Filtrer les résultats
Multimédias
  • 121
Nom de l'inventaire
  • 84
  • 14
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 121
Sujets
  • 121
  • 116
  • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 121
  • 108
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

121 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort, de Novillard, de Montreux-Château.

    Date

    1882-1938

    Cote

    1089 W 274-275

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Matrices cadastrales des propriétés bâties de Belfort,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de renseignements, plans, états des traitements, bilans financiers, procès-verbaux, relevés des exploitations agricoles, déclarations.

    Date

    1916 - 1972

    Cote

    117 W 1-2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur les sociétés, sur le revenu : fiches de...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 1-46

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 123-129

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.

    Date

    1931 - 1957

    Cote

    51 W 139-143

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Articles éliminés.

    Cote

    51 W 343-355

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Date

    1939-1974

    Cote

    1089 W 1-272

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Angeot

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 1-3

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Angeot

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Belfort

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 50-137

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Belfort

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.

    Date

    1940 - 1960

    Cote

    51 W 130-137

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Date

    1940-1953

    Cote

    64 W 138-159

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Impôts sur le revenu, commune de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Beaucourt

    Date

    1940-1965

    Cote

    64 W 23-49

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Contributions générales classées par communes.
    • Beaucourt

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Morvillars

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 363-366

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Morvillars

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Leval

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 337-339

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Leval

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort