Filtrer les résultats
Multimédias
  • 127
Nom de l'inventaire
  • 84
  • 14
  • 5
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 127
Sujets
  • 127
  • 119
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 127
  • 108
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Perception de Giromagny.

    Date

    1946-1958

    Cote

    64 W 457-467

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    1301 W 27-113

    • Contexte : 1301 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  7. Résultat n°7

    Phaffans

    Date

    1948-1958

    Cote

    64 W 381-382

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Phaffans

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Larivière

    Date

    1945-1965

    Cote

    64 W 332-333

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Larivière

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Fontaine

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 271-273

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 229-231

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  17. Résultat n°17

    Fiches de décès.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1444 W 35-55

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Fiches de décès.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 315-317

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Rougemont-le-Château

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 395-401

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Grandvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 291-310

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grandvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Grosne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 313-314

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grosne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 1-46

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Essert

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 257-260

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Essert

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Etueffont-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 261-263

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Etueffont-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1419 W 1-168

    • Contexte : 1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  28. Résultat n°28

    Foussemagne

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 275-277

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Date

    1942 - 1951

    Cote

    51 W 144-191

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Articles éliminés.

    Cote

    1039 W 3-21

    • Contexte : 1039 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  31. Résultat n°31

    Vescemont

    Date

    1942-1960

    Cote

    64 W 445-446

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Felon

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 269-270

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Felon

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Vellescot

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 443-444

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vellescot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.

    Date

    1990

    Cote

    1386 W 1-176

    • Contexte : 1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  35. Résultat n°35

    Charmois

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 227-228

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Charmois

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Auxelles-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 8-10

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Auxelles-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Perception de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    64 W 456

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 27-55

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  39. Résultat n°39

    Déclarations de succession.

    Date

    1959 - 1974

    Cote

    1444 W 1-34

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Déclarations de succession.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Denney

    Date

    1948-1960

    Cote

    64 W 252-253

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Denney

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort