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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018. - budget primitif de 2019.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1939W/13

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - de la 4ème séance de 2018 à la 6ème séance de 2018....

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  2. Résultat n°2

    de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Date

    2017-2018

    Cote

    1938W/12

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • de la 5ème réunion de 2017 à la 2ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  3. Résultat n°3

    - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services 2017, document comptable M52. -Budget supplémentaire 2018, document comptable M52.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/6

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 3ème séance de 2018. - Rapport d'activité des services...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  4. Résultat n°4

    De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/13

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  5. Résultat n°5

    - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents budgétaires de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/8

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 6ème séance de 2018 - Budget primitif 2019, documents...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  6. Résultat n°6

    1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif 2018, documents comptables M52 Plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées du Territoire de Belfort.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/5

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère séance et 2ème séance de 2018. Budget primitif...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  7. Résultat n°7

    De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1938W/6

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 1ère réunion de 2018 à la 7ème réunion de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  8. Résultat n°8

    - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification, document M52. - rapport d'activité de territoire habitat, SMTC, MIFE, SDIS, MDPH, Mission locale de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/7

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème et 5ème séance de 2018. - Décision modification,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  9. Résultat n°9

    - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Date

    2018

    Cote

    1939W/12

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère séance à la 3ème séance de 2018.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  10. Résultat n°10

    1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte administratif 2016

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/2

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 1ère et 2ème séance de 2017 Budget primitif 2017 compte...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  11. Résultat n°11

    - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services, du SDIS, de Belfort tourisme, de territoire habitat et des services de l'Etat pour 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/11

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - 4ème séance de 2017. - Rapports d'activité des services,...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  12. Résultat n°12

    De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1938W/5

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 3ème réunion de 2017 à la 8ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  13. Résultat n°13

    De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/11

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Délibérations de la Commission permanente.
    • De la 7ème réunion de 2016 à la 4ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  14. Résultat n°14

    6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017 (décision modificative n° 1).

    Date

    2017

    Cote

    1939W/4

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 6ème et 7ème séance de 2017 Budget primitif de 2017...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  15. Résultat n°15

    De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité de services, du SDIS, de Territoire Habitat, de Belfort tourisme et des services de l'état en 2016.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • De la 3ème à la 5ème séance de 2017 Rapports d'activité...

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  16. Résultat n°16

    De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Date

    2016-2017

    Cote

    1938W/4

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 5ème réunion de 2016 à la 2ème réunion de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  17. Résultat n°17

    - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Date

    2017

    Cote

    1939W/10

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Délibérations et annexes du Conseil général puis départemental.
    • - De la 1ère à la 3ème séance de 2017.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  18. Résultat n°18

    Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7 du 26 novembre 2015 qui n'a pas donné lieu à une brochure ; 8ème réunion de 2015 (17 décembre 2015) ; 1ère réunion de 2016 (3 mars 2016) ; 2ème réunion de 2016 (31 mars 2016) ; Budget primitif 2016 ; Budget primitif année 2016 - Document comptable

    Date

    2015-2016

    Cote

    1869W/6

    • Contexte : 1869 W - Département du Territoire de Belfort - Service...

    • Brochures des rapports et des délibérations du Conseil...
    • Brochures des rapports et annexes du Conseil général
    • Décision modificative n° 1 pour 2015 ; Réunion n° 7...

    Producteur :

    Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  19. Résultat n°19

    De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1938W/3

    • Contexte : 1938 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations(sous forme de brochures)...
    • Rapports de la Commission permanente.
    • De la 4ème réunion 2015 à la 4ème réunion 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées

  20. Résultat n°20

    5ème et 6ème séance de 2016.

    Date

    2016

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : 1939 W - Département du Territoire de Belfort - Mission...

    • Rapports et délibérations (sous forme de brochures)...
    • Rapports et annexes du Conseil général puis départemental.
    • 5ème et 6ème séance de 2016.

    Producteur :

    Conseil départemental du Territoire de Belfort / Mission affaires juridiques et assemblées - Veille juridique. Pôle des assemblées