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  1. Résultat n°1

    RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2001-2005

    Cote

    1987W/11

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : remises d'indus , Conseil Général et Paierie....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  2. Résultat n°2

    RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1987W/13

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  3. Résultat n°3

    Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel (2003-2011). Chamois. Subvention : dossier de demande, statuts, composition CA, récépissé déclaration en préfecture, liste des subventions accordées, documents comptables : comptes, budget prévisionnel, bilan, compte de résultat, échéancier mensuel de trésorerie, certificats de paiement. Attestations sur l'honneur, compte-rendu rencontre, dossier projet de l'association, dossier projet d'investissement, extrait du Journal officiel (2004-2007). CIDFF (Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles). Assemblée générale - bilan d'activité : présentation de la structure, rapport moral, présentation des actions, documents comptables : rapport financier, rapport du Commissaire aux comptes, budget prévisionnel, compte de résultat, bilan. Subvention : demande, composition du CA, PV et compte-rendu AG, bilan, documents comptables : budget prévisionnel, compte de résultat, bilan, rapport du Commissaire aux comptes (2008-2009). Coopilote (groupe de coopératives d'activités et d'emploi). Subvention : demande, compte-rendu AG, extrait PV commission permanente, projet de délibération, présentation structure, bilan, perspectives et objectifs d'activité, rapport de gestion, attestations de co-financement FSE (Fonds social Européen), documents comptables : bilan, compte de résultat, budget, budget prévisionnel, présentation des comptes annuels. Dossier de financement : convention (2006-2009). Coorace (réseau solidarité emploi). Subvention : demande, proposition de subvention, statuts, compte-rendu AG, bilan et programme congrès, documents comptables : bilan, compte de résultat, budget prévisionnel, création de tiers (2009). FRACAS : statuts, extraits du journal officiel. Subvention : demande, liste des membres du CA, comptes (budget prévisionnel, compte de résultat, bilan (2008-2009).

    Date

    2003-2011

    Cote

    1987W/40

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  4. Résultat n°4

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2010-2013

    Cote

    1987W/7

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  5. Résultat n°5

    CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir par entreprises.

    Date

    2004-2008

    Cote

    1987W/34

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • CDAE : profils, fiches et définitions de postes à pourvoir...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  6. Résultat n°6

    MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi) : relevé de conclusions réunion, fiche rôle du référent PLIE, arrêté préfectoral), relations MIFE et Conseil Général 2004 (arrêté portant délégation de signature, relevé de décisions), revue de presse, CDM (Cité des Métiers) : plaquette, fiche de présentation CDM, budget prévisionnel, graphique fréquentation CDM, articles), dossier CPSP (Centre de Projets et de Suivi Professionnel) : proposition de fonctionnement, Réflexions sur l'évolution du CPSP, analyse fonctionnelle), notes de la MIFE (dont une confidentielle), analyse comptable de la MIFE par le Trésor Public, demande de FEDER (Fonds Européen de Développement Régional) : diagnostic et solutions techniques TIC (Technologies Information Communication), note au PCG, dossier de presse et projet du documentaire « Le travail, pour quoi faire ? », pré projet et rapport à l'exécutif Salon des Métiers et Formation, dossier Transformation de la MIFE en syndicat mixte (arrêtés préfectoraux, statuts, comptes-rendus réunions, présentation MIFE, notes au rapporteur, modification statuts, état des dépenses FEDER, certificat administratif, disquettes contenu inconnu, notes d'orientation création syndicat mixte), délibérations (PV et extraits de PV). Dossier MIFE (copie statuts, amendements aux statuts et PV, comptes-rendus réunions, dossier de presse MIFE, relevés décisions, projet de plateforme Insertion/Formation/Emploi, notes), introduction de l'annuaire de la MIFE, documents comptables provisoires (comptes, compte de résultat, bilan, budget prévisionnel, simulation de valorisation du coût, répartition des produits), plaquette pliante MIFE, perspectives : missions de l'ODEF (Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation), fiche action et fiche projet MIFE, schéma d'intégration et de pertinence, fiche méthodologique), rapport d'activités.

    Date

    1998-2007

    Cote

    1987W/28

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi)...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  7. Résultat n°7

    Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers de demandes, statuts, récépissé de déclaration de modification de l'association, comptes-rendus et relevés de décisions assemblée générale et réunions, rapport moral de la Présidente, rapports à l'exécutif, projet de partenariat, dossiers de présentation, présentation structure, complément d'information sur la structure, plaquette, rapports et projets d'activités, revue La lettre solidaire, documents comptables : rapports financiers, comptes de résultat, exercices, budget prévisionnel.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1987W/24

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Caisse solidaire de Franche Comté. Subventions : dossiers...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  8. Résultat n°8

    Inservet (structure d'insertion par l'activité économique). Subvention : demandes, récépissé de déclaration en préfecture, composition du conseil d'administration, PV d'assemblées générales, rapport moral, rapport d'activité, descriptif du projet, note explicative, documents comptables : rapport du commissaire aux comptes, bilans, comptes de résultat, budgets prévisionnels et d'investissement, création de tiers, RIB. dossier Secours Catholique : charte nationale insertion par la vente de textiles, relevé de conclusions, descriptif du projet Chantier permanent d'insertion, demande de subvention, correspondance sur une subvention à reverser au Secours Catholique (2000-2009). Intermed (association d'aide au retour à l'emploi). Subvention : demande, statuts de l'association, composition du bureau, PV et compte-rendu de l'assemblée générale, convention de partenariat, présentation de la structure, rapport d'activités, descriptions des actions, projet d'activité, récépissé de la déclaration en Préfecture. Documents comptables : bilan, compte de résultat, compte, budgets prévisionnels, charges, plan de financement (2006-2009). Le Potager dans l'assiette. Statuts, récépissé de déclaration en préfecture. Subvention : dossier de demande, dossier de présentation, dossiers de presse, dossier argumentaire, PV AG, bilan comptable, diagnostic partagé / préconisations d'accompagnement, fiche de proposition de subvention, notification d'attribution, devis, correspondance (2009). PPE (Passerelle Pour l'Emploi). Subventions : dossiers de demande, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, listes des membres du CA et des administrateurs du bureau, PV et comptes-rendus des AG, rapport moral, rapports d'activité, bilans, éléments de contexte, récapitulatif des actions menées et des soutiens financiers reçus, documents comptables : rapports financiers, comptes annuels et états de synthèse, bilan, annexe au bilan, compte de résultat, budgets prévisionnels, RIB. Présentation de l'activité et perspectives, fiches actions PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi), protocole général de fonctionnement « Action territorialisée d'Insertion », bilan de l'action territorialisée d'insertion, marché de service d'insertion professionnelle réalisé sous la forme de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, compte-rendu du Comité de pilotage, article de presse (2003-2009).

    Date

    2000-2009

    Cote

    1987W/43

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Inservet (structure d'insertion par l'activité économique)....

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  9. Résultat n°9

    MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation). Dossier MDEF 2008-2009 : notes, annexe : cahier des charges des Maisons de l'emploi, projet de cahier des charges des MDE (Maisons de l'emploi), documents comptables (comptes de résultat, état trésorerie, état financier), ébauche d'arrêté et de décret. Tableau de situation du personnel, PV du CA, notes et ébauche de note. Dossier MDEF, rapprochement des deux MDEF de l'Aire Urbaine : rapports, réunion du comité de pilotage : cahier des charges, note. Mémoire technique ENO Conseil, propositions d'intervention. MDEF convention pluriannuelle de financement, statuts. MDEF / DLA (dispositif Local d'Accompagnement) : dossier demande de subvention incomplet. MDEF convention AFPA (Association pour la formation professionnelle des adultes) : convention de sécurisation des parcours professionnels. MDEF procédures d'alerte : lancement procédure d'alerte et réponse du cabinet Exco Cap Audit. MDEF personnel : grille du personnel, protocole d'accord valant rupture conventionnelle, courrier de la directrice de la MDEF au président concernant le reclassement de son personnel licencié, courrier du président du CG à la directrice de la MDEF concernant le reclassement professionnel des employés. Dossier divers : dossier imprimé MIFE/MDEF bilan 2011 et perspectives 2012, Numéro 1 de Modes d'emplois (trimestriel de la MDEF), tableau d'état des créances MDEF, rapport de la commission permanente du CG, copies demande autorisation dépassement de crédits et certificat de paiement, dossier de proposition de prestation d'accompagnement, budgets prévisionnels, dossier de demande de subvention, budgets prévisionnels de fonctionnement, synthèse financière des actions, situation comptable. Dossier rencontre MF François PMA : revue de presse (copies articles), dossier imprimé MIFE/MDEF activités 2012 et perspectives 2013, rapport ENO phase 3 du comité de pilotage, note. MDEF CA : ordre du jour, approbation du PV de la précédente réunion, avancement du programme 2014 : rappel programmation, bilan du plan d'action, rapport : conjoncture et emploi dans l'Aire Urbaine, tableau de bord : synthèse données 2014, dossier Point sur la situation économique locale et perspectives.

    Date

    2008-2014

    Cote

    1987W/31

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation). Dossier...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  10. Résultat n°10

    Pradie (Pôle Régional d'Animation et de Développement de l'Insertion par l'Économique). Convention MDEF (Maison de l'Emploi et de la Formation), bilan, budget prévisionnel. Synthèse « État des lieux et étude de l'impact de l'IAE (insertion par l'activité économique) en Franche Comté » (avec DVD), modèle de dossier appel à projet CNIAE (Conseil national de l'insertion par l'activité économique), instruction relative à la réforme des CDIAE (Conseils départementaux de l'insertion par l'activité économique) avec annexes (2006-2008). Régie de quartier des Glacis. Subventions : demandes, statuts, récépissé de déclaration en préfecture, composition du CA, PV AG, délibération, projet de délibération, conventions, présentation projets d'investissement et de financement, indicateurs de résultat, rapports d'activité, bilans, rapports à l'exécutif, relevés de conclusion, notification d'attribution, plaquette, documents comptables : RIB, création de tiers, plan d'investissement, budgets prévisionnels, comptes de résultat, bilans, rapports financiers (2006-2010). La Roue de secours. Subventions : dossiers de demande, statuts, récépissés de déclarations de modification, listes des membres du CA, présentation et flyer de l'association, bilans par départements et villes, tableaux des locations et bénéficiaires, documents comptables : bilans, comptes de résultat, budgets prévisionnels, notifications d'attribution (2006-2010). (dispositif) Tremplin région. Convention, arrêté n°060329 05, bilan relié Le dispositif Tremplin associatif, note. Tableaux récapitulatifs / bilans : postes accordés par ordre alphabétique, répartition par départements et montants engagés, répartition par activités, répartition pérennisation postes emplois jeunes / création de postes, répartition des postes, répartition des licenciés économiques, aides accordées (2005-2007).

    Date

    2005-2010

    Cote

    1987W/45

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Pradie (Pôle Régional d'Animation et de Développement...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  11. Résultat n°11

    BEN à WIN

    Date

    2009

    Cote

    1970W/4

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • MAZ (2005) ; BEN à YAO (2006)
    • BEN à WIN

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  12. Résultat n°12

    Régie de quartier des Résidences. Subventions : demandes, statuts, récépissé de déclaration et de déclaration de modification de l'association, conventions, liste des membres du CA et composition du bureau, ordres du jour, textes des résolutions proposées à l'AG, extraits des procès-verbaux des délibérations, comptes-rendus de réunions et du CA, rapports à l'exécutif, rapports d'activités, projet / fiche action, présentation de la régie de quartier Résidences reliée, plaquette, documents comptables : rapports généraux du Commissaire aux comptes, rapports financiers, perspectives et budgets prévisionnels, RIB. Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde, PV, compte-rendu, relevé de conclusions et ordre du jour réunion, liste des délégués du personnel, carnet de route, documents comptables : budget prévisionnel, plans de trésorerie prévisionnelle, état des créances, comparatif des ventes par secteur. Proposition de l'association pour une mission d'entretien (réponse à un appel d'offres), courrier de relance du Commissaire aux comptes. Info-réseau n°30 (journal d'information du Comité National des Régies de quartier).

    Date

    2003-2010

    Cote

    1987W/46

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Régie de quartier des Résidences. Subventions : demandes,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  13. Résultat n°13

    Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture, renouvellement, suspension, radiation) : dossiers individuels. Radiation, rejet ouverture de droits, clôture ou mutation dossier, cessation d'activité, liquidation judiciaire, auto-entrepreneur, travailleur indépendant.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1987W/2

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Décisions d'opportunités relatives aux droits (ouverture,...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  14. Résultat n°14

    CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi) dossiers individuels : Bilans individuels Diagnostics Flash par Premium Consulting (classés par ordre alphabétique) ; Dossiers individuels : CV, fiches de préconisation en vue d'un parcours d'insertion PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi), fiches bénéficiaires PLIE, dossiers de candidatures CDAE, Trajectoire d'Emplois : contrats et fiches contrats de formation, contrats et fiches contrats de mission et fiches individuelles de suivi, Territoire d'Emplois : fiches et dossiers d'inscription, certificats de compétences professionnelles, attestations de capacités, Formation : contrats, attestations et bilans, certificats et attestations de présence, conventions, avenants et annexes pédagogiques aux conventions, notifications individuelles de résultats à une session de validation pour l'obtention d'un titre professionnel ; Dossiers individuels CDAE : fiches de signalement de signature d'un CDAE, fiches navettes ETTI (Entreprise de Travail Temporaire d'Insertion)/CG/CAF, conventions de mise en œuvre du CDAE, contrats de formation, de mise à disposition et de mission ; Soutien financier à la reprise d'activités dans le cadre de la procédure APRE (Aide Pour le Retour à l'Emploi) : dossiers de demande, rapports sociaux / demandes de secours, conventions de formation, certificats administratifs et de paiement, RIB, devis, correspondance. Certificats individuels de sauveteur secouriste du travail. Conventions de formation : conventions, avenants et annexes aux conventions et plans de formations Trajectoire d'emplois / AFPA (Association pour la formation des adultes) / Euroformation / ADIJ (Association départementale d'insertion des jeunes) / IRFA-Est (Institut régional pour la formation d'adultes) / Eisen, proposition d'intervention auprès du public en CDAE par Safran (Se positionner, se mettre en valeur et rester dans l'entreprise). Tableaux mensuels d'état des salariés en CDAE : formation, entreprise, mission, absences, maladie, congés. Formation : liste des bénéficiaires et nature des formations CIRMA (Contrats d'Insertion Revenu Minimum d'Activité), listes des formations prévues, tableau d'état des formations : intitulés, dates, facturation et paiement.

    Date

    2005-2009

    Cote

    1987W/32

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • CDAE (Contrat Départemental d'Accès à l'Emploi) dossiers...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  15. Résultat n°15

    Dossier conventions DI (Direction de l'Insertion) : convention relative au dispositif départemental d'orientation et au droit à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA, convention CG (Conseil Général)/Pôle emploi concernant la mise en œuvre du RSA (Revenu de solidarité active) et avenant n°1, convention de gestion du RSA CAF (Caisse d'allocations familiales)/CG et avenant n°1, convention de gestion du RMI CAF/CG et avenants 1 à 4, convention de gestion du RSA CG/MSA (Mutualité Sociale Agricole de Franche-Comté) et avenant n°1, arrêté APRE (Allocation pour le retour à l'emploi) et avenant n°1, convention d'objectifs et de moyens CUI (Contrat unique d'insertion)/CAOM (conventions annuelles d'objectifs et de moyens) conclue entre l'État et le CG et avenant n°1, convention de gestion de l'Aide du CG aux employeurs / ASP (Agence de Services et de Paiement). Dossier Préfiguration économie sociale et solidaire. Complément note « Point sur les marchés en cours avec les chantiers de l'économie solidaire » : explication de la situation de SAPIN, solution de redressement de SAPIN, note Point sur les marchés en cours avec Chantiers de l'économie solidaire, tableau d'évolution des financements FSE (Fonds social Européen) PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi) de Travaux Solidaire Groupe, subventions versées dans le cadre de l'insertion, tableau soutien financier du CG (Conseil Général) aux structures du groupe Travaux Solidaires Groupe, tableau L'insertion dans les marchés publics du CG pour Travaux Solidaires Groupe, SAPIN : résultats mensuels, SAPIN : budget prévisionnel. Dossier Plate forme d'initiative locale (PFIL) : note de synthèse : projet de plate forme d'initiative sur le TDB (Territoire de Belfort), Éléments contextuels projet de plate forme d'initiative sur le TDB, projet : Maison de l'Emploi 2. Dossier Ordre du jour : ordre du jour, note Création de la direction de l'économie sociale et solidaire (DESS), schéma d'organisation fonctionnelle de la DESS, organigramme de la DESS, projet de fiche de poste Conseiller Emploi Formation Insertion, projet de fiche de poste CEFI (Conseiller Emploi Formation Insertion) territorial et CEFI CDAE (Contrat départemental d'accès à l'emploi), projet de fiche de poste Référent RSA (Revenu de solidarité active) Pôle Emploi, proposition d'organisation de l'équipe pluridisciplinaire, schéma des partenariats de la DESS, note Organisation d'une DESS : éléments de cadrage de la mission. Dossiers reliés : Étude organisationnelle et territoriales des structures d'insertion ; Créativité : atelier d'expression PAS (Point accueil solidarité) Belfort Sud ; Les ateliers d'expression, outil d'insertion sociale ; Grenelle de l'insertion, rapport général. Dossier FSE. Dossier comité de pilotage FSE : tableau prévisionnel relatif à la programmation des fonds FSE-PDI (Programme Départemental d'Insertion Fonds Social Européen) ; tableau rectificatif à la programmation des fonds FSE-PDI ; note comité de pilotage du FSE ; rapports d'instruction Demande de subvention individuelle, FSE, compétitivité régionale et emploi : opération 1 aide aux employeurs de bénéficiaires du RSA (doublon), opération 2 : ingénierie et et animation des dispositifs d'insertion professionnelle, opération 3 : accompagnement professionnel renforcé des bénéficiaires du RSA, et coordination des parcours d'insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA. Dossier Comité de pilotage FSE : Note Point sur les RH FSE, Compte-rendu de réunion : Besoins RH (Ressources humaines) sur le FSE et organisation, enjeux et perspectives, note suite à la réunion, présentation Besoins RH sur le FSE et organisation : enjeux et perspectives, Dossier demande de subvention : document prévisionnel relatif à la programmation des fonds FSE, note : Comité de pilotage du FSE, demandes de subvention. Dossier FSE/PLIE : note de la MIFE au pdt du CG sur le regroupement des organismes intermédiaires. Dossier FSE/PDI : note relative à l'analyse des actions 2009 financées par le FSE au titre de la programmation du PDI du TDB. Copie d'un courrier de la MIFE à SAPIN. Dossier MIFE audit IRISS : dossier relié Audit stratégique territorial insertion et emploi ; projet d'établissement de la Maison de l'emploi 2 ; copies (documents agrafés) : compte rendu réunion, délibération relative à un audit stratégique territorial insertion et emploi et cahier des charges de l'audit. Dossier MIFE communication : magazine gratuit ProPulse information pratiques sur la vie professionnelle dans le TDB (copie couleur) ; magazine Modes d'emploi (trimestriel de la maison de l'emploi du TDB) ; Mifoscope express (mensuel de la MIFE). MIFE/DLA (Dispositif d'Accompagnement Local) : représentation schématique de l'organisation décisionnelle et fonctionnelle de la MIFE ; bilan du DLA du TDB. Mission d'appui du PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi) du 21.07.2011 : point de situation sur l'entreprise d'insertion SAPIN (courrier récapitulatif, examen de la viabilité financière de SAPIN, comptes annuels et états de synthèse) ; rapprochement des organismes intermédiaires (rapport : Processus de regroupement de la fonction d'organisme intermédiaire des PLIE) ; appel à projets : étude des demandes (maquette budgétaire, tableau de détail de la sous réalisation, programmation du PLIE : proposition de l'équipe technique) ; renouvellement du protocole : avenant pour une année (protocole d'accord) ; validation du plan de contrôle de visites sur place ; rapport du contrôle qualité gestion (compte-rendu). Mission d'appui du 6.04.2011 : relevé de décisions ; bilan qualitatif et financier du PLIE (programmation, bilan provisoire, synthèse du bilan financier, tableau flux entrées parcours sorties par prescripteur, flux des participants par critère d'entrée) ; renouvellement de la convention de gestion de la subvention globale ; appel à projets (tableau de programmation du PLIE, tableau de synthèse de la programmation 2011 PLIE, analyse des demandes, tableau d'accès à l'emploi des jeunes de Delle, Beaucourt et Glacis) ; audit de la Commission Européenne : note relative aux suite de l'audit ; questions diverses (clauses d'insertion : état statistique du dispositif dans le TDB année 2010) ; préparation de la mission d'appui. PLIE du TDB : mission d'appui du 10.11.2010. Présentation du comité de pilotage PLIE du 26.11.2010 ; ordre du jour ; compte-rendu du comité de pilotage ; relevés de décisions (10.11.2010 et 26.05.2010) ; clauses d'insertion : états statistiques du dispositif dans le TDB ; marchés articles 14 et 30 ; point d'avancement de la création de l'hôpital médian Belfort-Montbéliard ; proposition commune des 2 maisons de l'emploi et des 3 PLIE de l'Aire Urbaine ; renouvellement de la convention cadre : maquette budgétaire ; tableaux de financements FSE (Fonds Social Européen) ; convention relative à la désignation d'un organisme intermédiaire gestionnaire d'une subvention globale du FSE ; récapitulatif des informations relatives aux bénéficiaires ; récapitulatif des orientations 2011 ; tableau des perspectives de programmation annuelle ; tableaux : programmation et réalisations de la programmation ; audit : synthèse des recommandations du rapport d'audit provisoire ; bilan social PLIE (tableau des critères de personnes inscrites dans le PLIE, tableau des actions réalisées ; tableau bilan SIAE, sorties du PLIE, tableau de flux des étapes par critères d'entrée 2009 et 2010) ; dossier de demande de subvention de l'association (relié). Divers : recours en annulation de la décision du Préfet notifiant le montant du FMDI (Fonds de Mobilisation Départemental pour l'Insertion) ; mémoire en défense présenté par le Préfet au président du Tribunal administratif ; lettre ouverte de la FNARS Franche-Comté : L'état d'urgence de l'urgence sociale ; Courrier du pdt du CG (Conseil général) au Préfet concernant un recours gracieux contre un arrêté ; copie d'un point économique sur l'entreprise Téléperformance ; courrier du Préfet aux présidents des CG Franche-Comté et dossier de presse Formation et Emploi (dossier de la Présidence de la République sur la plan de mobilisation pour l'emploi) ; synthèse générale de l'audit du contrôle qualité de gestion des programmes opérationnels du FSE ; courrier en anglais au président de la commission européenne ; circulaire relative au développement de la dynamique territoriale de gestion prévisionnelle des emplois et compétences ; Étude Direccte « Développement d'une démarche territoriale des emplois et des compétences » ; Convention CG/MDEJ (Maison Départementale Espace Jeunes) relative aux modalités d'organisation et de financement du fonds départemental d'aide aux jeunes en difficulté du TDB ; note de la DI (Direction de l'insertion) au pdt du CG : suite à votre rencontre avec les agriculteurs du Département, tableau Préparation budgétaire relative aux financements FSE ; projet de note au pdt du CG portant sur la problématique du parc de la Douce.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1987W/25

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Dossier conventions DI (Direction de l'Insertion) :...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  16. Résultat n°16

    Recours administratifs préalables. TI (Travailleurs Indépendants). Dossiers individuels de recours en contestation d'une décision relative au RMI : : rejet allocation RMI, sortie dispositif RMI, indu RMI, ressources non-déclarées, travailleurs indépendants.

    Date

    2006-2007

    Cote

    1987W/19

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Recours administratifs préalables. TI (Travailleurs...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  17. Résultat n°17

    Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007) ; BER à TRA (2008) ; BEN à ZAO (2009) ; DAI à WEI (2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    1970W/8

    • Contexte : 1970 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Contrat départemental d'accès à l'emploi (CDAE), des...
    • Contrat d'accompagnement à l'emploi et contrat d'avenir
    • Contrat d'avenir : GRA à PIC (2006) ; CAN à ZEF (2007)...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  18. Résultat n°18

    Recours administratifs préalables. Dossiers individuels de recours en contestation d'une décision relative au RMI. Dossier individuel présenté au CCAS (Centre Communal d'Action sociale).

    Date

    2003-2007

    Cote

    1987W/15

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • Recours administratifs préalables. Dossiers individuels...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  19. Résultat n°19

    AME 90 (Auto Mobilité Emploi 90) : dossier procédure de liquidation judiciaire, dossier procédure de sauvegarde AME/TGI, compte analytique de la procédure de liquidation, copie exécutoire d'un jugement contradictoire, notification d'une ordonnance d'approbation de liquidation judiciaire, document manuscrit, liste des documents rendus au service de la répartition de la Direction départementale des territoires, dossier « formation avec Eisen suite à la fermeture de l'AME », revue de presse, réunions bureau et AG AME, pièces pour Mme Gauthier -commissaire priseur judiciaire, dossier DLA (Dispositif Local d'Accompagnement) de l'AME, documents fondateurs de l'AME 90. Dossiers de personnel. AME 90 (Auto Mobilité Emploi 90) : dossiers individuels (règlement intérieur du stagiaire, contrats de formation, fiches individuelles de préconisation, fiches de renseignements, CV, correspondance).

    Date

    2008-2011

    Cote

    1987W/14

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • AME 90 (Auto Mobilité Emploi 90) : dossier procédure...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

  20. Résultat n°20

    RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise de dette, Courrier envoyé à l'allocataire lui demandant ses ressources, Courrier de notification à l'allocataire, bordereaux de transmission.

    Date

    2007-2011

    Cote

    1987W/10

    • Contexte : 1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

    • Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
    • RMI : indus. Dossiers individuels. Demandes de remise...

    Producteur :

    Conseil Départemental/Direction de l'Insertion