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  1. Résultat n°1

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    51 W 339

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1955 - 1967

    Cote

    51 W 340

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Epuration : instructions, rapports.

    Date

    1945

    Cote

    51 W 341

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Epuration : instructions, rapports.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.

    Date

    1942 - 1946

    Cote

    51 W 342

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Bethonvilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 214

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Chavanatte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 232

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Cunelières

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 242

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Cunelières

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Eguenigue

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 254

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eguenigue

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Eschêne-Autrage

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 256

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Frais

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 278

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Frais

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Lacollonge

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 330

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Petitmagny

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 380

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  21. Résultat n°21

    Riervescemont

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 387

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  22. Résultat n°22

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  23. Résultat n°23

    Vétrigne

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 447

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  24. Résultat n°24

    Perception de Giromagny.

    Date

    1960

    Cote

    64 W 455

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  25. Résultat n°25

    Perception de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    64 W 456

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  26. Résultat n°26

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  27. Résultat n°27

    Journal à souche, Valdoie.

    Date

    1951

    Cote

    64 W 469

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  28. Résultat n°28

    Journal à souche, Giromagny.

    Date

    1957

    Cote

    64 W 470

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  29. Résultat n°29

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  30. Résultat n°30

    Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Date

    1945 - 1951

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  31. Résultat n°31

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  32. Résultat n°32

    Articles éliminés.

    Cote

    1299 W 1, 1299 W 8-10, 1299 W 16-17, 1299 W 19, 1299 W 22, 1299 W 26-27, 1299 W 30, 1299 W 32-33, 1299 W 38

    • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort -Belfort Sud

  33. Résultat n°33

    Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.

    Date

    1973 - 1974

    Cote

    1066 W 1-16

    • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  34. Résultat n°34

    Articles éliminés.

    Cote

    1066 W 17-37

    • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  35. Résultat n°35

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1975 - 1976

    Cote

    1088 W 1-29

    • Contexte : 1088 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  36. Résultat n°36

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  37. Résultat n°37

    Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.

    Date

    1882-1938

    Cote

    1089 W 274-275

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  38. Résultat n°38

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1975

    Cote

    1148 W 1-3

    • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  39. Résultat n°39

    Articles éliminés.

    Cote

    1148 W 4-40

    • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  40. Résultat n°40

    Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.

    Date

    1916 - 1972

    Cote

    117 W 1-2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  41. Résultat n°41

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1975, 1982

    Cote

    1299 W 2-7, 1299 W 11-15, 1299 W 18, 1299 W 20-21, 1299 W 23-25, 1299 W 28-29, 1299 W 31, 1299 W 34-37

    • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort -Belfort Sud

  42. Résultat n°42

    Revenus imposables de 200 000 francs.

    Date

    1982

    Cote

    1300 W 1-7

    • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Revenus imposables + de 200 000 francs.

    Producteur :

    Centre des impôts - Belfort Sud

  43. Résultat n°43

    Articles éliminés.

    Cote

    1300 W 8-37

    • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts - Belfort Sud

  44. Résultat n°44

    Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques (Eliminations effectuées en 2015 ; seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage).

    Date

    1990

    Cote

    1385 W 1-151

    • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  45. Résultat n°45

    Articles éliminés.

    Date

    1990

    Cote

    1385 W 1-9, 1385 W 73-79, 1385 W 97-103, 1385 W 112-122, 1385 W 124-151

    • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  46. Résultat n°46

    Articles éliminés.

    Cote

    1422 W 1-30

    • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  47. Résultat n°47

    Impôts sur les sociétés.

    Date

    1990

    Cote

    1422 W 31-44

    • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Impôts sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Belfort Sud

  48. Résultat n°48

    Extraits d’actes.

    Date

    1953 - 1974

    Cote

    1445 W 1-23

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Extraits d’actes.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  49. Résultat n°49

    Actes sous seing privé et baux.

    Date

    1969 - 1974

    Cote

    1445 W 24-36

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Actes sous seing privé et baux.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  50. Résultat n°50

    Déclarations de droit de bail.

    Date

    1988 - 1993

    Cote

    1445 W 37-155

    • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Déclarations de droit de bail.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - Recette principale élargie de Belfort Sud

  51. Résultat n°51

    Déclarations de résultats des entreprises.

    Date

    1995

    Cote

    1613 W 1-33

    • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Déclarations de résultats des entreprises.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort - service des impôts des entreprises de Belfort-Sud

  52. Résultat n°52

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 1-46

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  53. Résultat n°53

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 123-129

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  54. Résultat n°54

    Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1940 - 1960

    Cote

    51 W 130-137

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  55. Résultat n°55

    Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.

    Date

    1931 - 1957

    Cote

    51 W 139-143

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  56. Résultat n°56

    Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Date

    1942 - 1951

    Cote

    51 W 144-191

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe à la production : registres des comptes individuels.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  57. Résultat n°57

    Taxe sur le chiffre d’affaires.

    Date

    1952 - 1970

    Cote

    51 W 192-338

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe sur le chiffre d’affaires.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  58. Résultat n°58

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 343-355

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  59. Résultat n°59

    Impôt sur les sociétés.

    Date

    1962

    Cote

    51 W 47-53

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôt sur les sociétés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  60. Résultat n°60

    Impôt sur le revenu.

    Date

    1962, 1968

    Cote

    51 W 54-122

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôt sur le revenu.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  61. Résultat n°61

    Angeot

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 1-3

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Angeot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  62. Résultat n°62

    Auxelles-Haut

    Date

    1945-1961

    Cote

    64 W 11-12

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Auxelles-Haut

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  63. Résultat n°63

    Bavilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 13-22

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Bavilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  64. Résultat n°64

    Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Date

    1940-1953

    Cote

    64 W 138-159

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  65. Résultat n°65

    Impôts cédulaires, commune de Belfort.

    Date

    1953-1965

    Cote

    64 W 160-211

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts cédulaires, commune de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  66. Résultat n°66

    Bessoncourt

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 212-213

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bessoncourt

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  67. Résultat n°67

    Boron

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 215-216

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Boron

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  68. Résultat n°68

    Bourogne

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 218-222

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourogne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  69. Résultat n°69

    Brebotte

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 223-224

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Brebotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  70. Résultat n°70

    Bretagne

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 225-226

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bretagne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  71. Résultat n°71

    Charmois

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 227-228

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Charmois

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  72. Résultat n°72

    Chaux

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 229-231

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chaux

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  73. Résultat n°73

    Beaucourt

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 23-49

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Beaucourt

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  74. Résultat n°74

    Chavannes-les-Grands

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 233-235

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavannes-les-Grands

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  75. Résultat n°75

    Cravanche

    Date

    1948-1961

    Cote

    64 W 236-239

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Cravanche

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  76. Résultat n°76

    Croix

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 240-241

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  77. Résultat n°77

    Danjoutin

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 243-251

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Danjoutin

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  78. Résultat n°78

    Denney

    Date

    1948-1960

    Cote

    64 W 252-253

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Denney

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  79. Résultat n°79

    Essert

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 257-260

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Essert

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  80. Résultat n°80

    Etueffont-Bas

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 261-263

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Etueffont-Bas

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort