Saint-Germain-le-Châtelet (Territoire de Belfort)

1
1826-1839

Date

1826-1839

Cote

91 Ed 1 D 3
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1826-1839
2
Etat des restes à recouvrer.

Date

1846-1881

Cote

91 Ed 1 L 4
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Etat des restes à recouvrer.
3
Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

Date

1876-1880

Cote

91 Ed 3 D 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 3 D Administration générale de la commune
- Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque...
4
Matrice cadastrale.

Date

1815

Cote

91 Ed CC 3
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Matrice cadastrale.
5
Registre des baptêmes.

Date

1751-1792

Cote

91 Ed GG 2
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Registres paroissiaux.
- Registre des baptêmes.
6
Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

1827-1888

Cote

91 Ed 3 J 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire...
7
Instructions relatives au conseil de recensement et à l’organisation de la garde (1848, 1851), listes de recensement, contrôle général du service ordinaire, registres matricules (1840), relevés nominatifs (1841-1849), radiations et mutations (1842-1850), feuille d’appel (1837), élection des membres du conseil de recensement (1851, 1855), élection de sous-officiers (1848).

Date

1837-1855

Cote

91 Ed 3 H 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Instructions relatives au conseil de recensement et...
8
Procès-verbal de délimitation de la commune (1820), état de section (1820), livre de mutation des propriétés (1819).

Date

1819-1820

Cote

91 Ed 1 G 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Procès-verbal de délimitation de la commune (1820),...
9
Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

Date

1839-1885

Cote

91 Ed 2 K 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 2 K Personnel municipal
- Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes...
10
Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

1773

Cote

91 Ed GG 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE GG Cultes, assistance, instruction publique
- Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie...
11
Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

1817-1886

Cote

91 Ed 1 N 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
- 1 N Titres de propriété
- Terrains communaux : situation des biens communaux...
12
Comptes de gestion.

Date

1815-1856

Cote

91 Ed 1 L 3
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Comptes de gestion.
13
istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination des membres de la commission chargée des révisions (1870-1879), révisions des listes, situation des Alsaciens-Lorrains (1858, 1875).

Date

1833-1879

Cote

91 Ed 1 K 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination...
14
Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

1824-1890

Cote

91 Ed 2 N 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE N Biens communaux, terre, bois, eaux
- 2 N Gestion des biens communaux
- Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations...
15
1810-1825

Date

1810-1825

Cote

91 Ed 1 D 2
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1810-1825
16
Matrice cadastrale.

Date

[Période révolutionnaire]

Cote

91 Ed CC4
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Matrice cadastrale.
17
Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

1878-1879

Cote

91 Ed 4 F 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 4 F Foires et marchés, ravitaillement
- Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires...
18
Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations (1882) ; comité d’instruction : registre des délibérations (1843-1851), nomination des membres, instructions (1842-1884) ; liste des enfants admis gratuitement à l’école (1876) ; bibliothèque scolaire (1878-1885) ; mobilier (1880-1884) ; composition d’écriture [s.d.], statistique relative au degré d’instruction et à l’école (1878).

Date

1841-1885

Cote

91 Ed 1 R 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Instituteurs : traitements (1841, 1873-1881), nominations...
19
Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

1862-1865

Cote

91 Ed 6 O 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 6 O Cours d’eau et étangs
- Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine...
20
Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

1797-1867

Cote

91 Ed 4 D 1
- Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 4 D Contentieux et assurances
- Relevé des terrains communaux pris par des particuliers...

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1826-1839

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Etat des restes à recouvrer.

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Abonnements à diverses revues pour la bibliothèque communale.

Date

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Matrice cadastrale.

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Registre des baptêmes.

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Extrait du casier judiciaire (1867), rapport du maire au procureur de la république (1878), différends entre habitants de la commune (1827, 1873, 1884-1888).

Date

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Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

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Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Procès-verbal de délimitation de la commune (1820), état de section (1820), livre de mutation des propriétés (1819).

Date

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Taupier : nomination, salaire (1839-1852) ; gardes champêtres : nomination, démission, traitements (1850-1885).

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Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Extraits des registres paroissiaux de Phaffans : copie de deux actes de 1766.

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Terrains communaux : situation des biens communaux (1790, 1817) ; liste des propriétaires qui ont fait mesurer des terrains communaux pour en obtenir la concession (1824), aliénations (1824-1886).

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Comptes de gestion.

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Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

istes électorales (1833-1849), pièces annexes : nomination des membres de la commission chargée des révisions (1870-1879), révisions des listes, situation des Alsaciens-Lorrains (1858, 1875).

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Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Terrains : jouissance gratuite, extraits de délibérations (1847-1849), baux (1824-1889), usurpation de biens (1862), vaines pâtures (1866-1889) ; carrière : baux et adjudications de travaux (1829-1890) ; vente d’herbes : contrats de gré à gré (1842-1852).

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

1810-1825

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Matrice cadastrale.

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Lettre du maire de Foussemagne : substitution de foires mensuelles aux foires trimestrielles (1878) ; imposition de pommes de terre d’Allemagne : interdiction (1879).

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Construction d’un barrage de prise d’eau dans la Madeleine pour le besoin d’une usine de tissage : règlements d’eau.

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet

Relevé des terrains communaux pris par des particuliers (1797) ; contestation de François Tavernier au sujet d’un étang acheté à la commune (1816) ; procès entre la commune et André Bouillon au sujet de travaux effectués par la commune (1866-1867).

Date

Cote

Contexte : 91 E dépôt - Saint-Germain-le-Châtelet