Sevenans (Territoire de Belfort)

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1
1954-1966

Cote

94 Ed 1 D 7
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1954-1966
2
1920-1943

Cote

94 Ed 1 D 5
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE D Administration générale de la commune
- 1 D Conseil municipal
- Registres de délibérations.
- 1920-1943
3
Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

1943-1963

Cote

94 Ed 1 M 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un...
4
Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

1962

Cote

94 Ed 3 O 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière, lignes...
- Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation...
5
1813-1822

Cote

94 Ed 2 E 3*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des mariages.
- 1813-1822
6
Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes électorales, instructions.

Date

1946-1964

Cote

94 Ed 1 K 8
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes...
7
Agriculture, détaxe des carburants agricoles : listes des bénéficiaires (1951-1961) ; calamités agricoles : circulaires, bénéficiaires (1962-1964).

Date

1951-1964

Cote

94 Ed 3 F 1
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, statistiques,...
- 3 F Agriculture et météorologie
- Agriculture, détaxe des carburants agricoles : listes...
8
1813-1822

Cote

94 Ed 1 E 2*
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1813-1822
9
Inventaire du maix de la seigneurie de Sévenans.

Date

sans date

Cote

94 Ed CC 3
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Inventaire du maix de la seigneurie de Sévenans.
10
Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

Date

1885-1957

Cote

94 Ed 1 H 2
- Contexte : 94 E dépôt - Sevenans
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 1 H Recrutement
- Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

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Résultats de la recherche

1954-1966

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

1920-1943

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Ecoles : construction d’une salle de classe et d’un logement : soumissions, plans, correspondance, devis estimatif, cahier des charges (1959-1963) ; aménagement d’un terrain sportif : plans, avant projet (1943).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Syndicat intercommunal des eaux : plan d’alimentation en eau potable [s.d.], raccordement des conduites (1962).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

1813-1822

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Chambre de commerce, tribunal de commerce : listes électorales, instructions.

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Agriculture, détaxe des carburants agricoles : listes des bénéficiaires (1951-1961) ; calamités agricoles : circulaires, bénéficiaires (1962-1964).

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

1813-1822

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Inventaire du maix de la seigneurie de Sévenans.

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans

Registre à souche des bulletins portant avis de décès.

Date

Cote

Contexte : 94 E dépôt - Sevenans