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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°2

Impôts sur les sociétés.
Cote
1148 W 1-3
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°3

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°4

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°5

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 457-467
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1385 W 1-9, 1385 W 73-79, 1385 W 97-103, 1385 W 112-122, 1385 W 124-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Leval
Cote
64 W 337-339
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Leval
Résultat n°8

Phaffans
Cote
64 W 381-382
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Phaffans
Résultat n°9

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°10

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°11

Larivière
Cote
64 W 332-333
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Larivière
Résultat n°12

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°13

Fontaine
Cote
64 W 271-273
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontaine
Résultat n°14

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°15

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°16

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1300 W 1-7
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°17

Chaux
Cote
64 W 229-231
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chaux
Résultat n°18

Perception de Valdoie.
Cote
64 W 468
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Valdoie.
Résultat n°19

Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Cote
1066 W 1-16
 Date
1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Résultat n°20

Lachapelle-sous-Chaux
Cote
64 W 315-317
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Chaux
Résultat n°21

Rougemont-le-Château
Cote
64 W 395-401
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°22

Impôts sur les sociétés.
Cote
1088 W 1-29
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1088 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°23

Grandvillars
Cote
64 W 291-310
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grandvillars
Résultat n°24

Grosne
Cote
64 W 313-314
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosne
Résultat n°25

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°26

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°27

Essert
Cote
64 W 257-260
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Essert
Résultat n°28

Etueffont-Bas
Cote
64 W 261-263
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Etueffont-Bas
Résultat n°29

Foussemagne
Cote
64 W 275-277
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Foussemagne
Résultat n°30

Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Cote
51 W 144-191
 Date
1942 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Résultat n°31

Vescemont
Cote
64 W 445-446
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vescemont
Résultat n°32

Felon
Cote
64 W 269-270
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Felon
Résultat n°33

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°34

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°35

Auxelles-Bas
Cote
64 W 8-10
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Bas
Résultat n°36

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°37

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques (Eliminations effectuées en 2015 ; seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage).
Cote
1385 W 1-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°38

Denney
Cote
64 W 252-253
 Date
1948-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Denney
Résultat n°39

Impôt sur le revenu.
Cote
51 W 54-122
 Date
1962, 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°40

Méziré
Cote
64 W 342-346
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Méziré