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Résultats de la recherche

  • 1

    Article éliminé.

    Cote

    51 W 138

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Article éliminé.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 2

    Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1941 - 1943

    Cote

    51 W 339

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité : procès-verbaux des opérations.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 3

    Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.

    Date

    1955 - 1967

    Cote

    51 W 340

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 4

    Epuration : instructions, rapports.

    Date

    1945

    Cote

    51 W 341

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Epuration : instructions, rapports.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 5

    Biens d’associations dissoute, biens des résistants : procès-verbaux de prise de possession ou de remise, correspondance.

    Date

    1942 - 1946

    Cote

    51 W 342

    • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Biens d’associations dissoute, biens des résistants...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territioire de Belfort

  • 6

    Bethonvilliers

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 214

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bethonvilliers

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 7

    Bourg-sous-Châtelet

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 217

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Bourg-sous-Châtelet

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 8

    Chavanatte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 232

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Chavanatte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 9

    Cunelières

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 242

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Cunelières

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 10

    Eguenigue

    Date

    1941-1957

    Cote

    64 W 254

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eguenigue

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 11

    Eloie

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 255

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eloie

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 12

    Eschêne-Autrage

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 256

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Eschêne-Autrage

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 13

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 14

    Frais

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 278

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Frais

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 15

    Lacollonge

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 330

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 16

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 17

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 18

    Petitmagny

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 380

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 19

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • 20

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort