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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Perception de Giromagny.

    Date

    1946-1958

    Cote

    64 W 457-467

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1301 W 27-113

    • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord
    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  7. Résultat n°7

    Phaffans

    Date

    1948-1958

    Cote

    64 W 381-382

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Phaffans

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    1101 W - Centre des impôts Belfort Nord [versement éliminé en totalité]

    • Contexte : 1101 W - Centre des impôts Belfort Nord [versement...
  9. Résultat n°9

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Larivière

    Date

    1945-1965

    Cote

    64 W 332-333

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Larivière

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Fontaine

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 271-273

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 229-231

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord
    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  18. Résultat n°18

    Fiches de décès.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1444 W 35-55

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord
    • Fiches de décès.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 315-317

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort
    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort