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Résultats de la recherche

  • 1

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 2

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 3

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 4

    Perception de Giromagny.

    Date

    1946-1958

    Cote

    64 W 457-467

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 5

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 6

    Articles éliminés.

    Cote

    1301 W 27-113

    • Contexte : 1301 W - Centre de impôts Belfort Nord

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 7

    Phaffans

    Date

    1948-1958

    Cote

    64 W 381-382

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Phaffans

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 8

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 9

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 10

    Larivière

    Date

    1945-1965

    Cote

    64 W 332-333

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Larivière

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 11

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 12

    Fontaine

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 271-273

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 13

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 14

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 15

    Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 229-231

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 16

    Extraits d’actes.

    Date

    1956 - 1969

    Cote

    1446 W 17-26

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  • 17

    Fiches de décès.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1444 W 35-55

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Fiches de décès.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 18

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 19

    Lachapelle-sous-Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 315-317

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 20

    Rougemont-le-Château

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 395-401

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rougemont-le-Château

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 21

    Grandvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 291-310

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grandvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 22

    Grosne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 313-314

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grosne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 23

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 24

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 1-46

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 25

    Essert

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 257-260

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Essert

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 26

    Etueffont-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 261-263

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Etueffont-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 27

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1988-1990

    Cote

    1419 W 1-168

    • Contexte : 1419 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 28

    Foussemagne

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 275-277

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Foussemagne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 29

    Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Date

    1942 - 1951

    Cote

    51 W 144-191

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 30

    Articles éliminés.

    Cote

    1039 W 3-21

    • Contexte : 1039 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 31

    Vescemont

    Date

    1942-1960

    Cote

    64 W 445-446

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 32

    Felon

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 269-270

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Felon

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 33

    Vellescot

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 443-444

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vellescot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 34

    Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques.

    Date

    1990

    Cote

    1386 W 1-176

    • Contexte : 1386 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 35

    Charmois

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 227-228

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Charmois

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 36

    Auxelles-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 8-10

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Auxelles-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 37

    Perception de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    64 W 456

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 38

    Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Date

    1953 - 1969

    Cote

    1446 W 27-55

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des autres actes (sous seing privé).

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  • 39

    Déclarations de succession.

    Date

    1959 - 1974

    Cote

    1444 W 1-34

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Déclarations de succession.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 40

    Denney

    Date

    1948-1960

    Cote

    64 W 252-253

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Denney

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 41

    Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Date

    1957 - 1969

    Cote

    1446 W 1-16

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Bordereaux de dépôt des actes judiciaires.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  • 42

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1962, 1968

    Cote

    51 W 54-122

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 43

    Méziré

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 342-346

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Méziré

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 44

    Bourogne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 218-222

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourogne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 45

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 46

    Déclarations de résultats des entreprises.

    Date

    1995

    Cote

    1613 W 1-33

    • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Déclarations de résultats des entreprises.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - service des impôts des entreprises de Belfort-Sud

  • 47

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 48

    Vétrigne

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 447

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 49

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 233-235

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 50

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 51

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 52

    Angeot

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 1-3

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Angeot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 53

    Cravanche

    Date

    1948-1961

    Cote

    64 W 236-239

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Cravanche

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 54

    Giromagny

    Date

    1947-1968

    Cote

    64 W 279-290

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Giromagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 55

    Belfort

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 50-137

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Belfort

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 56

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1445 W 24-36

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  • 57

    Danjoutin

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 243-251

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 58

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1982

    Cote

    1360 W 1-4

    • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 59

    Epuration : instructions, rapports.

    Date

    1945

    Cote

    51 W 341

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Epuration : instructions, rapports.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 60

    Riervescemont

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 387

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 61

    Pérouse

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 373-375

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Pérouse

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 62

    Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1940 - 1960

    Cote

    51 W 130-137

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 63

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1956 - 1974

    Cote

    1446 W 153-205

    • Contexte : 1446 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette divisionnaire élargie de Belfort Nord

  • 64

    Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1955 - 1967

    Cote

    51 W 340

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 65

    Classeurs de déclarations de succession.

    Date

    1955 - 1958

    Cote

    1444 W 56-58

    • Contexte : 1444 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Classeurs de déclarations de succession.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 66

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 67

    Valdoie

    Date

    1948-1965

    Cote

    64 W 412-440

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Valdoie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 68

    Rougegoutte

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 392-394

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rougegoutte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 69

    Novillard

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 367-368

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Novillard

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 70

    Reppe

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 385-386

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Reppe

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 71

    Auxelles-Haut

    Date

    1945-1961

    Cote

    64 W 11-12

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Auxelles-Haut

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 72

    Lachapelle-sous-Rougemont

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 318-329

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lachapelle-sous-Rougemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 73

    Grosmagny

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 311-312

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Grosmagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 74

    Boron

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 215-216

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Boron

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 75

    Lepuix-Gy

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 334-337

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lepuix-Gy

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 76

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 123-129

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 77

    Romagny-sous-Rougemont

    Date

    1941-1964

    Cote

    64 W 388-389

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Romagny-sous-Rougemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 78

    Articles éliminés.

    Cote

    1360 W 5-98

    • Contexte : 1360 W - Centre des impôts Belfort Nord

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Nord

  • 79

    Petitefontaine

    Date

    1952-1965

    Cote

    64 W 377-379

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petitefontaine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 80

    Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.

    Date

    1931 - 1957

    Cote

    51 W 139-143

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort