Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 8
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 2
  • 8
Sujets
  • 8
  • 8
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 8
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  • 1

    Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Date

    2015-2016

    Cote

    1947W/7

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Assistantes maternelles ou familiales : refus d'agrément.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 2

    CCPD 02/04/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/1

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 02/04/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 3

    Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1947W/9

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Tribunal administratif : deux dossiers de jugement.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 4

    Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    1947W/8

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions d'agrément : Procès verbaux.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 5

    Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels d'agrément. Lettres B à T

    Date

    1993-2012

    Cote

    1947W/5-1947W/6

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Assistantes maternelles ou familiales : dossiers individuels...

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 6

    CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Date

    2011-2013

    Cote

    1947W/4

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 23/06/2011 au 19/03/2013.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 7

    CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    1947W/3

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD du 11/03/2010 au 16/03/2011.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile

  • 8

    CCPD 17/11/2009.

    Date

    2009

    Cote

    1947W/2

    • Contexte : Versement des archives du pôle agrément des assistantes...

    • Commissions consultatives paritaires départementales.
    • CCPD 17/11/2009.

    Producteur :

    Direction des actions de Santé et de la Protection Maternelle et Infantile