Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

1
Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir et de l’inspection des viandes, 1935.

Date

1935

Cote

89 Ed 5 J 10
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 5 J Hygiène, santé
- Abattoirs : surveillance sanitaire.
- Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir...
2
Exploitation : avenant, récépissé de transport de marchandises, 1931.

Date

1931

Cote

89 Ed 2 O 4
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 2 O Transports publics
- C.F.I.L. Les Errues-Rougemont.
- Exploitation : avenant, récépissé de transport de marchandises,...
3
Anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : extraits de rôles.

Date

1949-1963

Cote

89 Ed 1 G 26
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Anciennes contributions directes et taxes assimilées...
4
Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel au calme, répartition des indemnités : circulaire du préfet (1873).

Date

1870-1873

Cote

89 Ed 4 H 2
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
- 4 H 2 Guerre de 1870-1871
- Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel...
5
1843-1852

Date

1843-1852

Cote

89 Ed 3 E 6
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres de décès.
- 1843-1852
6
« La prise de Rougemont, 25 novembre 1944 », mouvement des troupes dessiné sur une photographie aérienne, N.B., [1950], montage sur bois réalisé pour la commémoration de la Libération de Rougemont, 90 x 90 cm.

Date

Novembre 1994

Cote

89 Ed Fi 11
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Fi Documents figurés
- « La prise de Rougemont, 25 novembre 1944 », mouvement...
7
An XII-1815

Date

An XII-1815

Cote

89 Ed 2 E 3
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres de mariages.
- An XII-1815
8
1956-1966

Date

1956-1966

Cote

89 Ed 2 L 3
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 2 L Comptabilité
- Registres de comptabilité.
- 1956-1966
9
1873-1882

Date

1873-1882

Cote

89 Ed 4 E 2
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres de tables décennales.
- 1873-1882
10
Calamités agricoles : instructions, états des indemnités.

Date

1893-1933

Cote

89 Ed 3 F 3
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Calamités agricoles : instructions, états des indemnités.
11
1829-1911

Date

1829-1911

Cote

89 Ed 1 G 18
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contributions directes : matrices générales.
- 1829-1911
12
1946-1949

Date

1946-1949

Cote

89 Ed 4 F 4
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Abattoir.
- Registres des états des animaux abattus, 1911-1968.
- 1946-1949
13
Casernement de gendarmerie : demande de renseignement au sujet des conditions de logement.

Date

1890

Cote

89 Ed 2 H 9
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Casernement de gendarmerie : demande de renseignement...
14
Médaille commémorative de la campagne d’Italie : certificat de Jean-Baptiste Monnier.

Date

1859

Cote

89 Ed 3 K 1
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 3 K Distinctions honorifiques décernées à des particuliers
- Médaille commémorative de la campagne d’Italie : certificat...
15
Procès entre les communes de Rougemont, Leval, Romagny contre l’architecte Poisat et l’entrepreneur Schaub : correspondance, délibération du conseil municipal, jugement, 1866-1873.

Date

1866-1873

Cote

89 Ed 1 M 11
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise.
- Procès entre les communes de Rougemont, Leval, Romagny...
16
C.G.C. n° 22 d’Etueffont-Haut – Rougemont, 1845-1863.

Date

1845-1863

Cote

89 Ed 1 O 12
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 1 O Travaux publics, voirie
- Dossiers par chemin : acquisition de terrain, classement,...
- C.G.C. n° 22 d’Etueffont-Haut – Rougemont, 1845-1863.
17
Election aux caisses mutuelles régionales des travailleurs indépendants : affiche du Cidunati.

Date

25 mars 1974

Cote

89 E 1 K 17
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Election aux caisses mutuelles régionales des travailleurs...
18
Changement de domicile : correspondance.

Date

1876-1888

Cote

89 Ed 2 J 8
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 2 J Police générale
- Changement de domicile : correspondance.
19
Attestation de François et Jean-Pierre Chevillat : cession de forêts par leur père à François Petitjean en échange de messes.

Date

1765

Cote

89 Ed JJ 1
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE JJ Documents divers
- Attestation de François et Jean-Pierre Chevillat :...
20
Rapport du préposé des douanes.

Date

1940

Cote

89 Ed 3 G 1
- Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 3 G Relation de la commune avec les administrations...
- Rapport du préposé des douanes.

Résultats de la recherche

Commune de Giromagny : règlement général de l’abattoir et de l’inspection des viandes, 1935.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Exploitation : avenant, récépissé de transport de marchandises, 1931.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Anciennes contributions directes et taxes assimilées incorporées : extraits de rôles.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Vote de secours par le conseil municipal (1870), appel au calme, répartition des indemnités : circulaire du préfet (1873).

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

1843-1852

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

« La prise de Rougemont, 25 novembre 1944 », mouvement des troupes dessiné sur une photographie aérienne, N.B., [1950], montage sur bois réalisé pour la commémoration de la Libération de Rougemont, 90 x 90 cm.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

An XII-1815

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

1956-1966

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

1873-1882

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Calamités agricoles : instructions, états des indemnités.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

1829-1911

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

1946-1949

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Casernement de gendarmerie : demande de renseignement au sujet des conditions de logement.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Médaille commémorative de la campagne d’Italie : certificat de Jean-Baptiste Monnier.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Procès entre les communes de Rougemont, Leval, Romagny contre l’architecte Poisat et l’entrepreneur Schaub : correspondance, délibération du conseil municipal, jugement, 1866-1873.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

C.G.C. n° 22 d’Etueffont-Haut – Rougemont, 1845-1863.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Election aux caisses mutuelles régionales des travailleurs indépendants : affiche du Cidunati.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Changement de domicile : correspondance.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Attestation de François et Jean-Pierre Chevillat : cession de forêts par leur père à François Petitjean en échange de messes.

Date

Cote

Contexte : 89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Rapport du préposé des douanes.

Date

Cote