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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Articles éliminés.

    Cote

    1299 W 1, 1299 W 8-10, 1299 W 16-17, 1299 W 19, 1299 W 22, 1299 W 26-27, 1299 W 30, 1299 W 32-33, 1299 W 38

    • Contexte : 1299 W - Centre des impôts Belfort Sud

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort -Belfort Sud

  2. Résultat n°2

    Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1089 W 273

    • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.

    Date

    1940 - 1942

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Date

    1945 - 1951

    Cote

    117 W 2

    • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Fiscalité, impôt : rôles des impositions communales.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Journal à souche, Giromagny.

    Date

    1957

    Cote

    64 W 470

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Journal à souche, Valdoie.

    Date

    1951

    Cote

    64 W 469

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Journal à souche, Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Perception de Valdoie.

    Date

    1964

    Cote

    64 W 468

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Valdoie.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Perception de Belfort.

    Date

    1945

    Cote

    64 W 456

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Belfort.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  9. Résultat n°9

    Perception de Giromagny.

    Date

    1960

    Cote

    64 W 455

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Perception de Giromagny.

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  10. Résultat n°10

    Vétrigne

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 447

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vétrigne

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  11. Résultat n°11

    Vauthiermont

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 441

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Vauthiermont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  12. Résultat n°12

    Riervescemont

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 387

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Riervescemont

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  13. Résultat n°13

    Recouvrance

    Date

    1941-1968

    Cote

    64 W 384

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Recouvrance

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  14. Résultat n°14

    Rechotte

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 383

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Rechotte

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  15. Résultat n°15

    Petitmagny

    Date

    1945-1960

    Cote

    64 W 380

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petitmagny

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  16. Résultat n°16

    Petit-Croix

    Date

    1941-1951

    Cote

    64 W 376

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Petit-Croix

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  17. Résultat n°17

    Lagrange-Lamadeleine

    Date

    1941-1965

    Cote

    64 W 331

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lagrange-Lamadeleine

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  18. Résultat n°18

    Lacollonge

    Date

    1948-1966

    Cote

    64 W 330

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Lacollonge

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  19. Résultat n°19

    Frais

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 278

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Frais

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort

  20. Résultat n°20

    Fontenelle

    Date

    1941-1966

    Cote

    64 W 274

    • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

    • Rôles généraux classés par communes.
    • Fontenelle

    Producteur :

    Centre des impôts du Territoire de Belfort