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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.

    Date

    1882-1938

    Cote

    1089 W 274-275

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.

    Date

    1916 - 1972

    Cote

    117 W 1-2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 1-46

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 123-129

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.

    Date

    1931 - 1957

    Cote

    51 W 139-143

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 343-355

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Angeot

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 1-3

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Angeot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Belfort

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 50-137

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Belfort

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1940 - 1960

    Cote

    51 W 130-137

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Date

    1940-1953

    Cote

    64 W 138-159

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Beaucourt

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 23-49

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Beaucourt

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Fontaine

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 271-273

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Rougemont-le-Château

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 395-401

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Grandvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 291-310

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grandvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Grosne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 313-314

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grosne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Foussemagne

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 275-277

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Felon

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 269-270

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Felon

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vellescot

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 443-444

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vellescot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Charmois

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 227-228

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Charmois

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Méziré

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 342-346

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Méziré

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Bourogne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 218-222

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourogne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 233-235

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Danjoutin

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 243-251

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Novillard

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 367-368

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Novillard

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Reppe

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 385-386

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Reppe

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Lachapelle-sous-Rougemont

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 318-329

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Rougemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort