Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2027W/62
Date
2008-2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2027 W - Département du Territoire de Belfort - Aide...
  • Dossiers enfance. - Assistance éducative en milieu...
  • Sus - Tru.
Résultat n°2
Cote
2022W/42
Date
2000-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • De TO à VE
Résultat n°3
Cote
2022W/54
Date
1998-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • De TACH à VER
Résultat n°4
Cote
1929W/16
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • CHOF/COLL
Résultat n°5
Cote
1929W/24
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • FREY
Résultat n°6
Cote
2011W/160
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • ZARI à ZEM.
Résultat n°7
Cote
2011W/57
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • DUB à DUS.
Résultat n°8
Cote
2011W/58
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • ECH à ESS.
Résultat n°9
Cote
1929W/3
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • BACA/BANT
Résultat n°10
Cote
2011W/71
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • GLA à GOUG.
Résultat n°11
Cote
2022W/36
Date
2000-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • De PI à REH
Résultat n°12
Cote
2011W/87
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • KHA à KHE.
Résultat n°13
Cote
2011W/113
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • MIDE à MILL.
Résultat n°14
Cote
2011W/106
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2011 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance...
  • MAZ à MEC.
Résultat n°15
Cote
2027W/71
Date
2018-2019
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2027 W - Département du Territoire de Belfort - Aide...
  • Dossiers de mineurs non accompagnés (MNA).
  • Refus.
  • D - J.
Résultat n°16
Cote
1929W/35
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • MORA/MOTY
Résultat n°17
Cote
1929W/19
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1929 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers des enfants placés et/ou assistés nés en 1994
  • DELV/DJEB
Résultat n°18
Cote
2022W/47
Date
1998-2018
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • De GAR à JUI
Résultat n°19
Cote
2006W/10
Date
1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2006 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • Dossiers enfance.
  • COMPAROT.
Résultat n°20
Cote
2022W/35
Date
2001-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2022 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...
  • De PEC à PET