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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Date

    1945 - 1951

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Journal à souche, Giromagny.

    Date

    1957

    Cote

    64 W 470

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Journal à souche, Valdoie.

    Date

    1951

    Cote

    64 W 469

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Perception de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    64 W 456

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Perception de Giromagny.

    Date

    1960

    Cote

    64 W 455

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Vétrigne

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 447

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Riervescemont

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 387

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Petitmagny

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 380

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Lacollonge

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 330

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Frais

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 278

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Frais

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Eschêne-Autrage

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 256

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Eguenigue

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 254

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eguenigue

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Cunelières

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 242

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Cunelières

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Chavanatte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 232

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Bethonvilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 214

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.

    Date

    1942 - 1946

    Cote

    51 W 342

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Epuration : instructions, rapports.

    Date

    1945

    Cote

    51 W 341

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Epuration : instructions, rapports.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1955 - 1967

    Cote

    51 W 340

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    51 W 339

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Auxelles-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 8-10

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Auxelles-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  33. Résultat n°33

    Belfort

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 50-137

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Belfort

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Perception de Giromagny.

    Date

    1946-1958

    Cote

    64 W 457-467

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  35. Résultat n°35

    Vézelois, Villars-le-Sec

    Date

    1952-1966

    Cote

    64 W 448-454

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vézelois, Villars-le-Sec

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  36. Résultat n°36

    Vescemont

    Date

    1942-1960

    Cote

    64 W 445-446

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Vellescot

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 443-444

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vellescot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Valdoie

    Date

    1948-1965

    Cote

    64 W 412-440

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Valdoie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  39. Résultat n°39

    Sermamagny

    Date

    1945-1950

    Cote

    64 W 409-411

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Sermamagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  40. Résultat n°40

    Salbert

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 407-408

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Salbert

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort