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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1947W/7
Date
2015-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.
Résultat n°2
Cote
1947W/1
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 02/04/2009.
Résultat n°3
Cote
1947W/9
Date
1992-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.
Résultat n°4
Cote
1947W/8
Date
2003-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions d'agrément : Procès verbaux.
Résultat n°5
Cote
1947W/5-1947W/6
Date
1993-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...
Résultat n°6
Cote
1947W/4
Date
2011-2013
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.
Résultat n°7
Cote
1947W/3
Date
2010-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.
Résultat n°8
Cote
1947W/2
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1947 W - Département du Territoire de Belfort - Direction...

  • Commissions consultatives paritaires départementales.
  • CCPD 17/11/2009.