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99 résultats

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  1. Résultat n°1

    Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment externat - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/83

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Mise en place d'un ascenseur bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  2. Résultat n°2

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège 2ème tranche - Dossier administratif.

    Date

    2000

    Cote

    1985W/13

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  3. Résultat n°3

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier chantier.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/28

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  4. Résultat n°4

    Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une galerie de liaison et mise en place d'ascenseurs / Lots 1 à 7 - Dossier travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/58

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Saint-Exupéry Beaucourt / Construction d'une...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  5. Résultat n°5

    Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux administratifs - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1985W/96

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Mozart Danjoutin / Réaménagement des locaux...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  6. Résultat n°6

    Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée Courbet / collège Rimbaud) / Projet site Marc Bloch - Délibérations, relevés des décisions, conventions et avenants, comptes-rendus, arrêtés, avis et estimations du Domaine, demande de PC (permis de construire), demande de désaffectation, programmes, proposition de réaménagement, synthèses, rapports, études, estimations d'investissement, plans, croquis, textes législatifs, correspondance.

    Date

    1988-2004

    Cote

    1985W/1

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Site Faubourg des ancêtres (ancienne cité mixte lycée...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  7. Résultat n°7

    Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et d'un préau - Dossier administratif.

    Date

    2004

    Cote

    1985W/44

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Construction d'un foyer et...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  8. Résultat n°8

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un foyer des élèves et de deux bureaux - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/36

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Création d'un...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  9. Résultat n°9

    Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique et technique - Dossier travaux.

    Date

    2002

    Cote

    1985W/82

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Morvillars / Création d'un plateau scientifique...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  10. Résultat n°10

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment intégrant CDI et plateau technologique / Lot 8 à 12 - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/64

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  11. Résultat n°11

    Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège tranche 5 / Plateau scientifique et préau - Dossier administratif.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/26

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Restructuration du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  12. Résultat n°12

    Collège Signoret Belfort / Extension collège phase 3 / Création nouvelle entrée et aménagement salle polyvalente - Étude et PC (permis de construire).

    Date

    2001

    Cote

    1985W/17

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Signoret Belfort / Extension collège phase...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  13. Résultat n°13

    Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA (sections d'enseignement général et professionnel adapté) - Dossiers administratif et de travaux.

    Date

    2003

    Cote

    1985W/92

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Rénovation cuisine SEGPA...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  14. Résultat n°14

    Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de la demi-pension et construction d'un préau - Dossier travaux.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/39

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Colucci Rougemont-Le-Château / Extension de...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  15. Résultat n°15

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier administratif.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1985W/70

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  16. Résultat n°16

    Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante, accessibilité, sécurité, électricité, gaz, moyens de secours, ventilation, ascenseur) - Rapports de vérification.

    Date

    2003-2012

    Cote

    1985W/43

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Vauban Belfort / Prévention des risques (amiante,...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  17. Résultat n°17

    Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment CDI et plateau technologique - Dossier administratif.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/62

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Châteaudun Belfort / Construction d'un bâtiment...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  18. Résultat n°18

    Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau de technologie / Lots 1 à 11 - Dossier travaux.

    Date

    2001

    Cote

    1985W/91

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Jules Ferry Delle / Aménagement d'un plateau...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  19. Résultat n°19

    Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI (centre de documentation et d'information) et nouvelle entrée - Dossier chantier. Collège Val de Rosemont Giromagny / Restructuration du RDC (rez-de-chaussée) - Dossier chantier.

    Date

    2005

    Cote

    1985W/88

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Val de Rosemont Giromagny / Vie scolaire, CDI...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP

  20. Résultat n°20

    Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège - Dossier chantier.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1985W/68

    • Contexte : 1985 W - Conseil général du Territoire de Belfort -...

    • Collège Goscinny Valdoie / Reconstruction du collège...

    Producteur :

    Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des Constructions et de l'Entretien Patrimonial. DCEP