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  1. Résultat n°1

    Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch. - Chauffage de la crèche, du gymnase et du groupe scolaire : procès verbal de réception des travaux deuxième tranche.

    Date

    1970-1978

    Cote

    1123 W 72

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch....

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  2. Résultat n°2

    Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance, marchés, procès verbaux de réunions de chantiers.

    Date

    1974-1983

    Cote

    1123 W 71

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Décomptes généraux des travaux effectués, correspondance,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  3. Résultat n°3

    Correspondance.

    Date

    1975-1981

    Cote

    1123 W 70

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Correspondance.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  4. Résultat n°4

    Devis descriptif, plans, appel d'offres.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1123 W 69

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) des Glacis : centre...
    • Devis descriptif, plans, appel d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  5. Résultat n°5

    1976-1984

    Cote

    1123 W 68

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
    • Correspondance.
    • 1976-1984

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  6. Résultat n°6

    1972-1975

    Cote

    1123 W 67

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
    • Correspondance.
    • 1972-1975

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  7. Résultat n°7

    Correspondance, études préliminaires, plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 66

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chauffage : correspondance, études préliminaires, plans.
    • Correspondance, études préliminaires, plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  8. Résultat n°8

    Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal de réception des travaux, marchés.

    Date

    1975-1980

    Cote

    1123 W 65

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie centrale : correspondance, procès verbal...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  9. Résultat n°9

    Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02, 74.33, 75.87. Martin : marché numéro 74.30. Convention EDF.

    Date

    1971-1975

    Cote

    1123 W 64

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Marchés Espaces verts Domon : marchés numéros 71.02,...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  10. Résultat n°10

    Plans, correspondance, contrat Ruster.

    Date

    1970-1971

    Cote

    1123 W 63

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans, correspondance, contrat Ruster.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  11. Résultat n°11

    Chaufferie : plan, permis, marchés.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1123 W 62

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : plan, permis, marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  12. Résultat n°12

    Subventions.

    Date

    1971-1976

    Cote

    1123 W 61

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Subventions.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  13. Résultat n°13

    Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Date

    1970

    Cote

    1123 W 60

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Chaufferie : marché, appels d'offres.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  14. Résultat n°14

    P-V

    Date

    1968-1985

    Cote

    1123 W 59

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • P-V

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  15. Résultat n°15

    G-O

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 58

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • G-O

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  16. Résultat n°16

    D-F

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 57

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • D-F

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  17. Résultat n°17

    A-C

    Date

    1968-1982

    Cote

    1123 W 56

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Correspondance générale.
    • A-C

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  18. Résultat n°18

    Plans.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1123 W 55

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone Urbaine Prioritaire (ZUP) de l'avenue d'Altkirch.
    • Plans.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  19. Résultat n°19

    Estimations, expropriations.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1123 W 54

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Rocade nord Belfort.
    • Estimations, expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  20. Résultat n°20

    Enquête préalable.

    Date

    1976-1977

    Cote

    1123 W 53

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Rocade nord Belfort.
    • Enquête préalable.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  21. Résultat n°21

    Expropriations.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1123 W 52

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Expropriations.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  22. Résultat n°22

    Acquisition à l'amiable.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1123 W 51

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Contournement sud de Delle.
    • Acquisition à l'amiable.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  23. Résultat n°23

    Cessions.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1123 W 50

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Cessions.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  24. Résultat n°24

    Cession de la troisième tranche.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1123 W 49

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Cession de la troisième tranche.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  25. Résultat n°25

    Cession à la société centrale immobilière de la caisse des dépôts.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1123 W 48

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Cession à la société centrale immobilière de la caisse...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  26. Résultat n°26

    Troisième tranche de marchés.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1123 W 47

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Troisième tranche de marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  27. Résultat n°27

    Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Date

    1969-1984

    Cote

    1123 W 46

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Convention EDF - PTT, marché 79-1.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  28. Résultat n°28

    Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16 bis.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1123 W 45

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Deuxième tranche des marchés numéros 78-09 et 79-16...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  29. Résultat n°29

    Deuxième tranche du marché numéro 78-02.

    Date

    1978

    Cote

    1123 W 44

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Deuxième tranche du marché numéro 78-02.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  30. Résultat n°30

    Correspondance.

    Date

    1981-1982

    Cote

    1123 W 43

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  31. Résultat n°31

    Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981), correspondance (1981-1982).

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 42

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Comptes-rendus de réunions de chantier (1980-1981),...

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  32. Résultat n°32

    Marchés.

    Date

    1980

    Cote

    1123 W 41

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  33. Résultat n°33

    Permis de construire.

    Date

    1966-1981

    Cote

    1123 W 40

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Centre commercial.
    • Permis de construire.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  34. Résultat n°34

    Marchés.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1123 W 39

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Télédistribution.
    • Marchés.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  35. Résultat n°35

    Plans, correspondance.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1123 W 38

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Télédistribution.
    • Plans, correspondance.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  36. Résultat n°36

    Ville de Delle.

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 37

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • Ville de Delle.

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  37. Résultat n°37

    P-S

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 36

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • P-S

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  38. Résultat n°38

    E-L

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 w 35

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • E-L

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  39. Résultat n°39

    D-G

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 34

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-G

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).

  40. Résultat n°40

    D-E

    Date

    1966-1984

    Cote

    1123 W 33

    • Contexte : 1123 W - Société d'équipement de Belfort (SODEB)

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Delle.
    • Correspondance.
    • D-E

    Producteur :

    Société d'équipement de Belfort (SODEB).