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127 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°2

Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.
Cote
1089 W 274-275
 Date
1882-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...
Résultat n°3

Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.
Cote
117 W 1-2
 Date
1916 - 1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...
Résultat n°4

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°5

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.
Cote
51 W 139-143
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...
Résultat n°8

Articles éliminés.
Cote
51 W 343-355
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°9

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°10

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°11

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°12

Belfort
Cote
64 W 50-137
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Belfort
Résultat n°13

Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.
Cote
51 W 130-137
 Date
1940 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...
Résultat n°14

Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Cote
64 W 138-159
 Date
1940-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.
Résultat n°15

Beaucourt
Cote
64 W 23-49
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Beaucourt
Résultat n°16

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°17

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°18

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°19

Leval
Cote
64 W 337-339
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Leval
Résultat n°20

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle