Filtrer les résultats
Multimédias
  • 170
Nom de l'inventaire
  • 149
  • 21
Lieux
  • 170
  • 149
Période
  • 2
  • 2
  • 60
  • 153
Sujets
  • 170
  • 149
  • 149
  • 21
  • 21
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 170
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste du Haut-Rhin, des titres et documents anciens conservés aux archives communales de Florimont : Notice historique sur la ville et la seigneurie de Florimont (après 1740). Privilège accordé à la ville de Florimont par Catherine de Bourgogne, duchesse d'Autriche, de percevoir l'Umgel (droit sur le vin vendu en détail) pour en employer le produit aux réparations du mur d'enceinte de la ville et d'autres travaux publics (1404). 聳 Autorisation accordée par les représentants du comte Jean de Thierstein, possesseur de la seigneurie de Florimont, à la ville de rétablir l'ancien battoir ("Blüwel") situé en dehors de l'enceinte du lieu et d'en jouir à son gré, ainsi que de réorganiser le marché hebdomadaire qui s'y tenait autrefois avec exemption de tout droit de péage en faveur de ceux qui le fréquenteront, 1447. 聳 Renouvellement, par l'empereur Maximilien, des privilèges accordés par ses prédécesseurs, les ducs d'Autriche, à la ville de Florimont et consistant : à tenir annuellement deux foires, l'une le jour des trépassés, l'autre le samedi après Pâques ; à tenir un marché hebdomadaire tous les mercredis ; à avoir un grenier à sel auprès duquel tous les habitants du bailliage seront tenus de s'approvisionner ; à incorporer en une tribu ou corporation tous les marchands des environs (1511). 聳 Renouvellement de ces mêmes privilèges par l'empereur Charles V, 1521. 聳 Lettres patentes qui confirment les habitants de Florimont dans la possession et jouissance des droits d'Umgeld et de grenier à sel et dans celle de tous leurs autres privilèges, 1755.

    Date

    1404-1755

    Cote

    3 E 1060

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Florimont
    • Privilèges : Copies faites en 1849 par M. Sommer, archiviste...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Porrentruy. 聳 Titre d'acquisition d'une maison située à Porrentruy (maison Charreton) (1560). Pfetterhause : terrier des sujets De Barbault (1683, copie de 1723 ; 1746).

    Date

    1560-1746

    Cote

    3 E 1068

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Lieux forains
    • Porrentruy. – Titre d'acquisition d'une maison située...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  4. Résultat n°4

    Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois de Florimont. 1648, 1650), à Fêche l'Eglise fait par le maire de la seigneurie de Florimont à Fêche. 1647), à Suarce (par les maîtres bourgeois de Florimont, 1657), à Chavanatte et Suarce (déclaré par des habitants de Chavanatte. 1657), à Courtelevant (par habitants de Courtelevant. 1658).

    Date

    1647-1658

    Cote

    2 E 4/306

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Epaves d'actes
    • Inventaires à Florimont (2 actes, faits par des bourgeois...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    Biens et droits seigneuriaux. 聳 Renouvellement des biens appartenant à la seigneurie de Florimont et situés dans le ban de Courcelles, dressé par le maire Jean Betecy et une commission du lieu en 1655. 聳 Plans des étangs situés dans la seigneurie de Florimont [s.d.]

    Date

    1655, s.d.

    Cote

    3 E 1053

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Biens et droits seigneuriaux. – Renouvellement des...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Ventes à Suarce par le maire Nicolas Monnier.

    Date

    1665-1670, 1680-1684

    Cote

    2 E 4/314

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Ventes à Suarce par le maire Nicolas Monnier.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1670-9 septembre 1674.

    Cote

    2 E 4/308

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Monniér (1665-1679)
    • Contrats de la seigneurie.
    • 3 janvier 1670-9 septembre 1674.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  10. Résultat n°10

    27 août 1665-18 octobre 1669.

    Cote

    2 E 4/307

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Monniér (1665-1679)
    • Contrats de la seigneurie.
    • 27 août 1665-18 octobre 1669.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard Barbault en possession de la terre de Florimont conformément au contrat passé entre lui et M. Poncet de la Rivière, Intendant d'Alsace, qui avait racheté cette seigneurie, pour le compte du roi, des comtes de Fuggers, 1672. 聳 Procès-verbal de la visite de la seigneurie et description des biens et droits qui en dépendent, 1673. 聳 Don fait par le roi en faveur de M. de La Grange, Intendant d'Alsace et du Brisgau, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances, consistant en la ville de Florimont, des villages de Courtelevant, Courcelles, Le Puis, Suarce et Chavannatte au cinq sixième, du village de Faverois, cinq sixième de celui de Fesche-l'Eglise, un tiers dans chacun des villages de Gronne, Beaucourt, Villescourt, Recouvrance, Brebotte et dans un sixième de celui de Réchésy, à charge de rembourser aux sieurs Barbault qui en sont possesseurs en vertu d'une prétendue vente, le prix qu'ils auraient effectivement payé (37.666 livres 13 sols 4 deniers), 1682. 聳 donation faite par Gaspard Barbault, baron de Florimont et Grandvillars, seigneur de Thiancourt, et son épouse Anne Deschamps, en faveur de leur fils Etienne et Nicolas Barbault, de la seigneurie de Florimont avec ses dépendances qu'ils avaient acquise en 1672 de l'Intendant de La Grange, 1685. 聳 Vente par Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, à Béat Frédéric de Ferrette de sa part aux villages de Faverois, Fesche-l'Eglise et Réchésy avec tous les droits et dépendances à l'exception de certains immeubles, de plus des biens qu'il possède à Pfetterhouse, Beurnevesin et du canton dit "La Farine" à Courcelles pour la somme de 20.000 livres, 1727. 聳 Echange entre Gaspard de Barbault et Jean Jacques de Ferrette et son frère Guillaume de Ferrette des droits et rentes que le sieur de Barbault possède à Courcelles, des biens emphytéotiques possédés à Courcelles par les héritiers de Henri Bouclot, sous la réserve de quelques exceptions de plus des bois dits de "Monron" et des "Moines" à Courcelles, contre la part de dîme que possèdent les sieurs de Ferrette dans les bans de Florimont et de Courtelevant, les droits qu'ils possèdent dans le bois "La Farine" à Courcelles, un terrain situé derrière leur maison et celle du Seigneur de Florimont, 1741. 聳 Procédure entre Gaspard de Barbault, seigneur de Florimont, et les sieurs de Ferrette, seigneurs d'Auxelles, au sujet des échanges de biens et droits dans la seigneurie de Florimont (1738-1758).

    Date

    1672-1758

    Cote

    3 E 1051

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres généraux
    • Arrêt du Conseil souverain d'Alsace mettant Gaspard...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  13. Résultat n°13

    Inventaires (1676-1683). Actes de Jean Glastre, notaire, passés à Courtelevant (1676).

    Date

    1676-1683

    Cote

    2 E 4/309

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Jacques Monniér (1665-1679)
    • Contrats de la seigneurie.
    • Inventaires (1676-1683). Actes de Jean Glastre, notaire,...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  14. Résultat n°14

    Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés dans le ban de Courcelles, 1687-1758. 聳 Renouvellement des biens, rentes et revenus appartenant à Etienne Barbault, seigneur de Florimont, et Béat de Ferrette, seigneur d'Auxelles dans le ban de Courcelles.

    Date

    1677-1758

    Cote

    3 E 1056

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Florimont

    • Titres par villages
    • Courcelles. - Affermage de biens seigneuriaux situés...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Florimont

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    5 janvier 1687-20 juin 1688.

    Cote

    2 E 4/312

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Protocoles.
    • 5 janvier 1687-20 juin 1688.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  17. Résultat n°17

    janvier, 22 septembre 1688-29 mai 1689.

    Cote

    2 E 4/313

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Protocoles.
    • janvier, 22 septembre 1688-29 mai 1689.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  18. Résultat n°18

    12 octobre 1684-10 janvier 1686.

    Cote

    2 E 4/311

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Protocoles.
    • 12 octobre 1684-10 janvier 1686.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  19. Résultat n°19

    Inventaires, comptes de tutelle.

    Date

    1684, 1687-1688

    Cote

    2 E 4/315

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Inventaires, comptes de tutelle.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  20. Résultat n°20

    16 février 1684-3 juin 1685.

    Cote

    2 E 4/310

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Florimont
    • Claude Louis Devillers, juge, bailli et tabellion ordinaire...
    • Protocoles.
    • 16 février 1684-3 juin 1685.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.