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121 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rechotte
Cote
64 W 383
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rechotte
Résultat n°2

Impôts sur les sociétés.
Cote
1148 W 1-3
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°3

Bourg-sous-Châtelet
Cote
64 W 217
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourg-sous-Châtelet
Résultat n°4

Morvillars
Cote
64 W 363-366
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Morvillars
Résultat n°5

Perception de Giromagny.
Cote
64 W 457-467
 Date
1946-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Giromagny.
Résultat n°6

Articles éliminés.
Cote
1385 W 1-9, 1385 W 73-79, 1385 W 97-103, 1385 W 112-122, 1385 W 124-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°7

Leval
Cote
64 W 337-339
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Leval
Résultat n°8

Phaffans
Cote
64 W 381-382
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Phaffans
Résultat n°9

Fontenelle
Cote
64 W 274
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontenelle
Résultat n°10

Eloie
Cote
64 W 255
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eloie
Résultat n°11

Larivière
Cote
64 W 332-333
 Date
1945-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Larivière
Résultat n°12

Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Cote
1089 W 1-272
 Date
1939-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions directes : bulletins des propriétés bâties.
Résultat n°13

Fontaine
Cote
64 W 271-273
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Fontaine
Résultat n°14

Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Cote
1089 W 273
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1089 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Répertoire des collectivités et sociétés de Belfort.
Résultat n°15

Bavilliers
Cote
64 W 13-22
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Bavilliers
Résultat n°16

Revenus imposables de 200 000 francs.
Cote
1300 W 1-7
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1300 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Revenus imposables + de 200 000 francs.
Résultat n°17

Chaux
Cote
64 W 229-231
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chaux
Résultat n°18

Perception de Valdoie.
Cote
64 W 468
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Valdoie.
Résultat n°19

Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Cote
1066 W 1-16
 Date
1973 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1066 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés et sur les gros revenus.
Résultat n°20

Lachapelle-sous-Chaux
Cote
64 W 315-317
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Chaux
Résultat n°21

Rougemont-le-Château
Cote
64 W 395-401
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougemont-le-Château
Résultat n°22

Impôts sur les sociétés.
Cote
1088 W 1-29
 Date
1975 - 1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1088 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°23

Grandvillars
Cote
64 W 291-310
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grandvillars
Résultat n°24

Grosne
Cote
64 W 313-314
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosne
Résultat n°25

Vauthiermont
Cote
64 W 441
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vauthiermont
Résultat n°26

Articles éliminés.
Cote
51 W 1-46
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°27

Essert
Cote
64 W 257-260
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Essert
Résultat n°28

Etueffont-Bas
Cote
64 W 261-263
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Etueffont-Bas
Résultat n°29

Foussemagne
Cote
64 W 275-277
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Foussemagne
Résultat n°30

Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Cote
51 W 144-191
 Date
1942 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe à la production : registres des comptes individuels.
Résultat n°31

Vescemont
Cote
64 W 445-446
 Date
1942-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vescemont
Résultat n°32

Felon
Cote
64 W 269-270
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Felon
Résultat n°33

Vellescot
Cote
64 W 443-444
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vellescot
Résultat n°34

Charmois
Cote
64 W 227-228
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Charmois
Résultat n°35

Auxelles-Bas
Cote
64 W 8-10
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Bas
Résultat n°36

Perception de Belfort.
Cote
64 W 456
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Perception de Belfort.
Résultat n°37

Déclarations de revenus souscrites par des personnes physiques (Eliminations effectuées en 2015 ; seules les communes de Delle, Giromagny, Réchésy, Belfort, Bourogne et Valdoie ont été conservées à titre d’échantillonnage).
Cote
1385 W 1-151
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1385 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Déclarations de revenus souscrites par des personnes...
Résultat n°38

Denney
Cote
64 W 252-253
 Date
1948-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Denney
Résultat n°39

Impôt sur le revenu.
Cote
51 W 54-122
 Date
1962, 1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Impôt sur le revenu.
Résultat n°40

Méziré
Cote
64 W 342-346
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Méziré
Résultat n°41

Bourogne
Cote
64 W 218-222
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Bourogne
Résultat n°42

Article éliminé.
Cote
51 W 138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Article éliminé.
Résultat n°43

Déclarations de résultats des entreprises.
Cote
1613 W 1-33
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1613 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Déclarations de résultats des entreprises.
Résultat n°44

Articles éliminés.
Cote
1422 W 1-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°45

Lagrange-Lamadeleine
Cote
64 W 331
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lagrange-Lamadeleine
Résultat n°46

Vétrigne
Cote
64 W 447
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vétrigne
Résultat n°47

Chavannes-les-Grands
Cote
64 W 233-235
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Chavannes-les-Grands
Résultat n°48

Petit-Croix
Cote
64 W 376
 Date
1941-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petit-Croix
Résultat n°49

Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses d’épargne.
Cote
117 W 2
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 117 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Finances, banque : tableaux des opérations des Caisses...
Résultat n°50

Angeot
Cote
64 W 1-3
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Angeot
Résultat n°51

Cravanche
Cote
64 W 236-239
 Date
1948-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Cravanche
Résultat n°52

Giromagny
Cote
64 W 279-290
 Date
1947-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Giromagny
Résultat n°53

Belfort
Cote
64 W 50-137
 Date
1940-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Belfort
Résultat n°54

Actes sous seing privé et baux.
Cote
1445 W 24-36
 Date
1969 - 1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1445 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Actes sous seing privé et baux.
Résultat n°55

Danjoutin
Cote
64 W 243-251
 Date
1941-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Danjoutin
Résultat n°56

Epuration : instructions, rapports.
Cote
51 W 341
 Date
1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Epuration : instructions, rapports.
Résultat n°57

Riervescemont
Cote
64 W 387
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Riervescemont
Résultat n°58

Pérouse
Cote
64 W 373-375
 Date
1948-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Pérouse
Résultat n°59

Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes du Territoire de Belfort.
Cote
51 W 130-137
 Date
1940 - 1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Loyers : déclarations pour Belfort et certaines communes...
Résultat n°60

Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Cote
51 W 340
 Date
1955 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Vente aux enchères : cahiers des charges, procès-verbaux...
Résultat n°61

Articles éliminés.
Cote
1148 W 4-40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1148 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Articles éliminés.
Résultat n°62

Recouvrance
Cote
64 W 384
 Date
1941-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Recouvrance
Résultat n°63

Valdoie
Cote
64 W 412-440
 Date
1948-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Valdoie
Résultat n°64

Rougegoutte
Cote
64 W 392-394
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Rougegoutte
Résultat n°65

Novillard
Cote
64 W 367-368
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Novillard
Résultat n°66

Reppe
Cote
64 W 385-386
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Reppe
Résultat n°67

Auxelles-Haut
Cote
64 W 11-12
 Date
1945-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Contributions générales classées par communes.
  • Auxelles-Haut
Résultat n°68

Lachapelle-sous-Rougemont
Cote
64 W 318-329
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lachapelle-sous-Rougemont
Résultat n°69

Grosmagny
Cote
64 W 311-312
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Grosmagny
Résultat n°70

Boron
Cote
64 W 215-216
 Date
1941-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Boron
Résultat n°71

Impôts sur les sociétés.
Cote
1422 W 31-44
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1422 W - Centre des impôts Belfort Sud

  • Impôts sur les sociétés.
Résultat n°72

Lepuix-Gy
Cote
64 W 334-337
 Date
1945-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Lepuix-Gy
Résultat n°73

Articles éliminés.
Cote
51 W 123-129
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Articles éliminés.
Résultat n°74

Romagny-sous-Rougemont
Cote
64 W 388-389
 Date
1941-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Romagny-sous-Rougemont
Résultat n°75

Petitefontaine
Cote
64 W 377-379
 Date
1952-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Petitefontaine
Résultat n°76

Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition, licences.
Cote
51 W 139-143
 Date
1931 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 51 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Taxe sur les biens de mainmorte : états d’imposition,...
Résultat n°77

Eschêne-Autrage
Cote
64 W 256
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Eschêne-Autrage
Résultat n°78

Saint-Dizier-l’Evêque
Cote
64 W 402-404
 Date
1941-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Saint-Dizier-l’Evêque
Résultat n°79

Vézelois, Villars-le-Sec
Cote
64 W 448-454
 Date
1952-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Vézelois, Villars-le-Sec
Résultat n°80

Sermamagny
Cote
64 W 409-411
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 64 W - Centre des impôts du Territoire de Belfort

  • Rôles généraux classés par communes.
  • Sermamagny