 1823-1832

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  50. Résultat n°50

    Matrice des propriétés foncières.

    Date

    1824

    Cote

    88 Ed 1 G 5

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice des propriétés foncières.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  51. Résultat n°51

    Achat de terrains par la commune.

    Date

    1822-1886

    Cote

    88 Ed 1 N 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Achat de terrains par la commune.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  52. Résultat n°52

    Garde civile : circulaire, liste des membres.

    Date

    1914

    Cote

    88 Ed 4 H 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Garde civile : circulaire, liste des membres.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  53. Résultat n°53

    Tableau de recensement des classes (1833-1878), tableau de recensement de l’armée territoriale (1874), états des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables (1833-1845), affiches de la liste du tirage au sort (1848-1898).

    Date

    1832-1898

    Cote

    88 Ed 1 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 1 H Recrutement
    • Tableau de recensement des classes (1833-1878), tableau...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  54. Résultat n°54

    Registre des mariages.

    Date

    1761-1791

    Cote

    88 Ed GG 4

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG - Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des mariages.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  55. Résultat n°55

    Compte de la fabrique.

    Date

    1848-1850

    Cote

    88 Ed 3 P 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 3 P Période Concordataire
    • Compte de la fabrique.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  56. Résultat n°56

    carnet 1943.

    Date

    1943

    Cote

    88 Ed 5 F 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Carnets d'enregistrement des tickets de rationnement...
    • carnet 1943.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  57. Résultat n°57

    Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires, correspondance.

    Date

    1942

    Cote

    88 Ed 4 H 15

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mobilisation de l'armée d'armistice : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  58. Résultat n°58

    cartes d'alimentaion.

    Date

    1941

    Cote

    88 Ed 5 F 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • cartes d'alimentaion.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  59. Résultat n°59

    Bornage de la forêt : adjudication des bornes (1853), délimitation, aménagement général.

    Date

    1853-1898

    Cote

    88 Ed 2 N 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Bornage de la forêt : adjudication des bornes (1853),...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  60. Résultat n°60

    Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives, affiche.

    Date

    1877-1943

    Cote

    88 Ed 2 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets : listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  61. Résultat n°61

    Matrice cadastrale.

    Date

    1812

    Cote

    88 Ed 1 G 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Matrice cadastrale.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  62. Résultat n°62

    Registres paroissiaux : extraits.

    Date

    1737-1786

    Cote

    88 Ed GG 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG - Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux : extraits.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  63. Résultat n°63

    Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Date

    1893-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  64. Résultat n°64

    1768-1826

    Date

    1768-1826

    Cote

    82 Ed 1 J 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE J - Police, justice, hygiène
    • 1 J Police locale
    • Rapports des gardes champêtres et forestiers.
    • 1768-1826

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  65. Résultat n°65

    Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

    Date

    1685-1760

    Cote

    88 Ed GG 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
    • SERIE GG - Cultes, assistance, instruction publique
    • Registres paroissiaux.
    • Registre des mariages (1685-1760) et sépultures (1685-1762).

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  66. Résultat n°66

    Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires, affiche, états nominatifs, correspondance.

    Date

    1914-1918

    Cote

    88 Ed 4 H 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1914-1918.
    • Réquisitions d'hommes et de matériel : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  67. Résultat n°67

    Registre des augmentations et diminutions survenues dans les contenances et revenus procès sur les matrices cadastrales.

    Date

    1835-1893

    Cote

    88 Ed 1 G 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Registre des augmentations et diminutions survenues...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  68. Résultat n°68

    1881-1900

    Date

    1881-1900

    Cote

    88 Ed 1 L 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets, comptes administratifs et de gestion.
    • 1881-1900

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  69. Résultat n°69

    1832

    Date

    1832

    Cote

    88 Ed 6 D 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 6 D Archives communales
    • Inventaires des archives et objets mobiliers.
    • 1832

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  70. Résultat n°70

    Guerre d'Italie : circulaire.

    Date

    1859

    Cote

    88 Ed 4 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre d'Italie : circulaire.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  71. Résultat n°71

    Atlas cadastral.

    Date

    1810

    Cote

    88 Ed 1 G 18

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Atlas cadastral.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  72. Résultat n°72

    Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1843-1951

    Cote

    88 Ed 3 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  73. Résultat n°73

    Rôle des quatre contributions directes.

    Date

    1854-1900

    Cote

    88 Ed 1 G 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Rôle des quatre contributions directes.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  74. Résultat n°74

    Rationnement des denrées alimentaires : correspondance

    Date

    1904-1920

    Cote

    88 Ed 5 F 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1914-1918
    • Rationnement des denrées alimentaires : correspondance

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  75. Résultat n°75

    Plan du Territoire de Belfort levé par l’instituteur.

    Date

    1891

    Cote

    88 Ed 1 O 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Plan du Territoire de Belfort levé par l’instituteur.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  76. Résultat n°76

    Frais d’entretien d’une pompe : convention entre la commune et plusieurs habitants.

    Date

    1857

    Cote

    88 Ed 3 N 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 3 N Gestion des eaux par la commune
    • Frais d’entretien d’une pompe : convention entre la...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  77. Résultat n°77

    Procès-verbal de délimitation générale des forêts communales.

    Date

    1852

    Cote

    88 Ed 1 N 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 1 N Titres de propriété
    • Procès-verbal de délimitation générale des forêts communales.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  78. Résultat n°78

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    88 Ed 1 E 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE E - Etat civil
    • Registres des naissances, mariages, et décès.
    • 1813-1822

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  79. Résultat n°79

    Garde nationale : relevés nominatifs (1830-1845), contrôle général du service ordinaire (1841), liste de recensement [s.d.], état de recensement des classes (1868), état de radiations et mutations (1849-1850), élections des sous-officiers et officiers (1840-1846), procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment (1843, 1846).

    Date

    1830-1868

    Cote

    88 Ed 3 H 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 3 H Garde nationale
    • Garde nationale : relevés nominatifs (1830-1845), contrôle...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  80. Résultat n°80

    1812-1850

    Date

    1812-1850

    Cote

    88 Ed 1 L 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE L - Finances communales
    • 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
    • Budgets, comptes administratifs et de gestion.
    • 1812-1850

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte