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  1. Résultat n°1

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  2. Résultat n°2

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  3. Résultat n°3

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  4. Résultat n°4

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  5. Résultat n°5

    Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1123 W 64

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  6. Résultat n°6

    A-C

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 32

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  7. Résultat n°7

    Fontaine des 4 As.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1123 W 15

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Fontaine des 4 As.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  8. Résultat n°8

    1971-1975

    Cote

    1123 W 6

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1971-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  9. Résultat n°9

    D-E

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 33

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-E

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  10. Résultat n°10

    Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1123 W 46

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  11. Résultat n°11

    Acquisition à l'amiable.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1123 W 51

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Acquisition à l'amiable.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  12. Résultat n°12

    Expropriations.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1123 W 52

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  13. Résultat n°13

    Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1123 W 71

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  14. Résultat n°14

    Numéros 82.03 à 82.15.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 23

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.03 à 82.15.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  15. Résultat n°15

    Correspondance F-Z.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 4

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance F-Z.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  16. Résultat n°16

    Appels d'offres, devis.

    Date

    1982-1983

    Cote

    1123 W 21

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Appels d'offres, devis.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  17. Résultat n°17

    Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1123 W 45

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  18. Résultat n°18

    Correspondance.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1123 W 70

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  19. Résultat n°19

    Permis de construire.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1123 W 40

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  20. Résultat n°20

    Numéros 80 à 82.02.

    Date

    1980

    Cote

    1123 W 22

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 80 à 82.02.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  21. Résultat n°21

    Troisième tranche de marchés.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1123 W 47

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Troisième tranche de marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  22. Résultat n°22

    Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal de réception des travaux, marchés.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1123 W 65

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  23. Résultat n°23

    Cession à la société centrale immobilière de la caisse des dépôts.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1123 W 48

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Cession à la société centrale immobilière de la caisse...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  24. Résultat n°24

    Acquisitions, expropriations.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1123 W 20

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Acquisitions, expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  25. Résultat n°25

    Marché de deux cent logements.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1123 W 17

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marché de deux cent logements.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  26. Résultat n°26

    Ville de Delle.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 37

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • Ville de Delle.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  27. Résultat n°27

    Chaufferie : plan, permis, marchés.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1123 W 62

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : plan, permis, marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  28. Résultat n°28

    Deuxième tranche du marché numéro 78-02.

    Date

    1978

    Cote

    1123 W 44

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Deuxième tranche du marché numéro 78-02.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  29. Résultat n°29

    Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.

    Date

    1979

    Cote

    1123 W 29

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  30. Résultat n°30

    Enquête préalable.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1123 W 53

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Rocade nord Belfort.
    • Enquête préalable.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  31. Résultat n°31

    Correspondance A-C.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 2

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance A-C.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  32. Résultat n°32

    Numéros 82.16 à 82.29.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 24

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.16 à 82.29.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  33. Résultat n°33

    E-L

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 w 35

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • E-L

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  34. Résultat n°34

    Numéros 82.30 à 82.42.

    Date

    1982

    Cote

    1123 W 25

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Marchés.
    • Numéros 82.30 à 82.42.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  35. Résultat n°35

    D-G

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 34

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-G

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  36. Résultat n°36

    Plan des bâtiments : atelier.

    Date

    1981

    Cote

    1123 W 26

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Plan des bâtiments : atelier.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  37. Résultat n°37

    Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1123 W 72

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  38. Résultat n°38

    Avec la ville de Belfort.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 1

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Avec la ville de Belfort.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  39. Résultat n°39

    Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de chantier (1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 28

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  40. Résultat n°40

    Subventions.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1123 W 61

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Subventions.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).