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  1. Résultat n°1

    11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Cote

    2 E 4/455

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1701-14 avril 1707.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  2. Résultat n°2

    28 avril 1707-29 février 1720.

    Cote

    2 E 4/456

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Jean-Pierre Fressard (11 novembre 1701-26 octobre 1713)
    • Protocoles.
    • 28 avril 1707-29 février 1720.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  3. Résultat n°3

    28 août 1727-28 août 1737.

    Cote

    2 E 4/457

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 28 août 1727-28 août 1737.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  4. Résultat n°4

    21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Cote

    2 E 4/458

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 21 janvier 1738-25 novembre 1749.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  5. Résultat n°5

    31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Cote

    2 E 4/459

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Adam Flostat (19 février 1714-28 décembre 1757)
    • Protocoles.
    • 31 mars 1750-21 décembre 1761.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  6. Résultat n°6

    Protocoles.

    Date

    31 mars 1750-21 décembre 1761

    Cote

    2 E 4/459*

    • Contexte : 2 E 4 - Tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois,...

    • Tabellions seigneuriaux
    • Tabellionné de la seigneurie de Froidefontaine
    • Bernard (4 septembre 1758-1761)
    • Protocoles.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale de Delle, dont maîtres Taglioli et Welfelé-Pichelin sont actuellement titulaires (2004). Le fonds se compose des minutes et répertoires des tabellionnés de Courcelles, Delle, Faverois, Florimont, Froidefontaine, Grandvillars, Morvillars, Saint-André, Suarce, Thiancourt ainsi que des études notariales de Delle, Florimont et Grandvillars. Les minutes de la seigneurie de Delle remontent à 1546 ; se sont les plus anciennes du département. Le fonds représente 40 ml en 2021.

  7. Résultat n°7

    Comptes communaux par devant le bailli de Froidefontaine (1752, 1754-1755). Terrier de déclaration des colonges (1555).

    Date

    1555, 1752-1755

    Cote

    3 E 1069

    • Contexte : 3 E - Seigneurie de Froidefontaine

    • Comptes communaux par devant le bailli de Froidefontaine...

    Producteur :

    Fonds de la seigneurie de Froidefontaine.