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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chaufferie : marché, appels d'offres.
Cote
1123 W 60
 Date
1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : marché, appels d'offres.
Résultat n°2

Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).
Cote
1123 W 42
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...
Résultat n°3

Plans.
Cote
1123 W 55
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans.
Résultat n°4

Avant projets.
Cote
1123 W 10
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Avant projets.
Résultat n°5

Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.
Cote
1123 W 64
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...
Résultat n°6

A-C
Cote
1123 W 32
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • A-C
Résultat n°7

Fontaine des 4 As.
Cote
1123 W 15
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Fontaine des 4 As.
Résultat n°8

1971-1975
Cote
1123 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1971-1975
Résultat n°9

D-E
Cote
1123 W 33
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-E
Résultat n°10

Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Cote
1123 W 46
 Date
1969-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Convention EDF - PTT, marché 79-1.
Résultat n°11

Acquisition à l'amiable.
Cote
1123 W 51
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Contournement sud de Delle.
  • Acquisition à l'amiable.
Résultat n°12

Expropriations.
Cote
1123 W 52
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Contournement sud de Delle.
  • Expropriations.
Résultat n°13

Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.
Cote
1123 W 71
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
  • Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...
Résultat n°14

Numéros 82.03 à 82.15.
Cote
1123 W 23
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.03 à 82.15.
Résultat n°15

Correspondance F-Z.
Cote
1123 W 4
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance F-Z.
Résultat n°16

Appels d'offres, devis.
Cote
1123 W 21
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Appels d'offres, devis.
Résultat n°17

Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.
Cote
1123 W 45
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16...
Résultat n°18

Correspondance.
Cote
1123 W 70
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
  • Correspondance.
Résultat n°19

Permis de construire.
Cote
1123 W 40
 Date
1966-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Permis de construire.
Résultat n°20

Numéros 80 à 82.02.
Cote
1123 W 22
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 80 à 82.02.
Résultat n°21

Troisième tranche de marchés.
Cote
1123 W 47
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Troisième tranche de marchés.
Résultat n°22

Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal de réception des travaux, marchés.
Cote
1123 W 65
 Date
1975-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal...
Résultat n°23

Cession à la société centrale immobilière de la caisse des dépôts.
Cote
1123 W 48
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Cession à la société centrale immobilière de la caisse...
Résultat n°24

Acquisitions, expropriations.
Cote
1123 W 20
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Acquisitions, expropriations.
Résultat n°25

Marché de deux cent logements.
Cote
1123 W 17
 Date
1977-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marché de deux cent logements.
Résultat n°26

Ville de Delle.
Cote
1123 W 37
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • Ville de Delle.
Résultat n°27

Chaufferie : plan, permis, marchés.
Cote
1123 W 62
 Date
1975-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chaufferie : plan, permis, marchés.
Résultat n°28

Deuxième tranche du marché numéro 78-02.
Cote
1123 W 44
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Deuxième tranche du marché numéro 78-02.
Résultat n°29

Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.
Cote
1123 W 29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Dossiers divers : marchés, comptes rendus de chantier.
Résultat n°30

Enquête préalable.
Cote
1123 W 53
 Date
1976-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Rocade nord Belfort.
  • Enquête préalable.
Résultat n°31

Correspondance A-C.
Cote
1123 W 2
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance A-C.
Résultat n°32

Numéros 82.16 à 82.29.
Cote
1123 W 24
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.16 à 82.29.
Résultat n°33

E-L
Cote
1123 w 35
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • E-L
Résultat n°34

Numéros 82.30 à 82.42.
Cote
1123 W 25
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Marchés.
  • Numéros 82.30 à 82.42.
Résultat n°35

D-G
Cote
1123 W 34
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • D-G
Résultat n°36

Plan des bâtiments : atelier.
Cote
1123 W 26
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Plan des bâtiments : atelier.
Résultat n°37

Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.
Cote
1123 W 72
 Date
1970-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....
Résultat n°38

Avec la ville de Belfort.
Cote
1123 W 1
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Avec la ville de Belfort.
Résultat n°39

Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de chantier (1982).
Cote
1123 W 28
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Dossiers d'enquête parcellaire (1980), réunions de...
Résultat n°40

Subventions.
Cote
1123 W 61
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Subventions.
Résultat n°41

Dossiers de création.
Cote
1123 W 30 - 1123 W 31
 Date
1971-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Dossiers de création.
Résultat n°42

Vente de terrains.
Cote
1123 W 8
 Date
1971-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Vente de terrains.
Résultat n°43

Aménagement des secteurs piétonniers.
Cote
1123 W 16
 Date
1975-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Aménagement des secteurs piétonniers.
Résultat n°44

Plans, correspondance, contrat Ruster.
Cote
1123 W 63
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Plans, correspondance, contrat Ruster.
Résultat n°45

Cessions.
Cote
1123 W 50
 Date
1973-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Cessions.
Résultat n°46

Parking : marchés.
Cote
1123 W 12
 Date
1975-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Parking : marchés.
Résultat n°47

P-S
Cote
1123 W 36
 Date
1966-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Correspondance.
  • P-S
Résultat n°48

Autorisations administratives.
Cote
1123 W 18
 Date
1979-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Autorisations administratives.
Résultat n°49

1972-1975
Cote
1123 W 67
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
  • Correspondance.
  • 1972-1975
Résultat n°50

Cession de la troisième tranche.
Cote
1123 W 49
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Cession de la troisième tranche.
Résultat n°51

Correspondance, études préliminaires, plans.
Cote
1123 W 66
 Date
1965-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
  • Correspondance, études préliminaires, plans.
Résultat n°52

A-C
Cote
1123 W 56
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • A-C
Résultat n°53

Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981), correspondance avec les entreprises (1981-1983).
Cote
1123 W 27
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Assurances (1980-1986), terrassements (1979-1981),...
Résultat n°54

Devis descriptif, plans, appel d'offres.
Cote
1123 W 69
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
  • Devis descriptif, plans, appel d'offres.
Résultat n°55

Correspondance D-E.
Cote
1123 W 3
 Date
1970-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Correspondance.
  • Correspondance D-E.
Résultat n°56

Plans, correspondance.
Cote
1123 W 38
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Télédistribution.
  • Plans, correspondance.
Résultat n°57

D-F
Cote
1123 W 57
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • D-F
Résultat n°58

Concession à la SODEB. Bilans annuels.
Cote
1123 W 9
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Concession à la SODEB. Bilans annuels.
Résultat n°59

Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation à Loyer modéré (OPHLM) et à l'école d'infirmières.
Cote
1123 W 14
 Date
1976-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation...
Résultat n°60

Acquisistion de terrains militaires.
Cote
1123 W 13
 Date
1976-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Acquisistion de terrains militaires.
Résultat n°61

Lots égouts.
Cote
1123 W 11
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Lots égouts.
Résultat n°62

Estimations, expropriations.
Cote
1123 W 54
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Rocade nord Belfort.
  • Estimations, expropriations.
Résultat n°63

1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à consulter en salle de lecture]
Cote
1050 W 1 - 1050 W 97
 Date
1962-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1050 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB) [à...
Résultat n°64

Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer Modéré (HLM).
Cote
1123 W 5
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer...
Résultat n°65

1976-1979
Cote
1123 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
  • Marchés de travaux.
  • 1976-1979
Résultat n°66

G-O
Cote
1123 W 58
 Date
1968-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • G-O
Résultat n°67

Marchés.
Cote
1123 W 41
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Marchés.
Résultat n°68

Marchés.
Cote
1123 W 39
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Télédistribution.
  • Marchés.
Résultat n°69

Plans d'exécution.
Cote
1123 W 19
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
  • Plans d'exécution.
Résultat n°70

1976-1984
Cote
1123 W 68
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
  • Correspondance.
  • 1976-1984
Résultat n°71

P-V
Cote
1123 W 59
 Date
1968-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
  • Correspondance générale.
  • P-V
Résultat n°72

Correspondance.
Cote
1123 W 43
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

  • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
  • Centre commercial.
  • Correspondance.