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175 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives, devis de travaux, mandats de paiement, décisions d'attribution, correspondance.

    Date

    1940-1967

    Cote

    88 Ed 4 H 22

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Dommages de guerre : circulaires, listes nominatives,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  2. Résultat n°2

    Copie d’un extrait des relations historiques touchant les prêtres constitutionnels rédigées par M. Simon, ancien juge de paix.

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 2 P 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE P - Cultes
    • 2 P Période révolutionnaire
    • Copie d’un extrait des relations historiques touchant...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  3. Résultat n°3

    Chemin et droit de passage en forêt.

    Date

    1876-1886 

    Cote

    88 Ed 2 N 6

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Chemin et droit de passage en forêt.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  4. Résultat n°4

    Location de logements communaux.

    Date

    1887, 1890

    Cote

    88 Ed 2 N 2

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE N - Biens communaux, terre, bois, eaux
    • 2 N Bois 
    • Location de logements communaux.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  5. Résultat n°5

    Etat de section (A, B, C et D).

    Date

    s.d.

    Cote

    88 Ed 1 G 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Etat de section (A, B, C et D).

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  6. Résultat n°6

    Cantonnement des troupes : listes des réquisitions, plan d'une manœuvre du chemin de fer militaire (1912), correspondance.

    Date

    1882-1963

    Cote

    88 Ed 2 H 3

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • Cantonnement des troupes : listes des réquisitions,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  7. Résultat n°7

    Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Date

    1960

    Cote

    88 Ed 1 O 7

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Fixation des limites d'agglomération : arrêté municipal.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  8. Résultat n°8

    Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Date

    1893-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 9

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Aliénation de terrains, arrêtés de circulation, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  9. Résultat n°9

    Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur le chemin d'intérêt communal n°21.

    Date

    1892-1959

    Cote

    88 Ed 1 O 8

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE O - Services techniques et travaux
    • 1 O Travaux publics, voirie
    • Dossier de la subdivision des Ponts et chaussées de...
    • Rapport d'ingénieur, circulaires, plan, travaux sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  10. Résultat n°10

    Rationnement de carburant : circulaire, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1956-1957

    Cote

    88 Ed 5 F 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Rationnement de carburant : circulaire, correspondance,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  11. Résultat n°11

    Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Date

    1851-1956

    Cote

    88 Ed 2 D 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE D - Administration générale de la commune
    • 2 D Actes de l’administration municipale
    • Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  12. Résultat n°12

    Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes individuelles, listes nominatives, correspondance.

    Date

    1941-1953

    Cote

    88 Ed 4 H 20

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre français : circulaires, cartes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  13. Résultat n°13

    Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur la défense passive, sur le fonctionnement des bibliothèques, sur la détention d'armes, sur la circulation ; mesures relatives aux juifs, mesure de propagande, déclarations de possessions de duplicateur.

    Date

    1939-1952

    Cote

    88 Ed 4 H 13

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Mesure à prendre en temps de guerre : circulaires sur...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  14. Résultat n°14

    Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1843-1951

    Cote

    88 Ed 3 F 1

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 3 F Agriculture et météorologie
    • Taureau communal : procès-verbaux d'adjudication.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  15. Résultat n°15

    Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Date

    1908-1949

    Cote

    88 Ed 1 G 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE G - Contributions, cadastre, administrations...
    • 1 G Impôts directs et cadastre
    • Patentes : circulaires, listes des patentables.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  16. Résultat n°16

    Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires, correspondance, listes des bénéficiaires.

    Date

    1939-1949

    Cote

    88 Ed 5 F 16

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Autres denrées soumises à des restrictions : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  17. Résultat n°17

    Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Date

    1943-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 19

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Victimes civiles et militaires : circulaires, correspondance.

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  18. Résultat n°18

    Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de rations supplémentaires.

    Date

    1940-1948

    Cote

    88 Ed 5 F 14

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    • SERIE F - Population, commerce, industrie, statistiques,...
    • 5 F Meures économiques d'exception
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement : listes de personnes bénéficiant de...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  19. Résultat n°19

    Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes nominatives de paies.

    Date

    1945-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 21

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Prisonniers de guerre allemands : circulaires, listes...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte

  20. Résultat n°20

    Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers, Secours National : circulaires, listes nominatives, listes de souscription.

    Date

    1939-1948

    Cote

    88 Ed 4 H 17

    • Contexte : 88 E dépôt - Rougegoutte

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
    •   SERIE H -  Affaires militaires, mesures d’exception...
    • 2 H Administration militaire
    • 4 H Mesures d'exception en temps de guerre ou de troubles
    • Guerre 1939-1945
    • Refugiés, évacués, aides aux familles de prisonniers,...

    Producteur :

    Mairie de la commune de Rougegoutte