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  • 1

    9 juillet-10 septembre 1767

    Cote

    2 E 8/416

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.
    • 9 juillet-10 septembre 1767

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 2

    19 mars 1684-8 juillet 1686.

    Cote

    2 E 8/2

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Nicolas Grandgirard, greffier et chatelain de...
    • « Prothocoles des lods de la Chapelle ».
    • 19 mars 1684-8 juillet 1686.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 3

    11 novembre 1746-30 mai 1748.

    Cote

    2 E 8/12

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean Jacques Lollier (16 avril 1746-1764)
    • Protocoles.
    • 11 novembre 1746-30 mai 1748.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 4

    Minutes.

    Date

    1765-1775

    Cote

    2 E 8/18

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 5

    3 février 1720-25 avril 1740.

    Cote

    2 E 8/8

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jacques Jeantet (1700-18 mars 1746)
    • 2 E 8/6*-9* « Protocoles des contrats ». 1703-1746
    • 3 février 1720-25 avril 1740.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 6

    18 janvier 1754-30 septembre 1766.

    Cote

    2 E 8/17

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean Jacques Lollier (16 avril 1746-1764)
    • Obligations.
    • 18 janvier 1754-30 septembre 1766.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 7

    7 mai 1764-12 mars 1767

    Cote

    2 E 8/415

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.
    • 7 mai 1764-12 mars 1767

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 8

    Envers la fabrique.

    Date

    22 décembre 1746-11 janvier 1748

    Cote

    2 E 8/15

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean Jacques Lollier (16 avril 1746-1764)
    • Obligations.
    • Envers la fabrique.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 9

    Obligations.

    Date

    27 septembre 1766-26 mai 1767

    Cote

    2 E 8/417*

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 10

    1708-1719.

    Cote

    2 E 8/7

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jacques Jeantet (1700-18 mars 1746)
    • 2 E 8/6*-9* « Protocoles des contrats ». 1703-1746
    • 1708-1719.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 11

    Obligations.

    Date

    26 juillet 1738-8 janvier 1746

    Cote

    2 E 8/11*

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jacques Jeantet (1700-18 mars 1746)
    • Obligations.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 12

    8 décembre 1695-8 mai 1698.

    Cote

    2 E 8/4

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Nicolas Grandgirard, greffier et chatelain de...
    • « Prothocoles des lods de la Chapelle ».
    • 8 décembre 1695-8 mai 1698.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 13

    Ventes.

    Date

    20 juillet 1771-31 décembre 1787

    Cote

    2 E 8/414*

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Ventes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 14

    22 juin 1698-16 août 1699.

    Cote

    2 E 8/5

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Nicolas Grandgirard, greffier et chatelain de...
    • « Prothocoles des lods de la Chapelle ».
    • 22 juin 1698-16 août 1699.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 15

    11 septembre 1703-22 janvier 1708.

    Cote

    2 E 8/6

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jacques Jeantet (1700-18 mars 1746)
    • 2 E 8/6*-9* « Protocoles des contrats ». 1703-1746
    • 11 septembre 1703-22 janvier 1708.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 16

    11 novembre 1746-14 janvier 1750.

    Cote

    2 E 8/16

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean Jacques Lollier (16 avril 1746-1764)
    • Obligations.
    • 11 novembre 1746-14 janvier 1750.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 17

    20 juillet 1692-10 avril 1695.

    Cote

    2 E 8/3

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Nicolas Grandgirard, greffier et chatelain de...
    • « Prothocoles des lods de la Chapelle ».
    • 20 juillet 1692-10 avril 1695.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 18

    Protocoles (2 janvier 1664-10 mai 1667), actes en feuilles (1672-1683).

    Date

    1664-1683

    Cote

    2 E 8/1*

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Denis Jeantet tabellion de Lachapelle (1664-1683)
    • Protocoles (2 janvier 1664-10 mai 1667), actes en feuilles...

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 19

    Minutes.

    Date

    1776-1791

    Cote

    2 E 8/413

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean-Baptiste Girol (30 mai 1764-1790)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.

  • 20

    Minutes.

    Date

    1746-1764

    Cote

    2 E 8/14

    • Contexte : 2 E 8 - Etude Rigollet de Belfort

    • Tabellions seigneuriaux
    • Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
    • Jean Jacques Lollier (16 avril 1746-1764)
    • Minutes.

    Producteur :

    Les documents décrits dans le présent répertoire proviennent d'une étude notariale belfortaine, dont maître Rigollet est actuellement titulaire (2005). Le fonds se compose des minutes du tabellionné des seigneuries de Lachapelle-sous-Rougemont et de Roppe, ainsi que des minutes des notaires qui se sont succédé à l'étude devenue belfortaine à compter de l'an XII.Ce fonds représente actuellement 52,9 ml.