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Résultats de la recherche

  • 1

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 2

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 3

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 4

    Perception de Giromagny.

    Date

    1946-1958

    Cote

    64 W 457-467

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 5

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 6

    Articles éliminés.

    Cote

    1301 W 27-113

    • Contexte : 1301 W - Centre de impôts Belfort Nord

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 7

    Phaffans

    Date

    1948-1958

    Cote

    64 W 381-382

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Phaffans

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 8

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 9

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 10

    Larivière

    Date

    1945-1965

    Cote

    64 W 332-333

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Larivière

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 11

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 12

    Fontaine

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 271-273

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 13

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 14

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 15

    Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 229-231

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 16

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  • 17

    Fiches de décès.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1444 W 35-55

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Fiches de décès.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 18

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 19

    Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 315-317

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 20

    Rougemont-le-Château

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 395-401

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort