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Résultats de la recherche

  • 1

    Avec la ville de Belfort.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 1

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Avec la ville de Belfort.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 2

    Correspondance A-C.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 2

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance A-C.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 3

    Correspondance D-E.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 3

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance D-E.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 4

    Correspondance F-Z.

    Date

    1970-1983

    Cote

    1123 W 4

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Correspondance.
    • Correspondance F-Z.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 5

    Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer Modéré (HLM).

    Date

    1973-1976

    Cote

    1123 W 5

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Cession du quartier Gérard aux Habitations à Loyer...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 6

    1971-1975

    Cote

    1123 W 6

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1971-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 7

    1976-1979

    Cote

    1123 W 7

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marchés de travaux.
    • 1976-1979

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 8

    Vente de terrains.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1123 W 8

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Vente de terrains.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 9

    Concession à la SODEB. Bilans annuels.

    Date

    1973-1975

    Cote

    1123 W 9

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Concession à la SODEB. Bilans annuels.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 10

    Avant projets.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1123 W 10

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Avant projets.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 11

    Lots égouts.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1123 W 11

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Lots égouts.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 12

    Parking : marchés.

    Date

    1975-1986

    Cote

    1123 W 12

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Parking : marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 13

    Acquisistion de terrains militaires.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1123 W 13

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Acquisistion de terrains militaires.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 14

    Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation à Loyer modéré (OPHLM) et à l'école d'infirmières.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1123 W 14

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Cession de terrains à l'Office Public d'Habitation...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 15

    Fontaine des 4 As.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1123 W 15

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Fontaine des 4 As.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 16

    Aménagement des secteurs piétonniers.

    Date

    1975-1982

    Cote

    1123 W 16

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Aménagement des secteurs piétonniers.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 17

    Marché de deux cent logements.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1123 W 17

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Gérard.
    • Marché de deux cent logements.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 18

    Autorisations administratives.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1123 W 18

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Autorisations administratives.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 19

    Plans d'exécution.

    Date

    1981

    Cote

    1123 W 19

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Plans d'exécution.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  • 20

    Acquisitions, expropriations.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1123 W 20

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Dépôt de la Compagnie de Transport de la Région de...
    • Acquisitions, expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).